Structure du programme
Titre officiel
Doctorat en droit (LL. D.)
Type
Doctorat en droit (LL. D.)
Numéro
3-325-1-0
Description de la structure
Version 06 (A17)
Le doctorat comporte 90 crédits.
Le doctorat en droit est offert selon les options suivantes:
- Général (segment 70);
- Innovation, science, technologie et droit (segment 71).
Segment 70 Propre à l'option Générale
Les crédits de cette option sont répartis de la façon suivante : 87 crédits obligatoires dont 81 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'une thèse et 3 crédits à option.
Les étudiants ayant suivi leur formation juridique entièrement à l'étranger doivent suivre le cours en lien avec les systèmes juridiques du Québec et du Canada (3 cr.) ou un cours équivalent.
Bloc 70A Obligatoire - 6 crédits.
| Cours | Titre | Crédits | Période | |
|---|---|---|---|---|
| DRT 7001 | Séminaire général de doctorat | 3.0 | Cours de jour | |
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Grands courants de la pensée juridique contemporaine.
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| DRT 7002 | Séminaire de thèse | 3.0 | Cours de jour | |
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Épistémologies du droit et méthodologie de la recherche juridique.
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Bloc 70B Option - 3 crédits.
| Cours | Titre | Crédits | Période | |
|---|---|---|---|---|
| DRT 7003A | Séminaire de théories et méthodes juridiques | 1.0 | Cours de jour | |
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Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
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| DRT 7003B | Séminaire de théories et méthodes juridiques | 1.0 | ||
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Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
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| DRT 7003C | Séminaire de théories et méthodes juridiques | 1.0 | Cours de jour | |
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Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
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| DRT 7003F | Séminaire de théories et méthodes juridiques | 1.0 | ||
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Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
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| DRT 7003H | Séminaire de théories et méthodes juridiques | 1.0 | Cours de jour | |
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Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
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| DRT 7003J | Séminaire de théories et méthodes juridiques | 1.0 | Cours de jour | |
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Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
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Bloc 70C Obligatoire - 81 crédits.
| Cours | Titre | Crédits | Période | |
|---|---|---|---|---|
| DRT 7009 | Élaboration d'une problématique de recherche | 6.0 | ||
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Revue de la littérature; détermination d'une question susceptible d'être l'objet d'un projet de recherche; formulation d'hypothèses ou de propositions; choix d'une ou de plusieurs approches pour valider celles-ci.
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| DRT 7010 | Élaboration du projet de thèse | 6.0 | ||
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Processus de sélection, de présentation, d'analyse ou de traitement des données; démarche à suivre pour la vérification des hypothèses ou la démonstration des propositions du projet de recherche.
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| DRT 7011 | Thèse | 69.0 | ||
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Ce cours est publié sans description.
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| DRT 7700 | Examen général de doctorat | 0.0 | ||
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Ce cours est publié sans description.
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Segment 71 Propre à l'option Innovation, science, technologie et droit
Les crédits de cette option sont répartis de la façon suivante : 78 crédits obligatoires dont 66 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'une thèse, 9 à 12 crédits à option et un maximum de 3 crédits au choix.
Les étudiants n'ayant pas étudié le droit au Canada doivent suivre un cours complémentaire de recherche documentaire. Ce cours n'est pas crédité.
En outre, le programme offre des cours de langue visant à permettre aux étudiants d'améliorer leurs connaissances du français oral et écrit.
Bloc 71A Obligatoire - 12 crédits.
| Cours | Titre | Crédits | Période | |
|---|---|---|---|---|
| DRT 7001 | Séminaire général de doctorat | 3.0 | Cours de jour | |
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Grands courants de la pensée juridique contemporaine.
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| DRT 7021 | Méthodologie avancée du droit | 3.0 | Cours de soir | |
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Méthodologies d'une recherche juridique. Élaboration de la problématique et des questions de recherche, outils d'analyse du droit, modes de raisonnement juridique et d'argumentation. Théories d'interprétation juridique multidisciplinaires.
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| DRT 7022 | Rég.: Innovations techn.: enjeux juridiques et sociaux | 3.0 | Cours de jour | |
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Étude des interactions entre le droit et les innovations technologiques dans une perspective critique faisant appel à l'histoire, l'économie et la sociologie. Risques et modes de réglementation de l'innovation et des technologies.
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| DRT 7023 | École : innovation, science, technologie et droit | 3.0 | ||
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Analyse du droit dans une perspective de droit comparé sous les thèmes de l'innovation, des sciences, des technologies et du droit. Remarque : Ce cours réunit des étudiants de diverses universités et se veut aussi l'occasion d'échanges entre chercheurs (étudiants, professeurs) venus de pays et d'horizons différents.
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Bloc 71B Option - Maximum 3 crédits.
| Cours | Titre | Crédits | Période | |
|---|---|---|---|---|
| DRT 7003A | Séminaire de théories et méthodes juridiques | 1.0 | Cours de jour | |
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Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
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| DRT 7003B | Séminaire de théories et méthodes juridiques | 1.0 | ||
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Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
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| DRT 7003C | Séminaire de théories et méthodes juridiques | 1.0 | Cours de jour | |
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Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
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| DRT 7003F | Séminaire de théories et méthodes juridiques | 1.0 | ||
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Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
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| DRT 7003H | Séminaire de théories et méthodes juridiques | 1.0 | Cours de jour | |
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Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
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| DRT 7003J | Séminaire de théories et méthodes juridiques | 1.0 | Cours de jour | |
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Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
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Bloc 71C - Domaine de spécialisation Option - Minimum 3 crédits, Maximum 4 crédits.
| Cours | Titre | Crédits | Période | |
|---|---|---|---|---|
| DRT 7024 | Droit du numérique | 1.0 | ||
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Rôle du droit face à l'innovation technologique en se concentrant sur les technologies de l'information (TI) : problématiques contemporaines liées à l'émergence et au développement des TI. Remises en cause des modes de réglementation traditionnelle.
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| DRT 7025 | Rég. : Responsabilité sociale des entreprises et dévelop. durable | 1.0 | Cours de jour | |
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Ce cours propose une analyse des instruments légaux qui sous-tendent la responsabilité sociale et le développement durable. Il aborde la responsabilité sociale et de développement durable à l'innovation et aux technologies - organisations privées et publiques.
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| DRT 7026 | Droit des ressources naturelles | 1.0 | ||
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Enjeux juridiques relatifs aux ressources naturelles et à l'énergie (gestion, droits performance environnementale). Régime de régulation et de gestion du secteur extractif. Droit de l'eau. Aspects juridiques des changements climatiques.
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| DRT 7027 | Droit, innovation et santé | 1.0 | Cours de jour | |
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Problématiques juridiques et éthiques de pointe associées par l'innovation dans le secteur de la santé. Réflexion sur le rôle et les limites des normes gouvernant l'innovation que ce soit dans une perspective juridique ou éthique.
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| DRT 7028 | Projets spéciaux en droit | 1.0 | Cours de jour | |
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Projets spéciaux sur un thème dont le sujet sera déterminé chaque année.
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| DRT 7029 | Droit de la propriété intellectuelle | 1.0 | ||
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Mécanismes de propriété intellectuelle qui assurent la protection des innovations en tout domaine d'activité. Protection par brevet, droit des obtentions végétales, droit d'auteur, secret commercial, concurrence déloyale.
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Bloc 71D - Conceptualisation et Intégration Option - Minimum 6 crédits, Maximum 9 crédits.
| Cours | Titre | Crédits | Période | |
|---|---|---|---|---|
| DRT 7009 | Élaboration d'une problématique de recherche | 6.0 | ||
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Revue de la littérature; détermination d'une question susceptible d'être l'objet d'un projet de recherche; formulation d'hypothèses ou de propositions; choix d'une ou de plusieurs approches pour valider celles-ci.
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| DRT 7032 | Lectures dirigées - droit comparé | 3.0 | ||
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L'étudiant entreprend un projet de lectures, d'analyses et d'écritures sur un sujet se situant dans une problématique bien définie et visant des objectifs précis en lien avec sa spécialisation.
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Bloc 71E Choix - Maximum 3 crédits.
Avec l'accord du doyen ou de son représentant, l'étudiant peut suivre un maximum de 3 crédits de cours au choix, choisi parmi les cours de maîtrise en droit de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, ou d'une maîtrise à HEC Montréal ou d'une maîtrise à l'École polytechnique de l'Université de Montréal.
Bloc 71F - Activités de recherche Obligatoire - 66 crédits.
| Cours | Titre | Crédits | Période | |
|---|---|---|---|---|
| DRT 7010 | Élaboration du projet de thèse | 6.0 | ||
|
Processus de sélection, de présentation, d'analyse ou de traitement des données; démarche à suivre pour la vérification des hypothèses ou la démonstration des propositions du projet de recherche.
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| DRT 7033 | Thèse | 60.0 | ||
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Ce cours est publié sans description.
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| DRT 7700 | Examen général de doctorat | 0.0 | ||
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Ce cours est publié sans description.
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Date de la dernière modification: 03 juin 2023
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