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Structure du programme

Titre officiel

Maîtrise en droit, option fiscalité (LL. M.)

Type

Maîtrise en droit (LL. M.)

Numéro

2-325-1-3

Description de la structure

Version 01 (A19)

La maîtrise comporte 45 crédits.

Le doyen approuve le plan d'études qui a été établi par l'étudiant et en contrôle l'exécution. Le Conseil de la Faculté détermine, chaque année, dans le cadre du programme agréé par la Commission des études, les cours de 2e cycle qui sont offerts et leur caractère obligatoire ou à option.

Segment 70

Les 45 crédits de la maîtrise sont tous à option.

Bloc 70A Option - 39 crédits.

Notez que le cours DRT6210 est obligatoire pour les étudiants sans formation en droit. Notez que le cours HEC6139 est obligatoire pour les étudiants sans formation en comptabilité.

Cours Titre Crédits Période  
DRT 6210 Droit et fiscalité 3.0
Fonctionnement du processus législatif et des règles d'interprétation des lois. Notions de droit civil et de droit des affaires, en insistant sur les successions, les régimes matrimoniaux et les formes juridiques d'entreprise. Remarques: Pour les candidats sans formation suffisante en droit.
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DRT 6215 Droit fiscal administratif 3.0
Obligations fiscales des contribuables quant à la production des déclarations de revenus. Cotisation, opposition, perception et appel. Négociation de règlements fiscaux et grandes questions d'interprétation fiscale.
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DRT 6220 Planification successorale 3.0 Cours de soir
Ce cours permet d'analyser toutes les règles d'impôt au décès et de planification successorale. Les règles concernant l'imposition des fiducies sont également traitées comme outil de planification testamentaire.
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DRT 6230 Litige fiscal 3.0
Notions théoriques concernant l'appel d'une cotisation devant les tribunaux : procédure, preuve, accès au dossier, paiement des impôts, réclamation de frais, secret professionnel, etc. Habiletés pratiques grâce à la simulation de procès.
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DRT 6235 Jurisprudence et doctrine récentes en fiscalité 1.0
Ce cours analyse les articles de doctrine et les jugements, autant dans les revues et tribunaux du Québec et du Canada concernant la fiscalité.
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HEC 6126 Aspects fiscaux des transactions internationales (FISC40909) 3.0
Disponible à l'adresse: https://www.hec.ca/cours/ Remarque: cours FISC40909 de HEC Montréal.
Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur ce cours, consultez le responsable de ce programme d'études.
HEC 6137 Politique de taxation (FISC40919) 1.0
Disponible à l'adresse: https://www.hec.ca/cours/ Remarque: cours FISC40919 de HEC Montréal.
Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur ce cours, consultez le responsable de ce programme d'études.
HEC 6138 Provision pour impôt (FISC40902) 1.0
Disponible à l'adresse: https://www.hec.ca/cours/ Remarque: cours FISC40902 de HEC Montréal.
Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur ce cours, consultez le responsable de ce programme d'études.
HEC 6139 Comptabilité et fiscalité (FISC40905) 3.0
Disponible à l'adresse: https://www.hec.ca/cours/ Remarque: cours FISC40905 de HEC Montréal.
Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur ce cours, consultez le responsable de ce programme d'études.

Bloc 70C Stage ou recherche supervisée Option - 6 crédits.

Cours Titre Crédits Période  
DRT 6240 Stage de pratique exclusive en fiscalité 3.0
Rédaction des opinions fiscales, élaboration des planifications fiscales, documentation utilisée et relations d'affaires entretenues par les experts en fiscalité et leurs clients.
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DRT 6250 Recherche supervisée 6.0
Ce cours est publié sans description.
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HEC 6144 Sujets spéciaux en fiscalité (FISC40903) 3.0
Disponible à l'adresse: https://www.hec.ca/cours/ Remarque: cours FISC40903 de HEC Montréal.
Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur ce cours, consultez le responsable de ce programme d'études.

Date de la dernière modification: 30 mai 2020

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