Faculté de droit
Doctorat en droit
Structure du programme
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Cycles supérieurs 3-325-1-0
Liste des cours
Titre officiel | Doctorat en droit (LL. D.) |
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Type | Doctorat en droit (LL. D.) |
Numéro | 3-325-1-0 |
Version 06 (A17)
Le doctorat comporte 90 crédits.
Le doctorat en droit est offert selon les options suivantes:
- Général (segment 70);
- Innovation, science, technologie et droit (segment 71).
Segment 70 Propre à l'option Générale
Les crédits de cette option sont répartis de la façon suivante : 87 crédits obligatoires dont 81 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'une thèse et 3 crédits à option.
Les étudiants ayant suivi leur formation juridique entièrement à l'étranger doivent suivre le cours en lien avec les systèmes juridiques du Québec et du Canada (3 cr.) ou un cours équivalent.
Bloc 70A
Obligatoire - 6 crédits.DRT 7001 Séminaire général de doctorat
Grands courants de la pensée juridique contemporaine.
DRT 7002 Séminaire de thèse
Épistémologies du droit et méthodologie de la recherche juridique.
Bloc 70B
Option - 3 crédits.DRT 7003A Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
DRT 7003B Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
DRT 7003C Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
DRT 7003F Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
DRT 7003H Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
DRT 7003J Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
Bloc 70C
Obligatoire - 81 crédits.DRT 7009 Élaboration d'une problématique de recherche
Revue de la littérature; détermination d'une question susceptible d'être l'objet d'un projet de recherche; formulation d'hypothèses ou de propositions; choix d'une ou de plusieurs approches pour valider celles-ci.
DRT 7010 Élaboration du projet de thèse
Processus de sélection, de présentation, d'analyse ou de traitement des données; démarche à suivre pour la vérification des hypothèses ou la démonstration des propositions du projet de recherche.
DRT 7011 Thèse
Ce cours est publié sans description.
DRT 7700 Examen général de doctorat
Ce cours est publié sans description.
Segment 71 Propre à l'option Innovation, science, technologie et droit
Les crédits de cette option sont répartis de la façon suivante : 78 crédits obligatoires dont 66 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'une thèse, 9 à 12 crédits à option et un maximum de 3 crédits au choix.
Les étudiants n'ayant pas étudié le droit au Canada doivent suivre un cours complémentaire de recherche documentaire. Ce cours n'est pas crédité.
En outre, le programme offre des cours de langue visant à permettre aux étudiants d'améliorer leurs connaissances du français oral et écrit.
Bloc 71A
Obligatoire - 12 crédits.DRT 7001 Séminaire général de doctorat
Grands courants de la pensée juridique contemporaine.
DRT 7021 Méthodologie avancée du droit
Méthodologies d'une recherche juridique. Élaboration de la problématique et des questions de recherche, outils d'analyse du droit, modes de raisonnement juridique et d'argumentation. Théories d'interprétation juridique multidisciplinaires.
DRT 7022 Rég.: Innovations techn.: enjeux juridiques et sociaux
Étude des interactions entre le droit et les innovations technologiques dans une perspective critique faisant appel à l'histoire, l'économie et la sociologie. Risques et modes de réglementation de l'innovation et des technologies.
DRT 7023 École : innovation, science, technologie et droit
Analyse du droit dans une perspective de droit comparé sous les thèmes de l'innovation, des sciences, des technologies et du droit. Remarque : Ce cours réunit des étudiants de diverses universités et se veut aussi l'occasion d'échanges entre chercheurs (étudiants, professeurs) venus de pays et d'horizons différents.
Bloc 71B
Option - Maximum 3 crédits.DRT 7003A Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
DRT 7003B Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
DRT 7003C Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
DRT 7003F Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
DRT 7003H Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
DRT 7003J Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
Bloc 71C - Domaine de spécialisation
Option - Minimum 3 crédits, Maximum 4 crédits.DRT 7024 Droit du numérique
Rôle du droit face à l'innovation technologique en se concentrant sur les technologies de l'information (TI) : problématiques contemporaines liées à l'émergence et au développement des TI. Remises en cause des modes de réglementation traditionnelle.
DRT 7025 Rég. : Responsabilité sociale des entreprises et dévelop. durable
Ce cours propose une analyse des instruments légaux qui sous-tendent la responsabilité sociale et le développement durable. Il aborde la responsabilité sociale et de développement durable à l'innovation et aux technologies - organisations privées et publiques.
DRT 7026 Droit des ressources naturelles
Enjeux juridiques relatifs aux ressources naturelles et à l'énergie (gestion, droits performance environnementale). Régime de régulation et de gestion du secteur extractif. Droit de l'eau. Aspects juridiques des changements climatiques.
DRT 7027 Droit, innovation et santé
Problématiques juridiques et éthiques de pointe associées par l'innovation dans le secteur de la santé. Réflexion sur le rôle et les limites des normes gouvernant l'innovation que ce soit dans une perspective juridique ou éthique.
DRT 7028 Projets spéciaux en droit
Projets spéciaux sur un thème dont le sujet sera déterminé chaque année.
DRT 7029 Droit de la propriété intellectuelle
Mécanismes de propriété intellectuelle qui assurent la protection des innovations en tout domaine d'activité. Protection par brevet, droit des obtentions végétales, droit d'auteur, secret commercial, concurrence déloyale.
Bloc 71D - Conceptualisation et Intégration
Option - Minimum 6 crédits, Maximum 9 crédits.DRT 7009 Élaboration d'une problématique de recherche
Revue de la littérature; détermination d'une question susceptible d'être l'objet d'un projet de recherche; formulation d'hypothèses ou de propositions; choix d'une ou de plusieurs approches pour valider celles-ci.
DRT 7032 Lectures dirigées - droit comparé
L'étudiant entreprend un projet de lectures, d'analyses et d'écritures sur un sujet se situant dans une problématique bien définie et visant des objectifs précis en lien avec sa spécialisation.
Bloc 71E
Choix - Maximum 3 crédits.Bloc 71F - Activités de recherche
Obligatoire - 66 crédits.DRT 7010 Élaboration du projet de thèse
Processus de sélection, de présentation, d'analyse ou de traitement des données; démarche à suivre pour la vérification des hypothèses ou la démonstration des propositions du projet de recherche.
DRT 7033 Thèse
Ce cours est publié sans description.
DRT 7700 Examen général de doctorat
Ce cours est publié sans description.