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                    Cycles supérieurs
                
            
        
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                Programme d'études
                2-328-6-0
            
     Bonifiez votre parcours professionnel ou scolaire en droit avec cette formation courte axée sur la common law canadienne et américaine. 
    
        Sommaire et particularités
    
        
        
            
                
                    
                        
                                Temps plein
                            
                    
                        
                                
                                     et 
                                    Temps partiel
                                
                            
                    
                
             Régime d'études 
            Information sur le programme
         
        
            Admission
        
                
                    Information sur l'admission
                 
 
    
        
            Survol du programme
        
                À propos
            Spécialisez-vous dans la common law nord-américaineEn guise de formation continue, ce microprogramme vous permet d’acquérir les connaissances nécessaires à la compréhension des institutions et de l'histoire des systèmes de common law canadien et américain de façon à favoriser une comparaison efficace avec les institutions de droit civil. Vous acquérez, par le fait même, des connaissances en droit comparé anglo-canadien et américain dans les grands domaines du droit (contrats, propriété, responsabilité, famille, procédure civile, etc.). Au fil du parcours, vous apprenez à résoudre des problèmes à l'aide de catégories juridiques de systèmes différents, vous permettant ainsi d'apporter des solutions originales à des problèmes complexes.  	Programme courtRecherche de pointe dans de nombreux domaines du droitMilieu culturel diversifiéEncadrement de grande qualitéAssociation étudiante dynamiqueClinique juridique et nouvelle division de service-conseil   
            Les avantages d’étudier le droit à l’UdeML’enseignement du droit dans une perspective humaine
 	Faites partie de la plus importante Faculté de droit au Québec et au CanadaDécouvrez un milieu d’enseignement et de recherche dynamique ayant contribué de façon significative à l’évolution du droit depuis plus de 100 ansProfitez d’une formation juridique complète et variée donnant accès à la pratique du droit et aux carrières pour lesquelles la connaissance du droit constitue un atout majeurBénéficiez du savoir et de l’expertise d’une vaste équipe professorale à tous les cycles d’étudesTirez avantage d’une bibliothèque complète et d’un laboratoire informatiqueOrientez vos priorités sur les défis posés aux juristes de l’avenir   
    
            
                
        
    
    
    
    
    
        
            Conditions d’admissibilité
	
    
 
    
        Assurez-vous de sélectionner vos choix pour afficher les conditions d’admissibilité qui s’appliquent à vous.
     
        
        
        
            
    
        Conditions générales d’admissibilité
    
    
    
    
        
        
            Pour être admissible à titre d’étudiant régulier et sous réserve de la qualité du dossier, le candidat doit soit : 
    
        Conditions propres à ce programme
    
    
    
    
        
        
            Pour être admissible à titre d'étudiant régulier au microprogramme de deuxième cycle (common law nord-américaine), le candidat doit :    	satisfaire aux conditions générales d'admissibilité (section XI du Règlement pédagogique) des Études supérieures et postdoctoralesêtre titulaire d'un diplôme de 1er cycle décerné par la Faculté de droit de l'Université de Montréal ou d'un diplôme jugé équivalent (une formation de base en droit civil et en common law constitue un facteur important pour juger de l'équivalence)faire preuve d'une bonne connaissance des langues française et anglaise. 
                
                    Scolarité
                
                
                    
                        La scolarité minimale est de un trimestre et la scolarité maximale est de neuf trimestres suivant l'inscription initiale. Sur permission du doyen, dans les cas exceptionnels, cette scolarité peut être prolongée d'une année.   
    
    
        Notez que les critères quantitatifs ci-dessus ne remplacent pas l’analyse qualitative de votre dossier.  Ces critères sont publiés uniquement à titre indicatif.  Une admissibilité à un programme d’études ne garantit pas une offre d’admission.  Les informations contenues sur cette page sont modifiables sans préavis.
    
    
 
                        
                            Programmes d’études de provenance 
                                Plusieurs étudiants de l’Université de Montréal inscrits à ce programme provenaient des programmes suivants : 
                
                
                    
                
                
                        
                            
    
                        
                    
                
    
        Tout savoir sur l’admissibilité à ce programme Avez-vous toutes les informations nécessaires pour démarrer votre demande d’admission?   Voici quelques trucs et idées pour vous aider à mieux naviguer dans le processus d’admission. 
    
    
        
            
    Résident(e) permanent(e) du Québec
        
            Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits
         
            2 183,05 $
         
        
            Droits de scolarité :
         
            1 513,35 $
         
        
            Autres frais exigibles :
         
            669,70 $
         
        Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc. * En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2025-2026.Date de la mise à jour des informations : 17 juillet 2025
 
    Canadien(ne) non-résident(e) au Québec
        
            Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits
         
            5 393,20 $
         
        
            Droits de scolarité :
         
            4 723,50 $
         
        
            Autres frais exigibles :
         
            669,70 $
         
        Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc. * En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2025-2026.Date de la mise à jour des informations : 17 juillet 2025
 
    Étudiant(e) international(e)
        
            Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits
         
            11 998,60 $
         
        
            Droits de scolarité :
         
            11 328,90 $
         
        
            Autres frais exigibles :
         
            669,70 $
         
        Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc. 
        
                
            
        
                
            
        
                
                
                    
                
                
                    
                
    
            
        
    
        
    
        Bonne nouvelle, ce montant peut être allégé! En tant qu’étudiante ou étudiant international admis au baccalauréat, vous avez droit aux bourses d’exemption accordées par l’UdeM tout au long de votre parcours universitaire. Notez qu’une inscription à temps plein pendant deux trimestres s’impose pour les programmes du 1er cycle et qu’il est nécessaire de résider au Québec pour les programmes d’études exclusivement en ligne. En savoir plus * Notez que ce montant peut varier selon le cheminement choisi (avec ou sans mémoire ou travail dirigé). En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2025-2026.Date de la mise à jour des informations : 17 juillet 2025
 
    Étudiant(e) français(e) ou belge francophone
        
            Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits
         
            2 183,05 $
         
        
            Droits de scolarité :
         
            1 513,35 $
         
        
            Autres frais exigibles :
         
            669,70 $
         
        Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc. * En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2025-2026.Date de la mise à jour des informations : 17 juillet 2025
 
                Soutien financier possible
            
                
                    
                        Aide financière de la Faculté de droit:
                        Plusieurs bourses offertes aux étudiantes et étudiants inscrits dans l'un des programmes de la Faculté
                        Bourses d'études supérieures et postdoctorales:
                        Bourses destinées aux étudiantes et étudiants inscrits dans un programme de cycles supérieurs
                        Bourses d'études de 2e ou 3e cycle:
                        Financement offert dans le cadre de programmes courts 
                        Bourse d'exemption UdeM:
                        Bourse destinée aux étudiantes et étudiants internationaux (à l’exception des personnes candidates françaises ou belges francophones)
                        Bourse de mobilité:
                        Financement pour étudiantes et étudiants de l’UdeM souhaitant se réaliser à l’extérieur du Québec 
    
        Perspectives d'avenir
        
    La maîtrise des notions de droit privé de common law est de plus en plus importante pour les juristes québécois compte tenu des échanges économiques nord-américains et du déploiement des professions juridiques tant au Canada qu'à travers le monde. 
 
    
    
    
        Structure du programme
        
            (2-328-6-0)
        
    
            
                                    Version 00 (A11) Le microprogramme comprend 17 crédits. 
        LÉGENDE CR : 
        crédit
 
 
                
                    Segment 70Les crédits du microprogramme sont répartis de la façon suivante : 2 crédits obligatoires et 15 crédits à option. 
                            Bloc 70AObligatoire - 2 crédits. 
                                
        
            
                
                
    
                                
        
                                    
                                        
                                            DRT 6565
                                         
                                            Fondements et méthodes de la common law
                                         
                                            2.0
                                         
                            
                        
                
        
                    
        
                        
                            Bloc 70BOption - 15 crédits. 
                                
        
            
                
                
    
                                
        
                                    
                                        
                                            DRT 6566
                                         
                                            Contrats ("Contracts")
                                         
                                            3.0
                                         
                                        
                                            DRT 6567
                                         
                                            Responsabilité civile ("Torts")
                                         
                                            3.0
                                         
                                        
                                            DRT 6568
                                         
                                            Biens immobiliers ("Real Property")
                                         
                                            3.0
                                         
                                        
                                            DRT 6569
                                         
                                            Procédure civile
                                         
                                            3.0
                                         
            
                
                
    
                                    
                                
        
                                    
                                        
                                            DRT 6570
                                         
                                            Droit des obligations - problèmes choisis
                                         
                                            3.0
                                         
                                        
                                            DRT 6571
                                         
                                            Droit des biens - éléments commerciaux
                                         
                                            3.0
                                         
                                        
                                            DRT 6572
                                         
                                            Remedies en droit public et privé
                                         
                                            3.0
                                         
                                        
                                            DRT 6573
                                         
                                            Fiducies et successions ("Trusts-Estates")
                                         
                                            3.0
                                         
    
        
            
                Programmes à explorer
            Plus de choix au bout des doigts 
                Mettez les chances de votre côté en ajoutant plusieurs programmes à votre demande d’admission. Voici d’autres choix d’études ayant piqué la curiosité des candidates et candidats intéressés par ce programme :
             
            
                Common law nord-américaine
                    
                        <em>Juris Doctor</em>  |  
                        2-328-1-1  |  
                        32
                        crédits
                    Droit des affaires
                    
                        Microprogramme de 2e cycle  |  
                        2-327-6-0  |  
                        15
                        crédits
                    Common law comparée
                    
                        Maîtrise  |  
                        2-328-1-2  |  
                        45
                        crédits
                    Droit international
                    
                        Diplôme d'études supérieures spécialisées  |  
                        2-326-1-1  |  
                        30
                        crédits
                    Droit des technologies de l'information
                    
                        Microprogramme de 2e cycle  |  
                        2-329-6-0  |  
                        15
                        crédits
                     
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