Admission

Faculté de droit, Direction Droit

Fiducies et successions ("Trusts-Estates")

Cycles supérieurs DRT 6573

Histoire de la fiducie comme composante de l'« equity »; étude comparative canado-américaine de la constitution, des droits et obligations des parties, de même que de la transmission des biens; distinctions avec les institutions de droit civil.

  • Campus

    Montréal

  • Trimestres

    Automne 2023, Hiver 2024

  • Crédits

    3.0

  • Période

    Horaire de jour, Horaire de soir

Exigences d'inscription

Préalable: DRT6565 ET DRT6568

Ce cours est offert dans ces programmes d'études
Baccalauréat
Droit 1-325-1-0
101 crédits
Temps plein
<em>Juris Doctor</em>
Common law nord-américaine 2-328-1-1
32 crédits
Temps plein , Temps partiel
Maîtrise
Common law comparée 2-328-1-2
45 crédits
Temps plein
Microprogramme de 2e cycle
Common law nord-américaine 2-328-6-0
17 crédits
Temps plein , Temps partiel

Aperçu des horaires

Pour obtenir les renseignements les plus à jour concernant l'horaire de ce cours, visitez le Centre étudiant. Si vous éprouvez des difficultés à naviguer dans le Centre étudiant, communiquez avec notre équipe.

Automne 2023

Section A

Jours Heures Dates de début / fin
LunLundi De 18 h 30 à 21 h 29 Du 05/09/2023 au 13/10/2023
LunLundi De 18 h 30 à 21 h 29 Du 23/10/2023 au 08/12/2023

Hiver 2024

Section B

Jours Heures Dates de début / fin
MerMercredi De 12 h 30 à 15 h 29 Du 08/01/2024 au 01/03/2024
MerMercredi De 12 h 30 à 15 h 29 Du 11/03/2024 au 12/04/2024

  1. Accédez à la page Critères de recherche, en prenant soin de noter le sigle de cours (ex. SVS 1101)
  2. Choisissez le trimestre souhaité
  3. Dans le champ Matière, entrez les 3 premières lettres du sigle (ex. SVS)
  4. Dans le champ au-dessous, entrez les 4 ou 5 chiffres du sigle (ex. 1101)
  5. Cliquez sur Rechercher pour obtenir l’horaire du cours et autres informations utiles

Trouvez l’horaire d’un cours