
Maîtrise en droit des technologies de l'information Cycles supérieurs \| Programme d'études 2-329-1-0 Devenez spécialiste du droit des technologies de l’information, un champ d’investigation hautement pertinent et directement branché sur une réalité contemporaine en pleine effervescence. Sommaire et particularités Temps plein et Demi-temps Régime d'études 45 crédits Cheminement avec mémoire ou thèse Modalité Information sur le programme Ingrid Rodriguez Santibanez Info Droit Voir les détails donnés par la Faculté de droit Faculté de droit Admission Information sur l'admission Communiquer avec le Service de l'admission et du recrutement Visiter le Centre d’aide en ligne Survol du programme À propos Entreprenez une réflexion approfondie sur une question de droit Soutenu par les nombreuses activités de recherche et de rayonnement de la Chaire L. R. Wilson, le programme de maîtrise avec mémoire poursuit un double objectif. D’une part, vous approfondissez vos connaissances dans un environnement stimulant qui allie à la fois la théorie et la pratique. D’autre part, cette formation de pointe vous permet de concevoir et de mettre en œuvre un projet de recherche dans un domaine précis par la rédaction d’un mémoire. L'élaboration de la recherche et la réalisation d’un mémoire constituent une composante importante du programme. Vous êtes appelé à travailler étroitement avec la personne qui dirige votre programme de recherche; d’ailleurs, c’est vous qui choisissez votre directrice ou directeur parmi les spécialistes en la matière. Le développement des techniques de communication et la globalisation des environnements cybernétiques s'imposent comme l'une des problématiques majeures de notre temps; l'union synergique de l'informatique, de l'audiovisuel et de la télécommunication provoque en effet des mouvements et des bouleversements auxquels le droit ne saurait demeurer étranger. De la production et la circulation de l'information à l'informatique juridique, des droits de l'information à la réglementation des médias, en passant par le commerce dans les environnements dématérialisés, la protection des données et celle des produits intellectuels, la production artistique et, bien sûr, l'autoroute de l'information, les questions foisonnent, posent au droit des défis considérables et forcent en outre une réflexion sur le droit lui-même, son fonctionnement et sa formalisation. Rédaction d'un mémoire Recherche de pointe dans de nombreux domaines du droit Milieu culturel diversifié Encadrement de grande qualité Association étudiante dynamique Clinique juridique et nouvelle division de service-conseil Les avantages d’étudier le droit à l’UdeM L’enseignement du droit dans une perspective humaine Faites partie de la plus importante Faculté de droit au Québec et au Canada Découvrez un milieu d’enseignement et de recherche dynamique ayant contribué de façon significative à l’évolution du droit depuis plus de 100 ans Profitez d’une formation juridique complète et variée donnant accès à la pratique du droit et aux carrières pour lesquelles la connaissance du droit constitue un atout majeur Bénéficiez du savoir et de l’expertise d’une vaste équipe professorale à tous les cycles d’études Tirez avantage d’une bibliothèque complète et d’un laboratoire informatique Orientez vos priorités sur les défis posés aux juristes de l’avenir Exigences d'admission Conditions d’admissibilité Vous avez fait des et obtenu, ou allez obtenir, un diplôme du programme ou de la province qui suit : et obtenu, ou allez obtenir, un diplôme du programme ou du pays qui suit : Assurez-vous de sélectionner vos choix pour afficher les conditions d’admissibilité qui s’appliquent à vous. Documents additionnels à fournir Un curriculum vitae complet Une lettre de recommandation émanant d'une personne (préférablement un professeur d'université) connaissant personnellement le candidat et pouvant concrètement évaluer ses aptitudes à la recherche en se référant, idéalement, à des travaux précis réalisés par le candidat et que le répondant a pu évaluer formellement ou informellement Un exposé d'un maximum de trois pages faisant état des objectifs de formation et professionnels visés par le candidat au moment de demander son admission au programme de maîtrise avec mémoire, décrivant brièvement son projet de recherche (même dans un état embryonnaire) et expliquant toutes les circonstances ayant pu affecter sa performance académique dans le passé. Scolarité La scolarité maximale est de six trimestres à temps plein ou de neuf trimestres à demi-temps. La scolarité minimale est de trois trimestres à temps plein. Statut L'étudiant s'inscrit à temps plein. Dans certains cas, le doyen peut autoriser l'étudiant à s'inscrire à demi-temps. Transfert et équivalence Les cours complétés dans le cadre d'un microprogramme peuvent être crédités à la LL. M. Remarques Le candidat peut être admis sans directeur de recherche mais c’est fortement recommandé d'avoir l'appui d'un professeur avant le dépôt de la demande. Notez que les critères quantitatifs ci-dessus ne remplacent pas l’analyse qualitative de votre dossier. Ces critères sont publiés uniquement à titre indicatif. Une admissibilité à un programme d’études ne garantit pas une offre d’admission. Les informations contenues sur cette page sont modifiables sans préavis. Tout savoir sur l’admissibilité à ce programme Avez-vous toutes les informations nécessaires pour démarrer votre demande d’admission? Voici quelques trucs et idées pour vous aider à mieux naviguer dans le processus d’admission. Vérifier les conditions d’admissibilité Respecter les dates limites de dépôt Guide du candidat aux cycles supérieurs Processus d’admission en 5 étapes faciles Règlement pédagogique des études supérieures et postdoctorales Coûts et aide financière Résident(e) permanent(e) du Québec Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits 2 117,74 $ Droits de scolarité : 1 483,65 $ Autres frais exigibles : 634,09 $ Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc. * En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025. Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024 Canadien(ne) non-résident(e) au Québec Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits 5 264,89 $ Droits de scolarité : 4 630,80 $ Autres frais exigibles : 634,09 $ Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc. * En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025. Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024 Étudiant(e) international(e) Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits 10 794,04 $ Droits de scolarité : 10 159,95 $ Autres frais exigibles : 634,09 $ Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc. Bonne nouvelle, ce montant peut être allégé! En tant qu’étudiante ou étudiant international admis au baccalauréat, vous avez droit aux bourses d’exemption accordées par l’UdeM tout au long de votre parcours universitaire. Notez qu’une inscription à temps plein pendant deux trimestres s’impose pour les programmes du 1er cycle et qu’il est nécessaire de résider au Québec pour les programmes d’études exclusivement en ligne. En savoir plus * Notez que ce montant peut varier selon le cheminement choisi (avec ou sans mémoire ou travail dirigé). En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025. Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024 Étudiant(e) français(e) ou belge francophone Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits 2 117,74 $ Droits de scolarité : 1 483,65 $ Autres frais exigibles : 634,09 $ Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc. * En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025. Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024 Soutien financier possible Aide financière de la Faculté de droit: Plusieurs bourses offertes aux étudiantes et étudiants inscrits dans l'un des programmes de la Faculté Bourses d'études supérieures et postdoctorales: Bourses destinées aux étudiantes et étudiants inscrits dans un programme de cycles supérieurs Bourses d'études de 2e cycle: Financement offert dans le cadre de programmes de maîtrise avec ou sans mémoire Bourse d'exemption UdeM: Bourse destinée aux étudiantes et étudiants internationaux (à l’exception des personnes candidates françaises ou belges francophones) Bourse de mobilité: Financement pour étudiantes et étudiants de l’UdeM souhaitant se réaliser à l’extérieur du Québec Perspectives d'avenir Lancez-vous dans une carrière en lien avec un domaine spécifique du droit des technologies de l'information : Accès à l'information Cryptographie et les transactions électroniques Droit de l'audiovisuel Droit de l'informatique Droit du commerce électronique Droit du cyberespace Propriété intellectuelle Standards et technologies de l'information Technologies de l'information et le droit Vie privée et environnement électronique Structure du programme (2-329-1-0) Version 00 (A11) La maîtrise en droit , option Droit des technologies de l'information comporte 45 crédits. Elle est offerte selon 3 concentrations : - Générale (segment 70), - Droit de l'information et de la communication (segment 71), - Commerce électronique (segment 72). Le choix de cours est établi en fonction de l'option choisie et doit être approuvé par le doyen. L'étudiant dont la formation juridique a été entièrement suivie à l'étranger doit suivre l'un des trois cours suivants selon le domaine ou l'objectif de son projet de recherche en sus de la scolarité régulière : DRT 6501 Système juridique du Québec et du Canada, 3 crédits, DRT 6510 Lecture dirigée, 3 crédits (sur un sujet de droit canadien ou québécois lié au sujet de mémoire), DRT 6967 Droit des affaires québécois et canadiens, 3 crédits. LÉGENDE CR : crédit Segment 70 Droit des technologies de l'information: Concentration Générale Les crédits de l'option sont répartis de la façon suivante : 33 crédits obligatoires dont 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire et 12 crédits à option. Bloc 70A Mutations Obligatoire - 3 crédits. Cours Titre CR DRT 6883A Mutations contemporaines du droit 1.0 DRT 6883B Mutations contemporaines du droit 1.0 Cours Titre CR DRT 6883C Mutations contemporaines du droit 1.0 Bloc 70B Fondements Option - 3 crédits. Cours Titre CR DRT 6816A Fondements du droit public 1.0 DRT 6816B Fondements du droit public 1.0 DRT 6816C Fondements du droit public 1.0 Cours Titre CR DRT 6818A Fondements du droit privé 1.0 DRT 6818B Fondements du droit privé 1.0 DRT 6818C Fondements du droit privé 1.0 Bloc 70C Méthodologie du droit Option - Maximum 6 crédits. Cours Titre CR DRT 6500 Méthodologie du droit et de la recherche 3.0 DRT 6510 Lectures dirigées 3.0 Cours Titre CR DRT 6515 Stage de recherche 3.0 DRT 6884 Sujets spéciaux en droit 3.0 Bloc 70D Droit des technologies de l'information Option - Minimum 3 crédits, maximum 9 crédits. Cours choisis parmi les cours suivants ou, avec l'approbation du doyen ou de son représentant, tout autre cours de droit, avec un maximum de 3 crédits de 1er cycle. Cours Titre CR DRI 6110 Nouvelles formes d'emploi 3.0 DRT 6870C Propriété intellectuelle 3.0 DRT 6903 Droit du commerce électronique 1 3.0 DRT 6909 Prévention et gestion des différends 3.0 DRT 6916W Gouvernement d'entreprise 4.5 DRT 6929A Droit des technologies de l'information 3.0 DRT 6929E Droit des technologies de l'information 3.0 Cours Titre CR DRT 6929H Droit des technologies de l'information 3.0 DRT 6929M Droit des technologies de l'information 3.0 DRT 6929O Droit des technologies de l'information 3.0 DRT 6965A Droit des affaires avancé 3.0 DRT 6965B Droit des affaires avancé 3.0 DRT 6965C Droit des affaires avancé 3.0 DRT 6965L Droit des affaires avancé 3.0 Bloc 70E Option - Maximum 3 crédits. Cours Titre CR ECN 6478 Finance internationale 3.0 ECN 6573 Économie financière 3.0 ECN 6578 Économétrie des marchés financiers 3.0 ECN 6828 Économie publique (dépenses) 3.0 HEC 6112 Le management : les milieux et la pratique (MNGT40435) 3.0 PHI 6515 Fondements historiques de l'éthique 3.0 Cours Titre CR PHI 6520 Questions d'éthique contemporaine 3.0 PHI 6555 Philosophie politique 3.0 POL 6112 Politique de l'Union européenne 3.0 POL 6130 Économie politique internationale 3.0 POL 6502 Synthèse : administration et politiques publiques 3.0 Bloc 70F Mémoire Obligatoire - 30 crédits. Cours Titre CR DRT 6999 Mémoire 30.0 Maximum cours 1er cycle Maximum 3 crédits. Cours Titre CR Segment 71 Drt tech. info: Concentr. Drt de l'information et de la communication Les crédits de l'option sont répartis de la façon suivante : 33 crédits obligatoires dont 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire et 12 crédits à option. Bloc 71A Mutations Obligatoire - 3 crédits. Cours Titre CR DRT 6883A Mutations contemporaines du droit 1.0 DRT 6883B Mutations contemporaines du droit 1.0 Cours Titre CR DRT 6883C Mutations contemporaines du droit 1.0 Bloc 71B Fondements Option - 3 crédits. Cours Titre CR DRT 6816A Fondements du droit public 1.0 DRT 6816B Fondements du droit public 1.0 DRT 6816C Fondements du droit public 1.0 Cours Titre CR DRT 6818A Fondements du droit privé 1.0 DRT 6818B Fondements du droit privé 1.0 DRT 6818C Fondements du droit privé 1.0 Bloc 71C Méthodologie du droit Option - Maximum 6 crédits. Cours Titre CR DRT 6500 Méthodologie du droit et de la recherche 3.0 DRT 6510 Lectures dirigées 3.0 Cours Titre CR DRT 6515 Stage de recherche 3.0 DRT 6884 Sujets spéciaux en droit 3.0 Bloc 71D Droit des technologies de l'information Option - Minimum 3 crédits, maximum 9 crédits. Cours choisis parmi les cours suivants ou, avec l'approbation du doyen ou de son représentant, tout autre cours de droit, avec un maximum de 3 crédits de 1er cycle. Cours Titre CR DRI 6110 Nouvelles formes d'emploi 3.0 DRT 6870C Propriété intellectuelle 3.0 DRT 6903 Droit du commerce électronique 1 3.0 DRT 6909 Prévention et gestion des différends 3.0 DRT 6916W Gouvernement d'entreprise 4.5 DRT 6929A Droit des technologies de l'information 3.0 DRT 6929E Droit des technologies de l'information 3.0 Cours Titre CR DRT 6929H Droit des technologies de l'information 3.0 DRT 6929M Droit des technologies de l'information 3.0 DRT 6929O Droit des technologies de l'information 3.0 DRT 6965A Droit des affaires avancé 3.0 DRT 6965B Droit des affaires avancé 3.0 DRT 6965C Droit des affaires avancé 3.0 DRT 6965L Droit des affaires avancé 3.0 Bloc 71E Option - Maximum 3 crédits. Cours Titre CR ECN 6478 Finance internationale 3.0 ECN 6573 Économie financière 3.0 ECN 6578 Économétrie des marchés financiers 3.0 ECN 6828 Économie publique (dépenses) 3.0 HEC 6112 Le management : les milieux et la pratique (MNGT40435) 3.0 PHI 6515 Fondements historiques de l'éthique 3.0 Cours Titre CR PHI 6520 Questions d'éthique contemporaine 3.0 PHI 6555 Philosophie politique 3.0 POL 6112 Politique de l'Union européenne 3.0 POL 6130 Économie politique internationale 3.0 POL 6502 Synthèse : administration et politiques publiques 3.0 Bloc 71F Mémoire Obligatoire - 30 crédits. Cours Titre CR DRT 6999 Mémoire 30.0 Maximum cours 1er cycle Maximum 3 crédits. Cours Titre CR Segment 72 Droit des tech. de l'information: Concentration Commerce électronique Les crédits de l'option sont répartis de la façon suivante : 33 crédits obligatoires dont 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire et 12 crédits à option. Bloc 72A Mutations Obligatoire - 3 crédits. Cours Titre CR DRT 6883A Mutations contemporaines du droit 1.0 DRT 6883B Mutations contemporaines du droit 1.0 Cours Titre CR DRT 6883C Mutations contemporaines du droit 1.0 Bloc 72B Fondements Option - 3 crédits. Cours Titre CR DRT 6816A Fondements du droit public 1.0 DRT 6816B Fondements du droit public 1.0 DRT 6816C Fondements du droit public 1.0 Cours Titre CR DRT 6818A Fondements du droit privé 1.0 DRT 6818B Fondements du droit privé 1.0 DRT 6818C Fondements du droit privé 1.0 Bloc 72C Méthodologie du droit Option - Maximum 6 crédits. Cours Titre CR DRT 6500 Méthodologie du droit et de la recherche 3.0 DRT 6510 Lectures dirigées 3.0 Cours Titre CR DRT 6515 Stage de recherche 3.0 DRT 6884 Sujets spéciaux en droit 3.0 Bloc 72D Droit des technologies de l'information Option - Minimum 3 crédits, maximum 9 crédits. Cours choisis parmi les cours suivants ou, avec l'approbation du doyen ou de son représentant, tout autre cours de droit, avec un maximum de 3 crédits de 1er cycle. Cours Titre CR DRI 6110 Nouvelles formes d'emploi 3.0 DRT 6870C Propriété intellectuelle 3.0 DRT 6903 Droit du commerce électronique 1 3.0 DRT 6909 Prévention et gestion des différends 3.0 DRT 6916W Gouvernement d'entreprise 4.5 DRT 6929A Droit des technologies de l'information 3.0 DRT 6929E Droit des technologies de l'information 3.0 Cours Titre CR DRT 6929H Droit des technologies de l'information 3.0 DRT 6929M Droit des technologies de l'information 3.0 DRT 6929O Droit des technologies de l'information 3.0 DRT 6965A Droit des affaires avancé 3.0 DRT 6965B Droit des affaires avancé 3.0 DRT 6965C Droit des affaires avancé 3.0 DRT 6965L Droit des affaires avancé 3.0 Bloc 72E Option - Maximum 3 crédits. Cours Titre CR ECN 6478 Finance internationale 3.0 ECN 6573 Économie financière 3.0 ECN 6578 Économétrie des marchés financiers 3.0 ECN 6828 Économie publique (dépenses) 3.0 HEC 6112 Le management : les milieux et la pratique (MNGT40435) 3.0 PHI 6515 Fondements historiques de l'éthique 3.0 Cours Titre CR PHI 6520 Questions d'éthique contemporaine 3.0 PHI 6555 Philosophie politique 3.0 POL 6112 Politique de l'Union européenne 3.0 POL 6130 Économie politique internationale 3.0 POL 6502 Synthèse : administration et politiques publiques 3.0 Bloc 72F Mémoire Obligatoire - 30 crédits. Cours Titre CR DRT 6999 Mémoire 30.0 Maximum 1er cycle Maximum 3 crédits. Cours Titre CR Programmes à explorer Plus de choix au bout des doigts Mettez les chances de votre côté en ajoutant plusieurs programmes à votre demande d’admission. Voici d’autres choix d’études ayant piqué la curiosité des candidates et candidats intéressés par ce programme : Droit international (avec travail dirigé) Maîtrise \| 2-326-1-2 \| 45 crédits Droit des affaires (avec mémoire) Maîtrise \| 2-327-1-1 \| 45 crédits Droit des technologies de l'information Microprogramme de 2e cycle \| 2-329-6-0 \| 15 crédits Droit des affaires (avec travail dirigé) Maîtrise \| 2-327-1-2 \| 45 crédits Droit international Diplôme d'études supérieures spécialisées \| 2-326-1-1 \| 30 crédits Droit international (avec mémoire) Maîtrise \| 2-326-1-0 \| 45 crédits

Maîtrise en droit des technologies de l'information

Cycles supérieurs | Programme d'études 2-329-1-0

Devenez spécialiste du droit des technologies de l’information, un champ d’investigation hautement pertinent et directement branché sur une réalité contemporaine en pleine effervescence.

Sommaire et particularités

Temps plein et Demi-temps

Régime d'études

45 crédits

Cheminement avec mémoire ou thèse

Modalité

Information sur le programme

Ingrid Rodriguez Santibanez
Info Droit
Voir les détails donnés par la Faculté de droit
Faculté de droit

Admission

Information sur l'admission

Survol du programme

À propos

Entreprenez une réflexion approfondie sur une question de droit

Soutenu par les nombreuses activités de recherche et de rayonnement de la Chaire L. R. Wilson, le programme de maîtrise avec mémoire poursuit un double objectif. D’une part, vous approfondissez vos connaissances dans un environnement stimulant qui allie à la fois la théorie et la pratique. D’autre part, cette formation de pointe vous permet de concevoir et de mettre en œuvre un projet de recherche dans un domaine précis par la rédaction d’un mémoire.

L'élaboration de la recherche et la réalisation d’un mémoire constituent une composante importante du programme. Vous êtes appelé à travailler étroitement avec la personne qui dirige votre programme de recherche; d’ailleurs, c’est vous qui choisissez votre directrice ou directeur parmi les spécialistes en la matière.

Le développement des techniques de communication et la globalisation des environnements cybernétiques s'imposent comme l'une des problématiques majeures de notre temps; l'union synergique de l'informatique, de l'audiovisuel et de la télécommunication provoque en effet des mouvements et des bouleversements auxquels le droit ne saurait demeurer étranger.

De la production et la circulation de l'information à l'informatique juridique, des droits de l'information à la réglementation des médias, en passant par le commerce dans les environnements dématérialisés, la protection des données et celle des produits intellectuels, la production artistique et, bien sûr, l'autoroute de l'information, les questions foisonnent, posent au droit des défis considérables et forcent en outre une réflexion sur le droit lui-même, son fonctionnement et sa formalisation.

Rédaction d'un mémoire
Recherche de pointe dans de nombreux domaines du droit
Milieu culturel diversifié
Encadrement de grande qualité
Association étudiante dynamique
Clinique juridique et nouvelle division de service-conseil

Les avantages d’étudier le droit à l’UdeM
L’enseignement du droit dans une perspective humaine

Faites partie de la plus importante Faculté de droit au Québec et au Canada
Découvrez un milieu d’enseignement et de recherche dynamique ayant contribué de façon significative à l’évolution du droit depuis plus de 100 ans
Profitez d’une formation juridique complète et variée donnant accès à la pratique du droit et aux carrières pour lesquelles la connaissance du droit constitue un atout majeur
Bénéficiez du savoir et de l’expertise d’une vaste équipe professorale à tous les cycles d’études
Tirez avantage d’une bibliothèque complète et d’un laboratoire informatique
Orientez vos priorités sur les défis posés aux juristes de l’avenir

Exigences d'admission

Conditions d’admissibilité

Vous avez fait des

et obtenu, ou allez obtenir, un diplôme du programme ou du pays qui suit :

Documents additionnels à fournir

Un curriculum vitae complet
Une lettre de recommandation émanant d'une personne (préférablement un professeur d'université) connaissant personnellement le candidat et pouvant concrètement évaluer ses aptitudes à la recherche en se référant, idéalement, à des travaux précis réalisés par le candidat et que le répondant a pu évaluer formellement ou informellement
Un exposé d'un maximum de trois pages faisant état des objectifs de formation et professionnels visés par le candidat au moment de demander son admission au programme de maîtrise avec mémoire, décrivant brièvement son projet de recherche (même dans un état embryonnaire) et expliquant toutes les circonstances ayant pu affecter sa performance académique dans le passé.

Scolarité

La scolarité maximale est de six trimestres à temps plein ou de neuf trimestres à demi-temps. La scolarité minimale est de trois trimestres à temps plein.

Statut

L'étudiant s'inscrit à temps plein. Dans certains cas, le doyen peut autoriser l'étudiant à s'inscrire à demi-temps.

Transfert et équivalence

Les cours complétés dans le cadre d'un microprogramme peuvent être crédités à la LL. M.

Remarques

Le candidat peut être admis sans directeur de recherche mais c’est fortement recommandé d'avoir l'appui d'un professeur avant le dépôt de la demande.

Notez que les critères quantitatifs ci-dessus ne remplacent pas l’analyse qualitative de votre dossier. Ces critères sont publiés uniquement à titre indicatif. Une admissibilité à un programme d’études ne garantit pas une offre d’admission. Les informations contenues sur cette page sont modifiables sans préavis.

Tout savoir sur l’admissibilité à ce programme

Avez-vous toutes les informations nécessaires pour démarrer votre demande d’admission?

Voici quelques trucs et idées pour vous aider à mieux naviguer dans le processus d’admission.

Coûts et aide financière

Résident(e) permanent(e) du Québec

Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits

2 117,74 $

Droits de scolarité :

1 483,65 $

Autres frais exigibles :

634,09 $

Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc.

* En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025.
Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024

Canadien(ne) non-résident(e) au Québec

Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits

5 264,89 $

Droits de scolarité :

4 630,80 $

Autres frais exigibles :

634,09 $

Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc.

Étudiant(e) international(e)

Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits

10 794,04 $

Droits de scolarité :

10 159,95 $

Autres frais exigibles :

634,09 $

Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc.

Bonne nouvelle, ce montant peut être allégé!

En tant qu’étudiante ou étudiant international admis au baccalauréat, vous avez droit aux bourses d’exemption accordées par l’UdeM tout au long de votre parcours universitaire. Notez qu’une inscription à temps plein pendant deux trimestres s’impose pour les programmes du 1er cycle et qu’il est nécessaire de résider au Québec pour les programmes d’études exclusivement en ligne. En savoir plus

* Notez que ce montant peut varier selon le cheminement choisi (avec ou sans mémoire ou travail dirigé).

En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025.
Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024

Étudiant(e) français(e) ou belge francophone

Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits

2 117,74 $

Droits de scolarité :

1 483,65 $

Autres frais exigibles :

634,09 $

Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc.

Soutien financier possible

Aide financière de la Faculté de droit:
Plusieurs bourses offertes aux étudiantes et étudiants inscrits dans l'un des programmes de la Faculté
Bourses d'études supérieures et postdoctorales:
Bourses destinées aux étudiantes et étudiants inscrits dans un programme de cycles supérieurs
Bourses d'études de 2e cycle:
Financement offert dans le cadre de programmes de maîtrise avec ou sans mémoire
Bourse d'exemption UdeM:
Bourse destinée aux étudiantes et étudiants internationaux (à l’exception des personnes candidates françaises ou belges francophones)
Bourse de mobilité:
Financement pour étudiantes et étudiants de l’UdeM souhaitant se réaliser à l’extérieur du Québec

Perspectives d'avenir

Lancez-vous dans une carrière en lien avec un domaine spécifique du droit des technologies de l'information :

Accès à l'information
Cryptographie et les transactions électroniques
Droit de l'audiovisuel
Droit de l'informatique
Droit du commerce électronique
Droit du cyberespace
Propriété intellectuelle
Standards et technologies de l'information
Technologies de l'information et le droit
Vie privée et environnement électronique

Structure du programme (2-329-1-0)

Version 00 (A11)

La maîtrise en droit , option Droit des technologies de l'information comporte 45 crédits. Elle est offerte selon 3 concentrations :

- Générale (segment 70),

- Droit de l'information et de la communication (segment 71),

- Commerce électronique (segment 72).

Le choix de cours est établi en fonction de l'option choisie et doit être approuvé par le doyen.

L'étudiant dont la formation juridique a été entièrement suivie à l'étranger doit suivre l'un des trois cours suivants selon le domaine ou l'objectif de son projet de recherche en sus de la scolarité régulière :

DRT 6501 Système juridique du Québec et du Canada, 3 crédits,

DRT 6510 Lecture dirigée, 3 crédits (sur un sujet de droit canadien ou québécois lié au sujet de mémoire),

DRT 6967 Droit des affaires québécois et canadiens, 3 crédits.

LÉGENDE
CR : crédit

Segment 70 Droit des technologies de l'information: Concentration Générale

Les crédits de l'option sont répartis de la façon suivante : 33 crédits obligatoires dont 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire et 12 crédits à option.

Bloc 70A Mutations

Obligatoire - 3 crédits.

Cours

Titre

DRT 6883A

Mutations contemporaines du droit

1.0

DRT 6883B

Mutations contemporaines du droit

1.0

Cours

Titre

DRT 6883C

Mutations contemporaines du droit

1.0

Bloc 70B Fondements

Option - 3 crédits.

Cours

Titre

DRT 6816A

Fondements du droit public

1.0

DRT 6816B

Fondements du droit public

1.0

DRT 6816C

Fondements du droit public

1.0

Cours

Titre

DRT 6818A

Fondements du droit privé

1.0

DRT 6818B

Fondements du droit privé

1.0

DRT 6818C

Fondements du droit privé

1.0

Bloc 70C Méthodologie du droit

Option - Maximum 6 crédits.

Cours

Titre

DRT 6500

Méthodologie du droit et de la recherche

3.0

DRT 6510

Lectures dirigées

3.0

Cours

Titre

DRT 6515

Stage de recherche

3.0

DRT 6884

Sujets spéciaux en droit

3.0

Bloc 70D Droit des technologies de l'information

Option - Minimum 3 crédits, maximum 9 crédits.

Cours choisis parmi les cours suivants ou, avec l'approbation du doyen ou de son représentant, tout autre cours de droit, avec un maximum de 3 crédits de 1er cycle.

Cours

Titre

DRI 6110

Nouvelles formes d'emploi

3.0

DRT 6870C

Propriété intellectuelle

3.0

DRT 6903

Droit du commerce électronique 1

3.0

DRT 6909

Prévention et gestion des différends

3.0

DRT 6916W

Gouvernement d'entreprise

4.5

DRT 6929A

Droit des technologies de l'information

3.0

DRT 6929E

Droit des technologies de l'information

3.0

Cours

Titre

DRT 6929H

Droit des technologies de l'information

3.0

DRT 6929M

Droit des technologies de l'information

3.0

DRT 6929O

Droit des technologies de l'information

3.0

DRT 6965A

Droit des affaires avancé

3.0

DRT 6965B

Droit des affaires avancé

3.0

DRT 6965C

Droit des affaires avancé

3.0

DRT 6965L

Droit des affaires avancé

3.0

Bloc 70E

Option - Maximum 3 crédits.

Cours

Titre

ECN 6478

Finance internationale

3.0

ECN 6573

Économie financière

3.0

ECN 6578

Économétrie des marchés financiers

3.0

ECN 6828

Économie publique (dépenses)

3.0

HEC 6112

Le management : les milieux et la pratique (MNGT40435)

3.0

PHI 6515

Fondements historiques de l'éthique

3.0

Cours

Titre

PHI 6520

Questions d'éthique contemporaine

3.0

PHI 6555

Philosophie politique

3.0

POL 6112

Politique de l'Union européenne

3.0

POL 6130

Économie politique internationale

3.0

POL 6502

Synthèse : administration et politiques publiques

3.0

Bloc 70F Mémoire

Obligatoire - 30 crédits.

Cours

Titre

DRT 6999

Mémoire

30.0

Maximum cours 1er cycle

Maximum 3 crédits.

Cours

Titre

Segment 71 Drt tech. info: Concentr. Drt de l'information et de la communication

Les crédits de l'option sont répartis de la façon suivante : 33 crédits obligatoires dont 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire et 12 crédits à option.

Bloc 71A Mutations

Obligatoire - 3 crédits.

Cours

Titre

DRT 6883A

Mutations contemporaines du droit

1.0

DRT 6883B

Mutations contemporaines du droit

1.0

Cours

Titre

DRT 6883C

Mutations contemporaines du droit

1.0

Bloc 71B Fondements

Option - 3 crédits.

Cours

Titre

DRT 6816A

Fondements du droit public

1.0

DRT 6816B

Fondements du droit public

1.0

DRT 6816C

Fondements du droit public

1.0

Cours

Titre

DRT 6818A

Fondements du droit privé

1.0

DRT 6818B

Fondements du droit privé

1.0

DRT 6818C

Fondements du droit privé

1.0

Bloc 71C Méthodologie du droit

Option - Maximum 6 crédits.

Cours

Titre

DRT 6500

Méthodologie du droit et de la recherche

3.0

DRT 6510

Lectures dirigées

3.0

Cours

Titre

DRT 6515

Stage de recherche

3.0

DRT 6884

Sujets spéciaux en droit

3.0

Bloc 71D Droit des technologies de l'information

Option - Minimum 3 crédits, maximum 9 crédits.

Cours choisis parmi les cours suivants ou, avec l'approbation du doyen ou de son représentant, tout autre cours de droit, avec un maximum de 3 crédits de 1er cycle.

Cours

Titre

DRI 6110

Nouvelles formes d'emploi

3.0

DRT 6870C

Propriété intellectuelle

3.0

DRT 6903

Droit du commerce électronique 1

3.0

DRT 6909

Prévention et gestion des différends

3.0

DRT 6916W

Gouvernement d'entreprise

4.5

DRT 6929A

Droit des technologies de l'information

3.0

DRT 6929E

Droit des technologies de l'information

3.0

Cours

Titre

DRT 6929H

Droit des technologies de l'information

3.0

DRT 6929M

Droit des technologies de l'information

3.0

DRT 6929O

Droit des technologies de l'information

3.0

DRT 6965A

Droit des affaires avancé

3.0

DRT 6965B

Droit des affaires avancé

3.0

DRT 6965C

Droit des affaires avancé

3.0

DRT 6965L

Droit des affaires avancé

3.0

Bloc 71E

Option - Maximum 3 crédits.

Cours

Titre

ECN 6478

Finance internationale

3.0

ECN 6573

Économie financière

3.0

ECN 6578

Économétrie des marchés financiers

3.0

ECN 6828

Économie publique (dépenses)

3.0

HEC 6112

Le management : les milieux et la pratique (MNGT40435)

3.0

PHI 6515

Fondements historiques de l'éthique

3.0

Cours

Titre

PHI 6520

Questions d'éthique contemporaine

3.0

PHI 6555

Philosophie politique

3.0

POL 6112

Politique de l'Union européenne

3.0

POL 6130

Économie politique internationale

3.0

POL 6502

Synthèse : administration et politiques publiques

3.0

Bloc 71F Mémoire

Obligatoire - 30 crédits.

Cours

Titre

DRT 6999

Mémoire

30.0

Maximum cours 1er cycle

Maximum 3 crédits.

Cours

Titre

Segment 72 Droit des tech. de l'information: Concentration Commerce électronique

Les crédits de l'option sont répartis de la façon suivante : 33 crédits obligatoires dont 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire et 12 crédits à option.

Bloc 72A Mutations

Obligatoire - 3 crédits.

Cours

Titre

DRT 6883A

Mutations contemporaines du droit

1.0

DRT 6883B

Mutations contemporaines du droit

1.0

Cours

Titre

DRT 6883C

Mutations contemporaines du droit

1.0

Bloc 72B Fondements

Option - 3 crédits.

Cours

Titre

DRT 6816A

Fondements du droit public

1.0

DRT 6816B

Fondements du droit public

1.0

DRT 6816C

Fondements du droit public

1.0

Cours

Titre

DRT 6818A

Fondements du droit privé

1.0

DRT 6818B

Fondements du droit privé

1.0

DRT 6818C

Fondements du droit privé

1.0

Bloc 72C Méthodologie du droit

Option - Maximum 6 crédits.

Cours

Titre

DRT 6500

Méthodologie du droit et de la recherche

3.0

DRT 6510

Lectures dirigées

3.0

Cours

Titre

DRT 6515

Stage de recherche

3.0

DRT 6884

Sujets spéciaux en droit

3.0

Bloc 72D Droit des technologies de l'information

Option - Minimum 3 crédits, maximum 9 crédits.

Cours choisis parmi les cours suivants ou, avec l'approbation du doyen ou de son représentant, tout autre cours de droit, avec un maximum de 3 crédits de 1er cycle.

Cours

Titre

DRI 6110

Nouvelles formes d'emploi

3.0

DRT 6870C

Propriété intellectuelle

3.0

DRT 6903

Droit du commerce électronique 1

3.0

DRT 6909

Prévention et gestion des différends

3.0

DRT 6916W

Gouvernement d'entreprise

4.5

DRT 6929A

Droit des technologies de l'information

3.0

DRT 6929E

Droit des technologies de l'information

3.0

Cours

Titre

DRT 6929H

Droit des technologies de l'information

3.0

DRT 6929M

Droit des technologies de l'information

3.0

DRT 6929O

Droit des technologies de l'information

3.0

DRT 6965A

Droit des affaires avancé

3.0

DRT 6965B

Droit des affaires avancé

3.0

DRT 6965C

Droit des affaires avancé

3.0

DRT 6965L

Droit des affaires avancé

3.0

Bloc 72E

Option - Maximum 3 crédits.

Cours

Titre

ECN 6478

Finance internationale

3.0

ECN 6573

Économie financière

3.0

ECN 6578

Économétrie des marchés financiers

3.0

ECN 6828

Économie publique (dépenses)

3.0

HEC 6112

Le management : les milieux et la pratique (MNGT40435)

3.0

PHI 6515

Fondements historiques de l'éthique

3.0

Cours

Titre

PHI 6520

Questions d'éthique contemporaine

3.0

PHI 6555

Philosophie politique

3.0

POL 6112

Politique de l'Union européenne

3.0

POL 6130

Économie politique internationale

3.0

POL 6502

Synthèse : administration et politiques publiques

3.0

Bloc 72F Mémoire

Obligatoire - 30 crédits.

Cours

Titre

DRT 6999

Mémoire

30.0

Maximum 1er cycle

Maximum 3 crédits.

Cours

Titre

Programmes à explorer

Plus de choix au bout des doigts

Mettez les chances de votre côté en ajoutant plusieurs programmes à votre demande d’admission. Voici d’autres choix d’études ayant piqué la curiosité des candidates et candidats intéressés par ce programme :

Droit international (avec travail dirigé)
Maîtrise | 2-326-1-2 | 45 crédits
Droit des affaires (avec mémoire)
Maîtrise | 2-327-1-1 | 45 crédits
Droit des technologies de l'information
Microprogramme de 2e cycle | 2-329-6-0 | 15 crédits
Droit des affaires (avec travail dirigé)
Maîtrise | 2-327-1-2 | 45 crédits
Droit international
Diplôme d'études supérieures spécialisées | 2-326-1-1 | 30 crédits
Droit international (avec mémoire)
Maîtrise | 2-326-1-0 | 45 crédits

Maîtrise en droit des technologies de l'information

Sommaire et particularités

Information sur le programme

Admission

Information sur l'admission

Survol du programme

À propos

Entreprenez une réflexion approfondie sur une question de droit

Les avantages d’étudier le droit à l’UdeM L’enseignement du droit dans une perspective humaine

Conditions d’admissibilité

Résident(e) permanent(e) du Québec

Canadien(ne) non-résident(e) au Québec

Étudiant(e) international(e)

Étudiant(e) français(e) ou belge francophone

Soutien financier possible

Perspectives d'avenir

Structure du programme (2-329-1-0)

Segment 70 Droit des technologies de l'information: Concentration Générale

Bloc 70A Mutations

Bloc 70B Fondements

Bloc 70C Méthodologie du droit

Bloc 70D Droit des technologies de l'information

Bloc 70E

Bloc 70F Mémoire

Maximum cours 1er cycle

Segment 71 Drt tech. info: Concentr. Drt de l'information et de la communication

Bloc 71A Mutations

Bloc 71B Fondements

Bloc 71C Méthodologie du droit

Bloc 71D Droit des technologies de l'information

Bloc 71E

Bloc 71F Mémoire

Maximum cours 1er cycle

Segment 72 Droit des tech. de l'information: Concentration Commerce électronique

Bloc 72A Mutations

Bloc 72B Fondements

Bloc 72C Méthodologie du droit

Bloc 72D Droit des technologies de l'information

Bloc 72E

Bloc 72F Mémoire

Maximum 1er cycle

Programmes à explorer

Les avantages d’étudier le droit à l’UdeM
L’enseignement du droit dans une perspective humaine