Admission

Faculté de droit, Direction Droit

Responsabilité civile ("Torts")

Cycles supérieurs DRT 6567

Étude de la responsabilité civile en droit canadien et américain. « Intentional interferences », « strict and vicarious liability », « tortious liability of public authorities ». Distinctions entre les régimes de droit civil et common law.

  • Campus

    Montréal

  • Trimestres

    Été 2025, Automne 2025, Hiver 2026

  • Crédits

    3.0

  • Période

    Horaire de jour, Horaire de soir

Exigences d'inscription

Préalables: DRT6565 ET DRT6570 ET DRT6572

Ce cours est offert dans ces programmes d'études
Baccalauréat
Droit 1-325-1-0
101 crédits
Temps plein
Maîtrise
Droit privé comparé 2-325-1-7
45 crédits
Temps plein
<em>Juris Doctor</em>
Common law nord-américaine 2-328-1-1
32 crédits
Temps plein , Temps partiel
Maîtrise
Common law comparée 2-328-1-2
45 crédits
Temps plein
Microprogramme de 2e cycle
Common law nord-américaine 2-328-6-0
17 crédits
Temps plein , Temps partiel

Aperçu des horaires

Pour obtenir les renseignements les plus à jour concernant l'horaire de ce cours, veuillez utiliser les critères de recherche. Si vous éprouvez des difficultés à naviguer dans le Centre étudiant, communiquez avec notre équipe.

Été 2025

Section B

Jours Heures Dates de début / fin
MerMercredi De 18 h 30 à 21 h 29 Du 30/04/2025 au 13/06/2025
LunLundi De 18 h 30 à 21 h 29 Du 05/05/2025 au 20/06/2025

Automne 2025

Section A

Jours Heures Dates de début / fin
MarMardi De 18 h 30 à 21 h 29 Du 01/09/2025 au 17/10/2025
MarMardi De 18 h 30 à 21 h 29 Du 27/10/2025 au 05/12/2025

Hiver 2026

Section A

Jours Heures Dates de début / fin
MarMardi De 15 h 30 à 18 h 29 Du 07/01/2026 au 27/02/2026

  1. Accédez à la page Critères de recherche, en prenant soin de noter le sigle de cours (ex. SVS 1101)
  2. Choisissez le trimestre souhaité
  3. Dans le champ Matière, entrez les 3 premières lettres du sigle (ex. SVS)
  4. Dans le champ au-dessous, entrez les 4 ou 5 chiffres du sigle (ex. 1101)
  5. Cliquez sur Rechercher pour obtenir l’horaire du cours et autres informations utiles

Trouvez l’horaire d’un cours