Admission

Faculté de droit

Doctorat en droit
Structure du programme

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Cycles supérieurs 3-325-1-0

Liste des cours

Titre officiel Doctorat en droit (LL. D.)
Type Doctorat en droit (LL. D.)
Numéro 3-325-1-0

Version 06 (A17)

Le doctorat comporte 90 crédits.

Le doctorat en droit est offert selon les options suivantes:

- Général (segment 70);

- Innovation, science, technologie et droit (segment 71).

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Segment 70 Propre à l'option Générale

Les crédits de cette option sont répartis de la façon suivante : 87 crédits obligatoires dont 81 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'une thèse et 3 crédits à option.

Les étudiants ayant suivi leur formation juridique entièrement à l'étranger doivent suivre le cours en lien avec les systèmes juridiques du Québec et du Canada (3 cr.) ou un cours équivalent.

Bloc 70A

Obligatoire - 6 crédits.

DRT 7001 Séminaire général de doctorat

Grands courants de la pensée juridique contemporaine.

Horaire de jour 3.0 Crédits

DRT 7002 Séminaire de thèse

Épistémologies du droit et méthodologie de la recherche juridique.

Horaire de jour 3.0 Crédits

Bloc 70B

Option - 3 crédits.

DRT 7003A Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

Horaire de jour 1.0 Crédits

DRT 7003B Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

1.0 Crédits

DRT 7003C Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

1.0 Crédits

DRT 7003F Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

1.0 Crédits

DRT 7003H Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

Horaire de jour 1.0 Crédits

DRT 7003J Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

Horaire de jour 1.0 Crédits

Bloc 70C

Obligatoire - 81 crédits.

DRT 7009 Élaboration d'une problématique de recherche

Revue de la littérature; détermination d'une question susceptible d'être l'objet d'un projet de recherche; formulation d'hypothèses ou de propositions; choix d'une ou de plusieurs approches pour valider celles-ci.

6.0 Crédits

DRT 7010 Élaboration du projet de thèse

Processus de sélection, de présentation, d'analyse ou de traitement des données; démarche à suivre pour la vérification des hypothèses ou la démonstration des propositions du projet de recherche.

6.0 Crédits

DRT 7011 Thèse

Ce cours est publié sans description.

69.0 Crédits

DRT 7700 Examen général de doctorat

Ce cours est publié sans description.

0.0 Crédits

Segment 71 Propre à l'option Innovation, science, technologie et droit

Les crédits de cette option sont répartis de la façon suivante : 78 crédits obligatoires dont 66 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'une thèse, 9 à 12 crédits à option et un maximum de 3 crédits au choix.

Les étudiants n'ayant pas étudié le droit au Canada doivent suivre un cours complémentaire de recherche documentaire. Ce cours n'est pas crédité.

En outre, le programme offre des cours de langue visant à permettre aux étudiants d'améliorer leurs connaissances du français oral et écrit.

Bloc 71A

Obligatoire - 12 crédits.

DRT 7001 Séminaire général de doctorat

Grands courants de la pensée juridique contemporaine.

Horaire de jour 3.0 Crédits

DRT 7021 Méthodologie avancée du droit

Méthodologies d'une recherche juridique. Élaboration de la problématique et des questions de recherche, outils d'analyse du droit, modes de raisonnement juridique et d'argumentation. Théories d'interprétation juridique multidisciplinaires.

Horaire de soir 3.0 Crédits

DRT 7022 Rég.: Innovations techn.: enjeux juridiques et sociaux

Étude des interactions entre le droit et les innovations technologiques dans une perspective critique faisant appel à l'histoire, l'économie et la sociologie. Risques et modes de réglementation de l'innovation et des technologies.

Horaire de jour 3.0 Crédits

DRT 7023 École : innovation, science, technologie et droit

Analyse du droit dans une perspective de droit comparé sous les thèmes de l'innovation, des sciences, des technologies et du droit. Remarque : Ce cours réunit des étudiants de diverses universités et se veut aussi l'occasion d'échanges entre chercheurs (étudiants, professeurs) venus de pays et d'horizons différents.

3.0 Crédits

Bloc 71B

Option - Maximum 3 crédits.

DRT 7003A Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

Horaire de jour 1.0 Crédits

DRT 7003B Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

1.0 Crédits

DRT 7003C Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

1.0 Crédits

DRT 7003F Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

1.0 Crédits

DRT 7003H Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

Horaire de jour 1.0 Crédits

DRT 7003J Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

Horaire de jour 1.0 Crédits

Bloc 71C - Domaine de spécialisation

Option - Minimum 3 crédits, Maximum 4 crédits.

DRT 7024 Droit du numérique

Rôle du droit face à l'innovation technologique en se concentrant sur les technologies de l'information (TI) : problématiques contemporaines liées à l'émergence et au développement des TI. Remises en cause des modes de réglementation traditionnelle.

1.0 Crédits

DRT 7025 Rég. : Responsabilité sociale des entreprises et dévelop. durable

Ce cours propose une analyse des instruments légaux qui sous-tendent la responsabilité sociale et le développement durable. Il aborde la responsabilité sociale et de développement durable à l'innovation et aux technologies - organisations privées et publiques.

Horaire de jour 1.0 Crédits

DRT 7026 Droit des ressources naturelles

Enjeux juridiques relatifs aux ressources naturelles et à l'énergie (gestion, droits performance environnementale). Régime de régulation et de gestion du secteur extractif. Droit de l'eau. Aspects juridiques des changements climatiques.

1.0 Crédits

DRT 7027 Droit, innovation et santé

Problématiques juridiques et éthiques de pointe associées par l'innovation dans le secteur de la santé. Réflexion sur le rôle et les limites des normes gouvernant l'innovation que ce soit dans une perspective juridique ou éthique.

Horaire de jour 1.0 Crédits

DRT 7028 Projets spéciaux en droit

Projets spéciaux sur un thème dont le sujet sera déterminé chaque année.

Horaire de jour 1.0 Crédits

DRT 7029 Droit de la propriété intellectuelle

Mécanismes de propriété intellectuelle qui assurent la protection des innovations en tout domaine d'activité. Protection par brevet, droit des obtentions végétales, droit d'auteur, secret commercial, concurrence déloyale.

1.0 Crédits

Bloc 71D - Conceptualisation et Intégration

Option - Minimum 6 crédits, Maximum 9 crédits.

DRT 7009 Élaboration d'une problématique de recherche

Revue de la littérature; détermination d'une question susceptible d'être l'objet d'un projet de recherche; formulation d'hypothèses ou de propositions; choix d'une ou de plusieurs approches pour valider celles-ci.

6.0 Crédits

DRT 7032 Lectures dirigées - droit comparé

L'étudiant entreprend un projet de lectures, d'analyses et d'écritures sur un sujet se situant dans une problématique bien définie et visant des objectifs précis en lien avec sa spécialisation.

3.0 Crédits

Bloc 71E

Choix - Maximum 3 crédits.
Avec l'accord du doyen ou de son représentant, l'étudiant peut suivre un maximum de 3 crédits de cours au choix, choisi parmi les cours de maîtrise en droit de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, ou d'une maîtrise à HEC Montréal ou d'une maîtrise à l'École polytechnique de l'Université de Montréal.

Bloc 71F - Activités de recherche

Obligatoire - 66 crédits.

DRT 7010 Élaboration du projet de thèse

Processus de sélection, de présentation, d'analyse ou de traitement des données; démarche à suivre pour la vérification des hypothèses ou la démonstration des propositions du projet de recherche.

6.0 Crédits

DRT 7033 Thèse

Ce cours est publié sans description.

60.0 Crédits

DRT 7700 Examen général de doctorat

Ce cours est publié sans description.

0.0 Crédits