Admission

Faculté de droit

Doctorat en droit
Structure du programme

Consulter la description du programme

Cycles supérieurs 3-325-1-0

Liste des cours

Titre officiel Doctorat en droit (LL. D.)
Type Doctorat en droit (LL. D.)
Numéro 3-325-1-0

Version 06 (A17)

Le doctorat comporte 90 crédits.

Le doctorat en droit est offert selon les options suivantes:

- Général (segment 70);

- Innovation, science, technologie et droit (segment 71).

Lire la suite

Segment 70 Propre à l'option Générale

Les crédits de cette option sont répartis de la façon suivante : 87 crédits obligatoires dont 81 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'une thèse et 3 crédits à option.

Les étudiants ayant suivi leur formation juridique entièrement à l'étranger doivent suivre le cours en lien avec les systèmes juridiques du Québec et du Canada (3 cr.) ou un cours équivalent.

Bloc 70A

Obligatoire - 6 crédits.
DRT 7001

Séminaire général de doctorat

Grands courants de la pensée juridique contemporaine.

Horaire de jour 3.0 Crédits
DRT 7002

Séminaire de thèse

Épistémologies du droit et méthodologie de la recherche juridique.

Horaire de jour 3.0 Crédits

Bloc 70B

Option - 3 crédits.
DRT 7003A

Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

Horaire de jour 1.0 Crédits
DRT 7003B

Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

1.0 Crédits
DRT 7003C

Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

1.0 Crédits
DRT 7003H

Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

Horaire de jour 1.0 Crédits
DRT 7003J

Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

Horaire de jour 1.0 Crédits

Bloc 70C

Obligatoire - 81 crédits.
DRT 7009

Élaboration d'une problématique de recherche

Revue de la littérature; détermination d'une question susceptible d'être l'objet d'un projet de recherche; formulation d'hypothèses ou de propositions; choix d'une ou de plusieurs approches pour valider celles-ci.

6.0 Crédits
DRT 7010

Élaboration du projet de thèse

Processus de sélection, de présentation, d'analyse ou de traitement des données; démarche à suivre pour la vérification des hypothèses ou la démonstration des propositions du projet de recherche.

6.0 Crédits
DRT 7011

Thèse

Ce cours est publié sans description.

69.0 Crédits
DRT 7700

Examen général de doctorat

Ce cours est publié sans description.

0.0 Crédits

Segment 71 Propre à l'option Innovation, science, technologie et droit

Les crédits de cette option sont répartis de la façon suivante : 78 crédits obligatoires dont 66 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'une thèse, 9 à 12 crédits à option et un maximum de 3 crédits au choix.

Les étudiants n'ayant pas étudié le droit au Canada doivent suivre un cours complémentaire de recherche documentaire. Ce cours n'est pas crédité.

En outre, le programme offre des cours de langue visant à permettre aux étudiants d'améliorer leurs connaissances du français oral et écrit.

Bloc 71A

Obligatoire - 12 crédits.
DRT 7001

Séminaire général de doctorat

Grands courants de la pensée juridique contemporaine.

Horaire de jour 3.0 Crédits
DRT 7021

Méthodologie avancée du droit

Méthodologies d'une recherche juridique. Élaboration de la problématique et des questions de recherche, outils d'analyse du droit, modes de raisonnement juridique et d'argumentation. Théories d'interprétation juridique multidisciplinaires.

Horaire de soir 3.0 Crédits
DRT 7022

Rég.: Innovations techn.: enjeux juridiques et sociaux

Étude des interactions entre le droit et les innovations technologiques dans une perspective critique faisant appel à l'histoire, l'économie et la sociologie. Risques et modes de réglementation de l'innovation et des technologies.

Horaire de jour 3.0 Crédits
DRT 7023

École : innovation, science, technologie et droit

Analyse du droit dans une perspective de droit comparé sous les thèmes de l'innovation, des sciences, des technologies et du droit. Remarque : Ce cours réunit des étudiants de diverses universités et se veut aussi l'occasion d'échanges entre chercheurs (étudiants, professeurs) venus de pays et d'horizons différents.

3.0 Crédits

Bloc 71B

Option - Maximum 3 crédits.
DRT 7003A

Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

Horaire de jour 1.0 Crédits
DRT 7003B

Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

1.0 Crédits
DRT 7003C

Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

1.0 Crédits
DRT 7003H

Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

Horaire de jour 1.0 Crédits
DRT 7003J

Séminaire de théories et méthodes juridiques

Grandes problématiques du droit : théories et méthodes.

Horaire de jour 1.0 Crédits

Bloc 71C - Domaine de spécialisation

Option - Minimum 3 crédits, Maximum 4 crédits.
DRT 7024

Droit du numérique

Rôle du droit face à l'innovation technologique en se concentrant sur les technologies de l'information (TI) : problématiques contemporaines liées à l'émergence et au développement des TI. Remises en cause des modes de réglementation traditionnelle.

1.0 Crédits
DRT 7025

Rég. : Responsabilité sociale des entreprises et dévelop. durable

Ce cours propose une analyse des instruments légaux qui sous-tendent la responsabilité sociale et le développement durable. Il aborde la responsabilité sociale et de développement durable à l'innovation et aux technologies - organisations privées et publiques.

Horaire de jour 1.0 Crédits
DRT 7026

Droit des ressources naturelles

Enjeux juridiques relatifs aux ressources naturelles et à l'énergie (gestion, droits performance environnementale). Régime de régulation et de gestion du secteur extractif. Droit de l'eau. Aspects juridiques des changements climatiques.

1.0 Crédits
DRT 7027

Droit, innovation et santé

Problématiques juridiques et éthiques de pointe associées par l'innovation dans le secteur de la santé. Réflexion sur le rôle et les limites des normes gouvernant l'innovation que ce soit dans une perspective juridique ou éthique.

Horaire de jour 1.0 Crédits
DRT 7028

Projets spéciaux en droit

Projets spéciaux sur un thème dont le sujet sera déterminé chaque année.

Horaire de jour 1.0 Crédits
DRT 7029

Droit de la propriété intellectuelle

Mécanismes de propriété intellectuelle qui assurent la protection des innovations en tout domaine d'activité. Protection par brevet, droit des obtentions végétales, droit d'auteur, secret commercial, concurrence déloyale.

1.0 Crédits

Bloc 71D - Conceptualisation et Intégration

Option - Minimum 6 crédits, Maximum 9 crédits.
DRT 7009

Élaboration d'une problématique de recherche

Revue de la littérature; détermination d'une question susceptible d'être l'objet d'un projet de recherche; formulation d'hypothèses ou de propositions; choix d'une ou de plusieurs approches pour valider celles-ci.

6.0 Crédits
DRT 7032

Lectures dirigées - droit comparé

L'étudiant entreprend un projet de lectures, d'analyses et d'écritures sur un sujet se situant dans une problématique bien définie et visant des objectifs précis en lien avec sa spécialisation.

3.0 Crédits

Bloc 71E

Choix - Maximum 3 crédits.
Avec l'accord du doyen ou de son représentant, l'étudiant peut suivre un maximum de 3 crédits de cours au choix, choisi parmi les cours de maîtrise en droit de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, ou d'une maîtrise à HEC Montréal ou d'une maîtrise à l'École polytechnique de l'Université de Montréal.

Bloc 71F - Activités de recherche

Obligatoire - 66 crédits.
DRT 7010

Élaboration du projet de thèse

Processus de sélection, de présentation, d'analyse ou de traitement des données; démarche à suivre pour la vérification des hypothèses ou la démonstration des propositions du projet de recherche.

6.0 Crédits
DRT 7033

Thèse

Ce cours est publié sans description.

60.0 Crédits
DRT 7700

Examen général de doctorat

Ce cours est publié sans description.

0.0 Crédits