Faculté de l'éducation permanente

Microprogramme en droit

1er cycle | Programme d'études 1-325-6-5

Découvrez quels aspects du droit vous intéressent! Ce programme court est un bon point de départ pour vous familiariser avec le monde juridique.

Sommaire et particularités

Temps plein et Temps partiel
Régime d'études
9 à 15 crédits

Information sur le programme

Admission

Information sur l'admission

Survol du programme

À propos

Profitez d'une initiation personnalisée au droit

Après une introduction à l'étude du droit, spécialisez-vous dans un champ juridique particulier grâce à ce microprogramme. Afin de vous aiguiller, le choix de cours à option s'effectue avec l'aide de la responsable de programme.

  • Cours principalement offerts les soirs et les fins de semaine
  • Corps enseignant composé de spécialistes du milieu

 

Les avantages d’étudier le droit à l’UdeM
Réalisez vos ambitions à la Faculté de l’éducation permanente 

  • Conciliez travail, études et vie personnelle grâce à la formule flexible et personnalisée des programmes universitaires offerts par la FEP 
  • Étudiez à votre rythme, à temps partiel ou à temps plein, avec le soutien de notre service-conseil à la réussite 
  • Optez pour des cours qui conviennent à votre horaire (soir, jour et fin de semaine) ou encore à distance 
  • Initiez-vous au monde du droit avec des spécialistes du milieu

 

Exigences d'admission

Capacité d'accueil non limitée

Conditions d’admissibilité

Vous avez fait des
et obtenu, ou allez obtenir, un diplôme du programme ou de la province qui suit :
et obtenu, ou allez obtenir, un diplôme du programme ou du pays qui suit :

Assurez-vous de sélectionner vos choix pour afficher les conditions d’admissibilité qui s’appliquent à vous.

Exigence de français à l’admission

Pour être admissible, vous devez fournir la preuve d’un niveau de connaissance du français correspondant à celui exigé pour ce programme d'études. À cette fin, vous devez répondre à l'une des exigences suivantes :

Assurez-vous de respecter la date limite pour téléverser vos pièces justificatives dans la tâche Connaissance du français de votre Centre étudiant à la suite du dépôt de votre demande d'admission. La date limite varie selon le programme d'études.

Mise à niveau obligatoire en français écrit : il est possible qu’après votre admission, vous deviez vous soumettre à une évaluation en français écrit, puis réussir un ou des cours de mise à niveau. Consultez le Règlement propre à ce programme d’études. Pour en savoir plus, référez-vous à la page sur l’évaluation obligatoire en français écrit.

Français
Exige le seuil B2 en compréhension orale et écrite à l’un des tests ou diplômes acceptés
  • les conditions d'admissibilité au certificat en droit sont les mêmes que pour le microprogramme en droit. En conséquence, les candidats ne doivent faire qu'un seul choix de programme en droit
Les informations contenues sur cette page sont modifiables sans préavis.
Règlement propre à ce programme d’études
Tout savoir sur l’admissibilité à ce programme

Avez-vous toutes les informations nécessaires pour démarrer votre demande d’admission? 

Voici quelques trucs et idées pour vous aider à mieux naviguer dans le processus d’admission. 

Coûts et aide financière

Résident(e) permanent(e) du Québec

Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits
2 111,74 $
Droits de scolarité :
1 483,65 $
Autres frais exigibles :
628,09 $

Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc.

* En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025.
Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024

Canadien(ne) non-résident(e) au Québec

Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits
5 258,89 $
Droits de scolarité :
4 630,80 $
Autres frais exigibles :
628,09 $

Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc.

* En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025.
Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024

Étudiant(e) international(e)

Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits
14 991,94 $
Droits de scolarité :
14 363,85 $
Autres frais exigibles :
628,09 $

Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc.

Bonne nouvelle, ce montant peut être allégé!

En tant qu’étudiante ou étudiant international admis au baccalauréat, vous avez droit aux bourses d’exemption accordées par l’UdeM tout au long de votre parcours universitaire. Notez qu’une inscription à temps plein pendant deux trimestres s’impose pour les programmes du 1er cycle et qu’il est nécessaire de résider au Québec pour les programmes d’études exclusivement en ligne. En savoir plus

* En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025.
Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024

Étudiant(e) français(e) ou belge francophone

Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits
5 258,89 $
Droits de scolarité :
4 630,80 $
Autres frais exigibles :
628,09 $

Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc.

* En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025.
Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024

Soutien financier possible

  • Bourses d'études au 1er cycle:

    Bourses destinées aux étudiantes et étudiants inscrits dans un programme de 1er cycle

  • Bourse d'exemption UdeM:

    Bourse destinée aux étudiantes et étudiants internationaux (à l’exception des personnes candidates françaises ou belges francophones)

  • Bourse de mobilité:

    Financement pour étudiantes et étudiants de l’UdeM souhaitant se réaliser à l’extérieur du Québec

Perspectives d'avenir

Envie de poursuivre vos études? Les cours du microprogramme peuvent être transférés au certificat en droit ou constituer une concentration du certificat d'études individualisées ès arts, à certaines conditions. Renseignez-vous!

Structure du programme (1-325-6-5)

Version 04 (H25)

Le microprogramme comporte de 9 à 15 crédits de cours.

LÉGENDE
CR : crédit

Segment 70

Les crédits du microprogramme sont répartis de la façon suivante : 9 à 15 crédits à option.

Bloc 70A

Option - Minimum 9 crédits, maximum 15 crédits.

Cours
Titre
CR
DRT 1010G
Fondements du droit
3.0
DRT 1151G
Introduction à l'étude du droit
3.0
DRT 1221G
Obligations 1
3.0
DRT 1222G
Obligations 2
3.0
DRT 1223G
Obligations 3
3.0
DRT 1224G
Personnes physiques et famille
3.0
DRT 1225G
Biens
3.0
DRT 1501G
Droit constitutionnel 1
3.0
DRT 1502G
Droit constitutionnel 2
3.0
DRT 1505G
Droit pénal 1
3.0
DRT 1901G
Développement des habiletés du juriste
3.0
DRT 2012G
Interprétation des lois et raisonnement juridique
3.0
DRT 2100G
Droit international public général
3.0
DRT 2233G
Résolution des différends
3.0
DRT 2234G
Raisonnement probatoire et moyens de preuve
3.0
DRT 2400G
Droit de l’entreprise
3.0
DRT 2402G
Droit des sociétés par action
3.0
DRT 2501G
Droit administratif général
3.0
Cours
Titre
CR
DRT 2505G
Droit pénal 2
3.0
DRT 2923G
Solutions juridiques, rédaction et éthique
3.0
DRT 3203G
Régimes matrimoniaux
3.0
DRT 3205G
Sûretés
3.0
DRT 3401G
Faillite et insolvabilité
3.0
DRT 3402G
Contrats et usages commerciaux
3.0
DRT 3403G
Financement de l'entreprise
3.0
DRT 3404G
Droit bancaire
3.0
DRT 3501G
Droit municipal
3.0
DRT 3503G
Libertés publiques
3.0
DRT 3504G
Tribunaux administratifs
3.0
DRT 3600G
Introduction au droit du travail
3.0
DRT 3602G
Contrat individuel de travail
3.0
DRT 3603G
Rapports collectifs de travail
3.0
DRT 3701G
Fondements du régime fiscal
3.0
DRT 3702G
Régime fiscal de l'entreprise
3.0
DRT 3801G
Droit de la concurrence
3.0
DRT 3806G
Droit des professionnels
3.0

Règlement des études – dispositions propres au programme

Consulter les règlements des études de 1er cycle

Les études sont régies par le Règlement des études de premier cycle et par les dispositions suivantes :

Art. 6.3 Régime d'inscription
L'étudiant s'inscrit à temps plein ou à temps partiel.

À temps plein, l'étudiant s'inscrit à un minimum de 12 crédits et à un maximum de 18 crédits par trimestre.

À temps partiel (moins de 12 crédits par trimestre), l'étudiant doit s'inscrire à un minimum de trois crédits en quatre trimestres consécutifs.

Art. 6.4 Prescriptions d'inscription
On recommande de suivre les cours PHE1001 et PHE2010 en début de programme, idéalement avant tout autre cours, ou de façon concomitante si l'étudiant est à temps plein.

Art. 6.6 Cours de mise à niveau
Selon le résultat obtenu à l'épreuve d'expression écrite d'un test de français reconnu par l'Université de Montréal, l'étudiant ou l'étudiante pourrait se voir prescrire un cours de français écrit. Cette prescription pourrait être modifiée ou annulée si l'étudiant soumet un nouveau résultat avant les délais fixés par l'Université. Le cours imposé est suivi hors programme et doit être réussi au cours de la première année d'études.

Les cours imposés sont suivis hors programme.

Art. 6.10 Scolarité
La scolarité maximale est de deux ans.

Art. 11.2 Moyenne déterminant le cheminement dans le programme
La moyenne cumulative calculée à la fin du microprogramme détermine la réussite du programme.

Art. 13.4 Modalité de reprise à la suite d'un échec à un cours
De façon générale, l'étudiant qui échoue un cours doit le reprendre ou, avec approbation de l'autorité compétente, lui substituer un autre cours.

Art. 14.1 Système de promotion
La promotion par cours prévaut dans le programme.

Art. 18 Octroi de grades et attestations
La réussite du programme donne droit à une attestation.