Admission

Faculté de droit

Maîtrise en droit - Fiscalité
Structure du programme

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Cycles supérieurs 2-325-1-3

Liste des cours

Titre officiel Maîtrise en droit, option fiscalité (LL. M.)
Type Maîtrise en droit (LL. M.)
Numéro 2-325-1-3

Version 01 (A19)

La maîtrise comporte 45 crédits.

Le doyen approuve le plan d'études qui a été établi par l'étudiant et en contrôle l'exécution. Le Conseil de la Faculté détermine, chaque année, dans le cadre du programme agréé par la Commission des études, les cours de 2e cycle qui sont offerts et leur caractère obligatoire ou à option.

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Segment 70

Les 45 crédits de la maîtrise sont tous à option.

Bloc 70A

Option - 39 crédits.
Notez que le cours DRT6210 est obligatoire pour les étudiants sans formation en droit. Notez que le cours HEC6139 est obligatoire pour les étudiants sans formation en comptabilité.
DRT 6210

Droit et fiscalité

Fonctionnement du processus législatif et des règles d'interprétation des lois. Notions de droit civil et de droit des affaires, en insistant sur les successions, les régimes matrimoniaux et les formes juridiques d'entreprise. Remarques: Pour les candidats sans formation suffisante en droit.

3.0 Crédits
DRT 6215

Droit fiscal administratif

Obligations fiscales des contribuables quant à la production des déclarations de revenus. Cotisation, opposition, perception et appel. Négociation de règlements fiscaux et grandes questions d'interprétation fiscale.

3.0 Crédits
DRT 6220

Planification successorale

Ce cours permet d'analyser toutes les règles d'impôt au décès et de planification successorale. Les règles concernant l'imposition des fiducies sont également traitées comme outil de planification testamentaire.

3.0 Crédits
DRT 6230

Litige fiscal

Notions théoriques concernant l'appel d'une cotisation devant les tribunaux : procédure, preuve, accès au dossier, paiement des impôts, réclamation de frais, secret professionnel, etc. Habiletés pratiques grâce à la simulation de procès.

3.0 Crédits
DRT 6235

Jurisprudence et doctrine récentes en fiscalité

Ce cours analyse les articles de doctrine et les jugements, autant dans les revues et tribunaux du Québec et du Canada concernant la fiscalité.

1.0 Crédits
HEC 6117

Fiscalité et décision (FISC40908)

Ce cours est offert à HEC Montréal.

3.0 Crédits
HEC 6118

Méthodologie de recherche en droit fiscal (FISC40910)

Ce cours est offert à HEC Montréal.

3.0 Crédits
HEC 6120

Principes fiscaux 1 (FISC40913)

Ce cours est offert à HEC Montréal.

3.0 Crédits
HEC 6121

Principes fiscaux 2 (FISC40914)

Ce cours est offert à HEC Montréal.

3.0 Crédits
HEC 6122

Principes fiscaux 3 (FISC40915)

Ce cours est offert à HEC Montréal.

3.0 Crédits
HEC 6124

Taxes à la consommation (FISC40917)

Ce cours est offert à HEC Montréal.

3.0 Crédits
HEC 6125

Fiscalité américaine (FISC40925)

Ce cours est offert à HEC Montréal.

3.0 Crédits
HEC 6126

Aspects fiscaux des transactions internationales (FISC40909)

Ce cours est offert à HEC Montréal.

3.0 Crédits
HEC 6137

Politique de taxation (FISC40919)

Ce cours est offert à HEC Montréal.

1.0 Crédits
HEC 6138

Provision pour impôt (FISC40902)

Ce cours est offert à HEC Montréal.

1.0 Crédits
HEC 6139

Comptabilité et fiscalité (FISC40905)

Ce cours est offert à HEC Montréal.

3.0 Crédits

Bloc 70C Stage ou recherche supervisée

Option - 6 crédits.
DRT 6240

Stage de pratique exclusive en fiscalité

Rédaction des opinions fiscales, élaboration des planifications fiscales, documentation utilisée et relations d'affaires entretenues par les experts en fiscalité et leurs clients.

3.0 Crédits
DRT 6250

Recherche supervisée

Ce cours est publié sans description.

6.0 Crédits
HEC 6144

Sujets spéciaux en fiscalité (FISC40903)

Ce cours est offert à HEC Montréal.

3.0 Crédits