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Faculté de droit
Hiver 2025

Microprogramme de 2e cycle en common law nord-américaine

Cycles supérieurs | Programme d'études 2-328-6-0

Bonifiez votre parcours professionnel ou scolaire en droit avec cette formation courte axée sur la common law canadienne et américaine.

Sommaire et particularités

Temps plein et Temps partiel
Régime d'études
17 crédits

Information sur le programme

  • Ingrid Rodriguez Santibanez
  • Info Droit
  • Voir les détails donnés par la Faculté de droit

Admission

Information sur l'admission

  • Communiquer avec le Service de l'admission et du recrutement
  • Visiter le Centre d’aide en ligne

Survol du programme

À propos

Spécialisez-vous dans la common law nord-américaine

En guise de formation continue, ce microprogramme vous permet d’acquérir les connaissances nécessaires à la compréhension des institutions et de l'histoire des systèmes de common law canadien et américain de façon à favoriser une comparaison efficace avec les institutions de droit civil. Vous acquérez, par le fait même, des connaissances en droit comparé anglo-canadien et américain dans les grands domaines du droit (contrats, propriété, responsabilité, famille, procédure civile, etc.). Au fil du parcours, vous apprenez à résoudre des problèmes à l'aide de catégories juridiques de systèmes différents, vous permettant ainsi d'apporter des solutions originales à des problèmes complexes.

  • Programme court
  • Recherche de pointe dans de nombreux domaines du droit
  • Milieu culturel diversifié
  • Encadrement de grande qualité
  • Association étudiante dynamique
  • Clinique juridique et nouvelle division de service-conseil

 

Les avantages d’étudier le droit à l’UdeM
L’enseignement du droit dans une perspective humaine

  • Faites partie de la plus importante Faculté de droit au Québec et au Canada
  • Découvrez un milieu d’enseignement et de recherche dynamique ayant contribué de façon significative à l’évolution du droit depuis plus de 100 ans
  • Profitez d’une formation juridique complète et variée donnant accès à la pratique du droit et aux carrières pour lesquelles la connaissance du droit constitue un atout majeur
  • Bénéficiez du savoir et de l’expertise d’une vaste équipe professorale à tous les cycles d’études
  • Tirez avantage d’une bibliothèque complète et d’un laboratoire informatique
  • Orientez vos priorités sur les défis posés aux juristes de l’avenir

 

Exigences d'admission

Conditions d’admissibilité

Assurez-vous de sélectionner vos choix pour afficher les conditions d’admissibilité qui s’appliquent à vous.

Conditions générales d’admissibilité

Pour être admissible à titre d’étudiant régulier et sous réserve de la qualité du dossier, le candidat doit soit :

  • Pour être admissible à titre d’étudiant régulier, le candidat doit satisfaire aux conditions générales d’admissibilité (section XI) du Règlement pédagogique des Études supérieures et postdoctorales.

Conditions propres à ce programme

Pour être admissible à titre d'étudiant régulier au microprogramme de deuxième cycle (common law nord-américaine), le candidat doit :

 

  • satisfaire aux conditions générales d'admissibilité (section XI du Règlement pédagogique) des Études supérieures et postdoctorales
  • être titulaire d'un diplôme de 1er cycle décerné par la Faculté de droit de l'Université de Montréal ou d'un diplôme jugé équivalent (une formation de base en droit civil et en common law constitue un facteur important pour juger de l'équivalence)
  • faire preuve d'une bonne connaissance des langues française et anglaise.
Scolarité

La scolarité minimale est de un trimestre et la scolarité maximale est de neuf trimestres suivant l'inscription initiale. Sur permission du doyen, dans les cas exceptionnels, cette scolarité peut être prolongée d'une année.

 

Notez que les critères quantitatifs ci-dessus ne remplacent pas l’analyse qualitative de votre dossier. Ces critères sont publiés uniquement à titre indicatif. Une admissibilité à un programme d’études ne garantit pas une offre d’admission. Les informations contenues sur cette page sont modifiables sans préavis.
Programmes d’études de provenance

Plusieurs étudiants de l’Université de Montréal inscrits à ce programme provenaient des programmes suivants :

  • Baccalauréat en droit
Tout savoir sur l’admissibilité à ce programme

Avez-vous toutes les informations nécessaires pour démarrer votre demande d’admission?  

Voici quelques trucs et idées pour vous aider à mieux naviguer dans le processus d’admission.

  • Vérifier les conditions d’admissibilité
  • Respecter les dates limites de dépôt
  • Guide du candidat aux cycles supérieurs
  • Processus d’admission en 5 étapes faciles
  • Règlement pédagogique des études supérieures et postdoctorales

Coûts et aide financière

Résident(e) permanent(e) du Québec

Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits
2 117,74 $
Droits de scolarité :
1 483,65 $
Autres frais exigibles :
634,09 $

Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc.

* En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025.
Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024

Canadien(ne) non-résident(e) au Québec

Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits
5 264,89 $
Droits de scolarité :
4 630,80 $
Autres frais exigibles :
634,09 $

Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc.

* En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025.
Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024

Étudiant(e) international(e)

Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits
11 527,24 $
Droits de scolarité :
10 893,15 $
Autres frais exigibles :
634,09 $

Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc.

Bonne nouvelle, ce montant peut être allégé!

En tant qu’étudiante ou étudiant international admis au baccalauréat, vous avez droit aux bourses d’exemption accordées par l’UdeM tout au long de votre parcours universitaire. Notez qu’une inscription à temps plein pendant deux trimestres s’impose pour les programmes du 1er cycle et qu’il est nécessaire de résider au Québec pour les programmes d’études exclusivement en ligne. En savoir plus

* Notez que ce montant peut varier selon le cheminement choisi (avec ou sans mémoire ou travail dirigé).

En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025.
Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024

Étudiant(e) français(e) ou belge francophone

Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits
2 117,74 $
Droits de scolarité :
1 483,65 $
Autres frais exigibles :
634,09 $

Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc.

* En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025.
Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024

Soutien financier possible

  • Aide financière de la Faculté de droit:

    Plusieurs bourses offertes aux étudiantes et étudiants inscrits dans l'un des programmes de la Faculté

  • Bourses d'études supérieures et postdoctorales:

    Bourses destinées aux étudiantes et étudiants inscrits dans un programme de cycles supérieurs

  • Bourses d'études de 2e ou 3e cycle:

    Financement offert dans le cadre de programmes courts 

  • Bourse d'exemption UdeM:

    Bourse destinée aux étudiantes et étudiants internationaux (à l’exception des personnes candidates françaises ou belges francophones)

  • Bourse de mobilité:

    Financement pour étudiantes et étudiants de l’UdeM souhaitant se réaliser à l’extérieur du Québec

Perspectives d'avenir

La maîtrise des notions de droit privé de common law est de plus en plus importante pour les juristes québécois compte tenu des échanges économiques nord-américains et du déploiement des professions juridiques tant au Canada qu'à travers le monde.


Structure du programme (2-328-6-0)

Version 00 (A11)

Le microprogramme comprend 17 crédits.

LÉGENDE
CR : crédit

Segment 70

Les crédits du microprogramme sont répartis de la façon suivante : 2 crédits obligatoires et 15 crédits à option.

Bloc 70A

Obligatoire - 2 crédits.

Cours
Titre
CR
DRT 6565
Fondements et méthodes de la common law
2.0

Bloc 70B

Option - 15 crédits.

Cours
Titre
CR
DRT 6566
Contrats ("Contracts")
3.0
DRT 6567
Responsabilité civile ("Torts")
3.0
DRT 6568
Biens immobiliers ("Real Property")
3.0
DRT 6569
Procédure civile
3.0
Cours
Titre
CR
DRT 6570
Droit des obligations - problèmes choisis
3.0
DRT 6571
Droit des biens - éléments commerciaux
3.0
DRT 6572
Remedies en droit public et privé
3.0
DRT 6573
Fiducies et successions ("Trusts-Estates")
3.0

Programmes à explorer

Plus de choix au bout des doigts

Mettez les chances de votre côté en ajoutant plusieurs programmes à votre demande d’admission. Voici d’autres choix d’études ayant piqué la curiosité des candidates et candidats intéressés par ce programme :

  • Common law nord-américaine
    <em>Juris Doctor</em>  |   2-328-1-1  |   32 crédits
  • Droit des affaires
    Microprogramme de 2e cycle  |   2-327-6-0  |   15 crédits
  • Common law comparée
    Maîtrise  |   2-328-1-2  |   45 crédits
  • Droit international
    Diplôme d'études supérieures spécialisées  |   2-326-1-1  |   30 crédits
  • Droit des technologies de l'information
    Microprogramme de 2e cycle  |   2-329-6-0  |   15 crédits

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