Université de Montréal

Microprogramme en droit

Faculté de l'éducation permanente

Sommaire et particularités

Numéro

1-325-6-5

Cycle

1er cycle

Type

Attestation

Crédits

9 à 15 crédits

Personnes-ressources

Information sur le programme

Information sur l'admission

Présentation

Ce programme court permet à l’étudiant de vérifier quels aspects du droit l’intéressent. L’étudiant effectue son choix de cours avec la responsable du microprogramme.

Objectifs

Ce microprogramme permet à l'étudiant : d'obtenir une vue d'ensemble de la discipline par le cours « Introduction à l'étude du droit »; d'obtenir une formation juridique sur un sujet particulier au moyen du ou des cours à option.

Forces

Conditions d'admissibilité

Pour être admissible, le candidat doit

Autres conditions

Exigence de français à l’admission

Pour être admissible, tout candidat doit attester d'une connaissance de la langue française atteignant le degré que l'Université estime minimal pour s'engager dans le programme. À cette fin, il doit

 

Remarques

Dates limites de dépôt des demandes d'admission

Assurez-vous de respecter ces périodes d’admission par trimestre avant le dépôt d'une demande.

Automne
  • Automne 2019: Du 1er novembre 2018 au 1er juin 2019
Hiver
  • Hiver 2019: Du 15 août 2018 au 1er décembre 2018
Été
  • Été 2019: Du 1er novembre 2018 au 1er avril 2019

Structure du programme (1-325-6-5)

Version 03 (H96)

Le microprogramme comporte de 9 à 15 crédits de cours.

Légende: CR. : crédit, H. : horaire, J : jour, S : soir

Segment 70

Les crédits du microprogramme sont répartis de la façon suivante : 3 crédits obligatoires et de 6 à 12 crédits à option.

 

Le cours obligatoire doit être suivi en début de programme, avant les cours à option.

Bloc 70A Obligatoire - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 1151G Introduction à l'étude du droit 3.0 J S

Bloc 70B Option - Minimum 6 crédits, maximum 12 crédits.

Il est préférable de suivre le cours DRT 2501G Droit administratif général avant de suivre les cours DRT 3810G et 3804G.

Cours Titre CR. H.
DRT 1010G Fondements du droit 1 3.0
DRT 1221G Obligations 1 3.0 S
DRT 1222G Obligations 2 3.0 S
DRT 1223G Obligations 3 3.0 S
DRT 1224G Personnes physiques et famille 3.0 S
DRT 1225G Biens 3.0 S
DRT 1501G Droit constitutionnel 1 3.0 S
DRT 1502G Droit constitutionnel 2 3.0 S
DRT 1505G Droit pénal 1 3.0 S
DRT 1901G Développement des habiletés du juriste 1 3.0 J S
DRT 2003G Interprétation des lois 3.0 S
Cours Titre CR. H.
DRT 2231G Droit judiciaire privé 1 3.0 J
DRT 2401G Droit des affaires 1 3.0 J
DRT 2501G Droit administratif général 3.0 S
DRT 2505G Droit pénal 2 3.0 S
DRT 3205G Sûretés 3.0 S
DRT 3401G Faillite et insolvabilité 3.0 S
DRT 3402G Contrats et usages commerciaux 3.0
DRT 3602G Contrat individuel de travail 3.0 S
DRT 3603G Rapports collectifs de travail 3.0
DRT 3701G Fondements du régime fiscal 3.0 S

Règlement des études de 1er cycle

Consulter les règlements des études de 1er cycle : http://secretariatgeneral.umontreal.ca/documents-officiels/reglements-et-politiques/reglement-des-etudes-de-premier-cycle/

Règlement propre à ce programme d'études

Les études sont régies par le Règlement des études de premier cycle et par les dispositions suivantes :

Aux fins de l'application du Règlement des études, le microprogramme de premier cycle en droit est associé à un microprogramme.

Art. 6.3 Régime d'inscription
L'étudiant s'inscrit à temps plein ou à temps partiel.

Art. 6.4 Prescriptions d'inscription

Art. 6.6 Cours de mise à niveau
L'étudiant qui, au Test de français international* (TFI) a obtenu un score entre 605 et 780, doit réussir le ou les deux cours de mise à niveau imposés et ce, dans les délais prescrits par l'autorité compétente.

* Aux fins de l'admission, d'autres tests sont reconnus équivalents au Test de français international (TFI). Veuillez consulter la liste des tests reconnus par l'Université de Montréal, publiée par le Centre de communication écrite.

Les cours imposés sont suivis hors programme.

Art. 6.10 Scolarité
La scolarité maximale est de deux ans.

Art. 11.2 Moyenne déterminant le cheminement dans le programme
La moyenne cumulative calculée à la fin du microprogramme détermine la réussite du programme.

Art. 13.4 Modalité de reprise à la suite d'un échec à un cours
De façon générale, l'étudiant qui échoue un cours doit le reprendre ou, avec approbation de l'autorité compétente, lui substituer un autre cours.

Art. 14.1 Système de promotion
La promotion par cours prévaut dans le programme.

Art. 18 Octroi de grades et attestations
La réussite du programme donne droit à une attestation.