1-325-5-0
1er cycle
Certificat en droit
Certificat
30 crédits
Ce programme comporte trois orientations différentes :
Il permettra à l’étudiant d’acquérir de bonnes connaissances de base en droit et d’adopter une approche intégrée des problèmes juridiques et de leur solution.
Compte tenu de l'ampleur du droit comme champ d'études, un certificat de 30 crédits ne saurait prétendre proposer une étude exhaustive du droit et de ses champs d'application. Ce programme tendra plutôt à sensibiliser l'étudiant à certains aspects de la discipline juridique, à proposer l'acquisition de connaissances et à favoriser chez lui le développement d'une formation intellectuelle, entre autres, caractérisée par l'acquisition d'un esprit analytique l'habilitant à utiliser les connaissances acquises. Le Certificat en droit propose une formation de base qui peut être considérée comme terminale. Ce certificat peut également s'inscrire dans une perspective de baccalauréat par cumul de certificats ou être intégré dans un baccalauréat en droit. Compte tenu du fait que les études en droit à la Faculté de l'éducation permanente sont limitées à 30 crédits, de sigle DRT, l'étudiant devra, après avoir suivi les cours obligatoires du tronc commun, déterminer avec soin l'orientation et le choix de cours qui satisfont le mieux le but qu'il recherche en poursuivant des études en droit à la FEP.
L’étudiant peut déposer auprès de la Faculté de droit de l’Université de Montréal une demande d’admission en 2e année du baccalauréat, après l’obtention du certificat en droit (orientation Droit général). Bien qu’une entente entre la Faculté de droit et la FEP soit en vigueur, l’admission au baccalauréat en droit n’est pas automatique.
Pour être admissible, le candidat doit :
Base DEC:
Base universitaire:
Si le candidat ne répond pas à l’une ou l’autre des bases d’admissibilité « Base DEC » ou « Base universitaire », la Faculté pourra lui suggérer de suivre le programme d’Accès-FEP. La réussite de ce programme, en plus de l’obligation de satisfaire aux autres conditions d’admissibilité, est une condition préalable à une admission au programme.
Autre condition:
Pour être admissible, tout candidat doit fournir la preuve d’un niveau de connaissance du français correspondant à celui exigé pour ce programme d'études. À cette fin, il doit :
Mise à niveau obligatoire en français écrit dans certains programmes : il est possible qu’après son admission, une personne doive se soumettre à une évaluation en français écrit, puis réussir des cours de mise à niveau. Pour savoir si cette mesure s’applique, consulter le Règlement propre à ce programme d’études; si l’article 6.6 n’y figure pas, c’est que le programme n’implique pas de mise à niveau obligatoire en français. Pour en savoir plus sur l’évaluation obligatoire en français écrit, consulter le site du Bureau du français dans les études.
Certains de nos diplômés de ce programme d'études ont poursuivi leurs études dans les programmes suivants :
| Programmes d'études | Type | Crédits | Numéro | Période |
|---|---|---|---|---|
| Certificat de 1er cycle | 30 crédits | 1-065-5-0 | Soir | |
| Diplôme d'études supérieures spécialisées | 30 crédits | 2-405-1-1 | Jour Soir | |
| Certificat de 1er cycle | 30 crédits | 1-230-5-2 | Soir | |
| Certificat de 1er cycle | 30 crédits | 1-402-5-0 | Soir | |
| Baccalauréat | 90 crédits | 1-960-1-3 | Jour |
ATTENTION : La réussite de ce programme ne constitue pas une garantie d’admission au(x) programme(s) ci-dessus. Consultez la page descriptive du programme d'études qui vous intéresse pour connaître les critères d’admissibilité.
Assurez-vous de respecter ces périodes d’admission par trimestre avant le dépôt d'une demande.
Version 06 (A01)
Le certificat comporte 30 crédits. Il est offert avec un tronc commun et les trois orientations suivantes :
- l'orientation Droit général (segment 70),
- l'orientation Droit des affaires (segment 71),
- l'orientation Droit public (segment 72).
Légende: CR. : crédit, H. : horaire, J : jour, S : soir
Le tronc commun comporte 12 crédits obligatoires.
Les cours DRT 1151G Introduction à l'étude du droit, et DRT 1901G Développement des habiletés du juriste 1, doivent être suivis en début de programme, avant tout autre cours, ou de façon concomitante si l'étudiant est à temps plein.
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Les crédits de l'Orientation sont répartis de la façon suivante : 9 crédits obligatoires, de 6 à 9 crédits à option et un maximum de 3 crédits au choix.
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À choisir parmi les cours offerts à la Faculté ou ailleurs à l'Université. Ce choix est sujet à l'approbation du responsable du Certificat.
Les crédits de l'Orientation sont répartis de la façon suivante : 9 crédits obligatoires, de 6 à 9 crédits à option et un maximum de 3 crédits au choix.
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À choisir parmi les cours offerts à la Faculté ou ailleurs à l'Université. Ce choix est sujet à l'approbation du responsable du Certificat.
Les crédits de l'Orientation sont répartis de la façon suivante : 9 crédits obligatoires, de 6 à 9 crédits à option et un maximum de 3 crédits au choix.
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Il est préférable de suivre le cours DRT 2501G Droit administratif général avant de suivre les cours DRT 3810G et 3804G.
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À choisir parmi les cours offerts à la Faculté ou ailleurs à l'Université. Ce choix est sujet à l'approbation du responsable du Certificat.
D'autres candidats intéressés par ce programme ont aussi déposé une demande d'admission dans les programmes suivants :
| Programmes d'études | Type | Crédits | Numéro | Période |
|---|---|---|---|---|
| Certificat de 1er cycle | 30 crédits | 1-065-5-0 | Soir | |
| Baccalauréat | 101 crédits | 1-325-1-0 | Jour | |
| Microprogramme de 1er cycle | 9 à 15 crédits | 1-325-6-5 | Soir | |
| Certificat de 1er cycle | 30 crédits | 1-230-5-2 | Soir | |
| Certificat de 1er cycle | 30 crédits | 1-252-5-2 | Soir |
Règlement des études de 1er cycle
Consulter les règlements des études de 1er cycle : http://secretariatgeneral.umontreal.ca/documents-officiels/reglements-et-politiques/reglement-des-etudes-de-premier-cycle/
Les études sont régies par le Règlement des études de premier cycle et par les dispositions suivantes :
Art. 6.3 Régime d'inscription
L'étudiant s'inscrit à temps plein ou à temps partiel.
Art. 6.4 Prescriptions d'inscription
L'étudiant peut remplacer un cours à option par un cours au choix. Les cours DRT1151G Introduction à l'étude du droit, et DRT1901G Développement des habiletés du juriste 1, doivent être suivis en début de programme, avant tout autre cours, ou de façon concomitante si l'étudiant est à temps plein. Il est préférable de suivre le cours DRT2501G Droit administratif général avant de suivre les cours DRT3810G et 3804G.
Art. 6.6 Cours de mise à niveau
L'étudiant qui, au Test de français international* (TFI) a obtenu un score entre 605 et 780, doit réussir le ou les deux cours de mise à niveau imposés et ce, dans les délais prescrits par l'autorité compétente.
* Aux fins de l'admission, d'autres tests sont reconnus équivalents au Test de français international (TFI). Veuillez consulter la liste des tests reconnus par l'Université de Montréal, publiée par le Centre de communication écrite.
Les cours imposés sont suivis hors programme.
Art. 6.10 Scolarité
La scolarité minimale du programme est de deux trimestres, la scolarité maximale, de quatre années.
Art. 11.2 Moyenne déterminant le cheminement dans le programme
La moyenne cumulative, calculée à la fin de chaque trimestre, détermine la progression dans le programme.
Art. 13.4 Modalité de reprise à la suite d'un échec à un cours
De façon générale, l'étudiant qui échoue un cours doit le reprendre ou, avec approbation de l'autorité compétente, lui substituer un autre cours.
Art. 14.1 Système de promotion
La promotion par cours prévaut dans le programme.
Art. 18 Octroi de grades et attestations
La réussite du programme donne droit au certificat en droit. Le programme est associé au secteur arts lorsqu'il contribue à l'obtention d'un baccalauréat par association de programmes.