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Faculté de droit

Maîtrise en droit, option droit privé comparé
Structure du programme

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Cycles supérieurs 2-325-1-7

Liste des cours

Titre officiel Maîtrise en droit, option droit privé comparé (LL. M.)
Type Maîtrise en droit (LL. M.)
Numéro 2-325-1-7

Version 03 (H20)

La maîtrise comporte 45 crédits. Il s'agit d'une maîtrise au cheminement avec travail dirigé.

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Segment 71 Orientation Droit privé comparé

Cette option comporte 32 crédits obligatoires, dont 7 crédits attribués à la rédaction d'un travail dirigé, de 10 à 13 crédits à option et un maximum de 3 crédits au choix.

Bloc 71A Méthodes et fondements du droit privé

Obligatoire - 12 crédits.
DRT 6501

Système juridique du Québec et du Canada

Étude de spécificités canadiennes ou québécoises inconnues de juristes étrangers: fédéralisme; organisation judiciaire; common law et bijuridisme; précédent judiciaire; terminologie et recherche documentaire.

Horaire de soir 3.0 Crédits
DRT 6818A

Fondements du droit privé

Étude des textes fondateurs (doctrine, jurisprudence, etc.) du droit privé dans les traditions juridiques occidentales et des textes critiques des concepts fondateurs dans ce champ.

Horaire de jour 1.0 Crédits
DRT 6818B

Fondements du droit privé

Étude des textes fondateurs (doctrine, jurisprudence, etc.) du droit privé dans les traditions juridiques occidentales et des textes critiques des concepts fondateurs dans ce champ.

Horaire de jour 1.0 Crédits
DRT 6818C

Fondements du droit privé

Étude des textes fondateurs (doctrine, jurisprudence, etc.) du droit privé dans les traditions juridiques occidentales et des textes critiques des concepts fondateurs dans ce champ.

Horaire de jour 1.0 Crédits
DRT 6971B

Droit civil, jeux d’influence et de concurrence

Concurrence, exportation, mutations des systèmes juridiques. Interactions du droit civil avec d'autres traditions juridiques : bijuridisme, mixité et métissage. Efficience des systèmes juridiques. Mondialisation, évolution et convergence des droits.

3.0 Crédits
DRT 6973B

Méthodologie et épistémologie du droit comparé

Présentations des fonctions et des méthodes de l’analyse comparative du droit. Spécificités d’un projet de recherche faisant appel à la comparaison des droits. Nature des connaissances en droit comparé.

3.0 Crédits

Bloc 71B Droit privé et systèmes juridiques

Obligatoire - 13 crédits.
DRT 6562

Épisthémologie et méthodologie de la common law

Formation et le développement du savoir juridique dans le système de common law (CL). Différents paradigmes propres à la pensée de CL. Méthodes et procédés utilisés par les juristes de CL, incluant le rôle du précédent.

Horaire de jour 3.0 Crédits
DRT 6919

Droit chinois

Éléments de droit privé chinois. Histoire des institutions. Sources du droit. Enjeux contemporains et régionaux.

2.0 Crédits
DRT 6947

Systèmes juridiques européens

Éléments de droit privé d’États européens. Histoire des institutions. Sources du droit. Enjeux contemporains et régionaux.

2.0 Crédits
DRT 6976

Droit privé des États ibéro-américains

Éléments de droit privé des États ibéro-américains. Histoire des institutions. Sources du droit. Enjeux contemporains et régionaux.

2.0 Crédits
DRT 6977

Droit privé des États asiatiques

Éléments de droit privé des États asiatiques. Histoire des institutions. Sources du droit. Enjeux contemporains et régionaux.

2.0 Crédits
DRT 6984

Droit privé des États arabo-musulmans

Éléments de droit privé des États arabo-musulmans. Histoire des institutions. Sources du droit. Enjeux contemporains et régionaux.

2.0 Crédits

Bloc 71C Droit privé de common law

Option - Maximum 10 crédits.
DRT 6563

Système civiliste et common law

Droit comparé et communication transsystémique en anglais. Différences méthodologiques ou politiques: personnes, contrats, responsabilité, biens, sociétés, principes constitutionnels, droit administratif et organisation judiciaire.

Horaire de jour 1.0 Crédits
DRT 6566

Contrats ("Contracts")

Étude du droit des contrats de common law, de leur formation jusqu'à leur extinction; distinctions entre les contrats de droit civil et ceux de common law, tant de droit anglo-canadien qu'américain.

Horaire de jour et de soir 3.0 Crédits
DRT 6567

Responsabilité civile ("Torts")

Étude de la responsabilité civile en droit canadien et américain. « Intentional interferences », « strict and vicarious liability », « tortious liability of public authorities ». Distinctions entre les régimes de droit civil et common law.

Horaire de soir 3.0 Crédits
DRT 6568

Biens immobiliers ("Real Property")

Droits et obligations liés à la propriété immobilière en common law; notions de « title » et de « proprietary interests ». « Doctrine of estates ». Distinctions entre le droit des biens immobiliers en droit civil et en common law.

Horaire de jour et de soir 3.0 Crédits

Bloc 71D Thématiques de droit privé comparé

Option - Minimum 3 crédits, maximum 13 crédits.
DRT 6819A

Droit privé comparé

Institutions, concepts ou normes relevant du droit privé dans divers systèmes juridiques. Perspective comparative et contextuelle tenant compte de l'influence des dynamiques sociopoliticoéconomiques sur la production et l'effectivité du droit.

1.0 Crédits
DRT 6819B

Droit privé comparé

Institutions, concepts ou normes relevant du droit privé dans divers systèmes juridiques. Perspective comparative et contextuelle tenant compte de l'influence des dynamiques sociopoliticoéconomiques sur la production et l'effectivité du droit.

1.0 Crédits
DRT 6884

Sujets spéciaux en droit

Divers sujets avancés.

3.0 Crédits
DRT 6985

Droit comparé de la responsabilité

Éléments fondamentaux du droit de la responsabilité civile et de la réparation. Fonctions du droit de la responsabilité. Convergences et divergences des divers systèmes juridiques.

3.0 Crédits
DRT 6986

Droit comparé de la famille et des personnes

Pluralité des modèles conjugaux. Effets patrimoniaux et extrapatrimoniaux de la conjugalité. Divorce. Filiation. Enjeux contemporains du droit familial. Personnalité juridique. Droits de la personnalité.

3.0 Crédits
DRT 6987

Droit comparé des contrats

Éléments fondamentaux du droit des contrats. Formation du contrat. Contenu du contrat. Effets, modification et rupture du contrat.

3.0 Crédits
DRT 6990

Droit comparé des successions

Fondements du droit successoral. Successions «ab intestat», testamentaire et contractuelle. Dévolution, transmission, partage de la succession.

3.0 Crédits
DRT 6991

Droit international privé comparé

Fondements du droit international privé. Conflits de lois. Compétence des tribunaux. Effets des jugements étrangers. Harmonisation et droit international privé.

3.0 Crédits
DRT 6992

Droit comparé de la consommation

Étude des normes nationales, supranationales et internationales concernant la protection du consommateur. Crédit à la consommation. Qualité des produits. Information du consommateur.

3.0 Crédits
DRT 6993

Droit comparé de l'administration du bien d'autrui

Éléments fondamentaux du droit de l'administration du bien d'autrui. Notions de pouvoir et de représentation. Fiducie.

3.0 Crédits
DRT 6994

Droit privé et libertés fondamentales

Influence des divers textes nationaux, supranationaux et internationaux sur le droit privé. Contractualisation et libertés fondamentales.

3.0 Crédits

Bloc 71E Cours au choix

Choix - Maximum 3 crédits.
Avec l'accord du Doyen ou de son représentant, l'étudiant peut suivre un maximum de 3 crédits au choix dans le cadre de la Maîtrise en droit, choisi parmi les cours de 2e cycle en droit ou un maximum de 3 crédits dans le répertoire de cours du 1er cycle en droit à l'exclusion des cours d'introduction, ou d'un autre programme de 2e cycle. L'étudiant peut aussi choisir un cours avancé de langues parmi ceux offerts par l'UdeM.

Bloc 71F Travail dirigé

Obligatoire - 7 crédits.
DRT 6997

Travail dirigé en droit

Ce cours est publié sans description.

7.0 Crédits