Faculté de droit
Doctorat en droit
Structure du programme
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Cycles supérieurs 3-325-1-0
Liste des cours
| Titre officiel | Doctorat en droit (LL. D.) |
|---|---|
| Type | Doctorat en droit (LL. D.) |
| Numéro | 3-325-1-0 |
Version 06 (A17)
Le doctorat comporte 90 crédits.
Le doctorat en droit est offert selon les options suivantes:
- Général (segment 70);
- Innovation, science, technologie et droit (segment 71).
Segment 70 Propre à l'option Générale
Les crédits de cette option sont répartis de la façon suivante : 87 crédits obligatoires dont 81 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'une thèse et 3 crédits à option.
Les étudiants ayant suivi leur formation juridique entièrement à l'étranger doivent suivre le cours en lien avec les systèmes juridiques du Québec et du Canada (3 cr.) ou un cours équivalent.
Bloc 70A
Obligatoire - 6 crédits.Bloc 70B
Option - 3 crédits.Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
Bloc 70C
Obligatoire - 81 crédits.Élaboration d'une problématique de recherche
Revue de la littérature; détermination d'une question susceptible d'être l'objet d'un projet de recherche; formulation d'hypothèses ou de propositions; choix d'une ou de plusieurs approches pour valider celles-ci.
Élaboration du projet de thèse
Processus de sélection, de présentation, d'analyse ou de traitement des données; démarche à suivre pour la vérification des hypothèses ou la démonstration des propositions du projet de recherche.
Segment 71 Propre à l'option Innovation, science, technologie et droit
Les crédits de cette option sont répartis de la façon suivante : 78 crédits obligatoires dont 66 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'une thèse, 9 à 12 crédits à option et un maximum de 3 crédits au choix.
Les étudiants n'ayant pas étudié le droit au Canada doivent suivre un cours complémentaire de recherche documentaire. Ce cours n'est pas crédité.
En outre, le programme offre des cours de langue visant à permettre aux étudiants d'améliorer leurs connaissances du français oral et écrit.
Bloc 71A
Obligatoire - 12 crédits.Méthodologie avancée du droit
Méthodologies d'une recherche juridique. Élaboration de la problématique et des questions de recherche, outils d'analyse du droit, modes de raisonnement juridique et d'argumentation. Théories d'interprétation juridique multidisciplinaires.
Rég.: Innovations techn.: enjeux juridiques et sociaux
Étude des interactions entre le droit et les innovations technologiques dans une perspective critique faisant appel à l'histoire, l'économie et la sociologie. Risques et modes de réglementation de l'innovation et des technologies.
École : innovation, science, technologie et droit
Analyse du droit dans une perspective de droit comparé sous les thèmes de l'innovation, des sciences, des technologies et du droit. Remarque : Ce cours réunit des étudiants de diverses universités et se veut aussi l'occasion d'échanges entre chercheurs (étudiants, professeurs) venus de pays et d'horizons différents.
Bloc 71B
Option - Maximum 3 crédits.Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
Séminaire de théories et méthodes juridiques
Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.
Bloc 71C - Domaine de spécialisation
Option - Minimum 3 crédits, Maximum 4 crédits.Droit du numérique
Rôle du droit face à l'innovation technologique en se concentrant sur les technologies de l'information (TI) : problématiques contemporaines liées à l'émergence et au développement des TI. Remises en cause des modes de réglementation traditionnelle.
Rég. : Responsabilité sociale des entreprises et dévelop. durable
Ce cours propose une analyse des instruments légaux qui sous-tendent la responsabilité sociale et le développement durable. Il aborde la responsabilité sociale et de développement durable à l'innovation et aux technologies - organisations privées et publiques.
Droit des ressources naturelles
Enjeux juridiques relatifs aux ressources naturelles et à l'énergie (gestion, droits performance environnementale). Régime de régulation et de gestion du secteur extractif. Droit de l'eau. Aspects juridiques des changements climatiques.
Droit, innovation et santé
Problématiques juridiques et éthiques de pointe associées par l'innovation dans le secteur de la santé. Réflexion sur le rôle et les limites des normes gouvernant l'innovation que ce soit dans une perspective juridique ou éthique.
Projets spéciaux en droit
Projets spéciaux sur un thème dont le sujet sera déterminé chaque année.
Droit de la propriété intellectuelle
Mécanismes de propriété intellectuelle qui assurent la protection des innovations en tout domaine d'activité. Protection par brevet, droit des obtentions végétales, droit d'auteur, secret commercial, concurrence déloyale.
Bloc 71D - Conceptualisation et Intégration
Option - Minimum 6 crédits, Maximum 9 crédits.Élaboration d'une problématique de recherche
Revue de la littérature; détermination d'une question susceptible d'être l'objet d'un projet de recherche; formulation d'hypothèses ou de propositions; choix d'une ou de plusieurs approches pour valider celles-ci.
Lectures dirigées - droit comparé
L'étudiant entreprend un projet de lectures, d'analyses et d'écritures sur un sujet se situant dans une problématique bien définie et visant des objectifs précis en lien avec sa spécialisation.
Bloc 71E
Choix - Maximum 3 crédits.Bloc 71F - Activités de recherche
Obligatoire - 66 crédits.Élaboration du projet de thèse
Processus de sélection, de présentation, d'analyse ou de traitement des données; démarche à suivre pour la vérification des hypothèses ou la démonstration des propositions du projet de recherche.