Université de Montréal

Maîtrise en droit, option droit privé comparé

Faculté de droit

Sommaire et particularités

Numéro

2-325-1-7

Cycle

Cycles supérieurs

Titre officiel

Maîtrise en droit, option droit privé comparé (LL. M.)

Type

Maîtrise en droit (LL. M.)

Crédits

45 crédits

Modalité

Avec travail dirigé

Personnes-ressources

Information sur le programme

Information sur l'admission

Présentation

La maîtrise en droit privé comparé s’adresse à des étudiants en provenance de tous les continents qui désirent connaître et comparer des systèmes juridiques différents.

En une année de formation, ils acquièrent un regard historique, comparé et global sur les droits privés de tradition civiliste à travers le monde en étudiant les similarités et les particularismes et en en analysant l'évolution respective. Vous pouvez consulter les détails sur le site de la Faculté de droit.

Objectifs

L'objectif principal de cette option est d'offrir un enseignement à vocation académique et universitaire de droit comparé permettant aux étudiants de développer un esprit critique sur l'évolution des droits privés de tradition civiliste à travers le monde.

Plus spécifiquement, l'option poursuit les objectifs suivants :

Cheminements d’études possibles

Certains de nos diplômés de ce programme d'études ont poursuivi leurs études dans les programmes suivants :

Programmes d'études Type Crédits Numéro Période
Doctorat 90 crédits 3-325-1-0 Jour
Diplôme d'études supérieures spécialisées 30 crédits 2-327-1-0 Jour
Microprogramme de 2e cycle 15 crédits 2-326-6-0 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-326-1-0 Jour Soir
Maîtrise 45 crédits 2-326-1-2 Jour

ATTENTION : La réussite de ce programme ne constitue pas une garantie d’admission au(x) programme(s) ci-dessus. Consultez la page descriptive du programme d'études qui vous intéresse pour connaître les critères d’admissibilité.

Règlements

Les études sont régies par le Règlement des études supérieures et postdoctorales et par les dispositions suivantes :

1. Conditions d'admissibilité
Pour être admissible à titre d'étudiant régulier à la LL. M. (droit), le candidat doit satisfaire aux conditions générales d'admissibilité, à savoir, et à moins d'indications autres dans les conditions propres à l'option :

Il peut être demandé au candidat de se présenter à une entrevue si elle est jugée nécessaire.

Le doyen n'est pas tenu d'admettre tous les candidats qui satisfont aux conditions d'admissibilité.

Vous devez avoir une connaissance suffisante du français parlé et écrit. Le candidat réputé non francophone doit, si la Faculté l'exige, réussir un test de français langue étrangère. Il doit présenter un résultat d'au moins 785/990 au test de français international (TFI) ou de C1 aux DALF, TCF ou TEF, qui sont des tests basés sur les niveaux de compétences du Cadre européen commun de référence pour les langues (CECR), en compréhension orale et compréhension écrite. Vous devez avoir une facilité de lire des textes en anglais.

1.1 Documents additionnels à fournir lors d'une demande d'admission
Curriculum vitae
Une lettre de recommandation

2. Statut
L'étudiant s'inscrit à temps plein.

3. Scolarité
La scolarité maximale est de trois trimestres à temps plein. La scolarité minimale est de trois trimestres à temps plein.

Dates limites de dépôt des demandes d'admission

Assurez-vous de respecter ces périodes d’admission par trimestre avant le dépôt d'une demande.

Automne
  • Automne 2020: Du 1er janvier 2019 au 1er juin 2020
  • Automne 2021: Du 1er janvier 2020 au 1er février 2021

Programmes d’études de provenance

Plusieurs étudiants de l’Université de Montréal inscrits à ce programme provenaient des programmes suivants :

Programmes d'études Type Crédits Numéro Période Capacité d'accueil
Baccalauréat 101 crédits 1-325-1-0 Jour Limitée

Structure du programme (2-325-1-7)

Version 03 (H20)

La maîtrise comporte 45 crédits. Il s'agit d'une maîtrise au cheminement avec travail dirigé.

Légende: CR. : crédit, H. : horaire, J : jour, S : soir

Segment 71 Orientation Droit privé comparé

Cette option comporte 32 crédits obligatoires, dont 7 crédits attribués à la rédaction d'un travail dirigé, de 10 à 13 crédits à option et un maximum de 3 crédits au choix.

Bloc 71A Méthodes et fondements du droit privé Obligatoire - 12 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6501 Système juridique du Québec et du Canada 3.0 S
DRT 6818A Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818B Fondements du droit privé 1.0 J
Cours Titre CR. H.
DRT 6818C Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6971B Droit civil, jeux d’influence et de concurrence 3.0 J S
DRT 6973B Méthodologie et épistémologie du droit comparé 3.0 J

Bloc 71B Droit privé et systèmes juridiques Obligatoire - 13 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6562 Épisthémologie et méthodologie de la common law 3.0 J
DRT 6919 Droit chinois 2.0
DRT 6947 Systèmes juridiques européens 2.0
Cours Titre CR. H.
DRT 6976 Droit privé des États ibéro-américains 2.0
DRT 6977 Droit privé des États asiatiques 2.0
DRT 6984 Droit privé des États arabo-musulmans 2.0 J

Bloc 71C Droit privé de common law Option - Maximum 10 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6563 Système civiliste et common law 1.0
DRT 6566 Contrats ("Contracts") 3.0 J S
Cours Titre CR. H.
DRT 6567 Responsabilité civile ("Torts") 3.0 S
DRT 6568 Biens immobiliers ("Real Property") 3.0 J

Bloc 71D Thématiques de droit privé comparé Option - Minimum 3 crédits, maximum 13 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6819A Droit privé comparé 1.0
DRT 6819B Droit privé comparé 1.0
DRT 6884 Sujets spéciaux en droit 3.0
DRT 6985 Droit comparé de la responsabilité 3.0
DRT 6986 Droit comparé de la famille et des personnes 3.0 J
DRT 6987 Droit comparé des contrats 3.0 J
DRT 6988 Accès à la justice et règlement des conflits en droit comparé 3.0
Cours Titre CR. H.
DRT 6989 Droit comparé des biens 3.0
DRT 6990 Droit comparé des successions 3.0
DRT 6991 Droit international privé comparé 3.0 J
DRT 6992 Droit comparé de la consommation 3.0
DRT 6993 Droit comparé de l'administration du bien d'autrui 3.0
DRT 6994 Droit privé et libertés fondamentales 3.0

Bloc 71E Cours au choix Choix - Maximum 3 crédits.

Avec l'accord du Doyen ou de son représentant, l'étudiant peut suivre un maximum de 3 crédits au choix dans le cadre de la Maîtrise en droit, choisi parmi les cours de 2e cycle en droit ou un maximum de 3 crédits dans le répertoire de cours du 1er cycle en droit à l'exclusion des cours d'introduction, ou d'un autre programme de 2e cycle. L'étudiant peut aussi choisir un cours avancé de langues parmi ceux offerts par l'UdeM.

Bloc 71F Travail dirigé Obligatoire - 7 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6997 Travail dirigé en droit 7.0

Programmes d'études à explorer

D'autres candidats intéressés par ce programme ont aussi déposé une demande d'admission dans les programmes suivants :

Programmes d'études Type Crédits Numéro Période
Maîtrise 45 crédits 2-325-1-0 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-325-1-3 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-329-1-0 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-326-1-0 Jour Soir
Maîtrise 45 crédits 2-327-1-2 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-327-1-1 Jour

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