Université de Montréal

Maîtrise en droit, option common law comparée

Faculté de droit

Sommaire et particularités

Numéro

2-328-1-2

Cycle

Cycles supérieurs

Titre officiel

Maîtrise en droit, option common law comparée (LL. M.)

Type

Maîtrise en droit (LL. M.)

Crédits

45 crédits

Modalité

Avec travail dirigé

Personnes-ressources

Information sur le programme

Information sur l'admission

Présentation

Les programmes en common law nord-américaine ont été structurés autour de la formation déjà acquise des juristes québécois : droit civil dans les rapports juridiques privés, common law anglo-canadienne dans les rapports juridiques publics.

Selon une approche à la fois théorique, critique et pragmatique, certains cours sont offerts sous forme de cours magistraux, d'autres, sous forme de séminaires, d'autres encore, sous forme d'apprentissage par problèmes.

C'est en tenant compte de la globalisation des échanges, de l'intégration économique des Amériques et des besoins juridiques particuliers que ces phénomènes suscitent que, les objectifs de cette formation ont été fixés :

Objectifs

Le programme de maîtrise en droit, option common law comparée avec travail dirigé poursuit un double objectif: i) l'approfondissement des connaissances en common law dans un environnement stimulant alliant à la fois la théorie et la pratique; ii) par la rédaction du travail dirigé, développer la capacité de concevoir et de mettre en oeuvre un projet de recherche dans un domaine précis.

Forces

Remarques

Le candidat peut être admis sans directeur de recherche mais avec l'obligation de le trouver dans un délai prescrit.

Règlements

Les études sont régies par le Règlement des études supérieures et postdoctorales et par les dispositions suivantes :

1. Conditions d'admissibilité
Pour être admissible à titre d'étudiant régulier à la maîtrise en droit, option common law comparée, le candidat doit :

Un test d'anglais et/ou une entrevue peut/peuvent être exigés(s).

L'enseignement des matières s'effectue en anglais afin que les concepts, les notions et les règles puissent être communiqués de manière rigoureuse, reflétant ainsi le droit applicable et le vocabulaire utilisé en milieu professionnel.

Le doyen n'est pas tenu d'admettre tous les candidats qui satisfont aux conditions d'admissibilité.

2. Statut
L'étudiant s'inscrit à temps plein.

3. Transfert du microprogramme en common law américaine ou du J.D. de l'Université de Montréal à la LL. M.
Certains cours complétés dans le cadre d'un microprogramme ou d'un J.D. peuvent être crédités à la maîtrise en droit, option common law comparée.

4. Scolarité
La scolarité maximale est de trois trimestres à temps plein et de un trimestre en rédaction de rapport ou en correction (quatre trimestres). La scolarité minimale est de trois trimestre à temps plein.

5. Octroi de grades et attestations
la réussite du programme donne droit à la Maîtrise en droit, option common law comparée.

Dates limites de dépôt des demandes d'admission

Assurez-vous de respecter ces périodes d’admission par trimestre avant le dépôt d'une demande.

Hiver
  • Hiver 2021: Du 1er mai 2019 au 1er novembre 2020

Programmes d’études de provenance

Plusieurs étudiants de l’Université de Montréal inscrits à ce programme provenaient des programmes suivants :

Programmes d'études Type Crédits Numéro Période Capacité d'accueil
Baccalauréat 101 crédits 1-325-1-0 Jour Limitée

Structure du programme (2-328-1-2)

Version 01 (H19)

La maîtrise comporte 45 crédits.

Le doyen approuve le plan d'études qui a été établi par l'étudiant et en contrôle l'exécution. Le Conseil de la Faculté détermine, chaque année, dans le cadre du programme agréé par la Commission des études, les cours de 2e cycle qui sont offerts et leur caractère obligatoire ou à option.

Légende: CR. : crédit, H. : horaire, J : jour, S : soir

Segment 70

Les crédits de la maîtrise sont répartis de la façon suivante : 39 crédits obligatoires, dont 9 crédits attribués à un travail dirigé, et 6 crédits à option.

Bloc 70A Méthodologie Obligatoire - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6466 Recherche juridique et séminaire de rédaction 3.0 J S
DRT 6562 Épisthémologie et méthodologie de la common law 3.0 J
Cours Titre CR. H.
DRT 6563 Système civiliste et common law 1.0
DRT 6565 Fondements et méthodes de la common law 2.0 J

Bloc 70B Éléments fondamentaux Obligatoire - 21 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6566 Contrats ("Contracts") 3.0 J S
DRT 6567 Responsabilité civile ("Torts") 3.0 S
DRT 6568 Biens immobiliers ("Real Property") 3.0 J
DRT 6569 Procédure civile 3.0 S
Cours Titre CR. H.
DRT 6572 Remedies en droit public et privé 3.0 J S
DRT 6573 Fiducies et successions ("Trusts-Estates") 3.0 J S
DRT 6585 Droit constitutionnel comparé 3.0

Bloc 70C Spécialisation en common law Option - Minimum 3 crédits, maximum 6 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6454 Propriété intellectuelle et industrielle 3.0
DRT 6458 Droit des contrats internationaux 3.0 S
DRT 6570 Droit des obligations - problèmes choisis 3.0 S
DRT 6571 Droit des biens - éléments commerciaux 3.0 S
DRT 6586 Droit administratif comparé 3.0
DRT 6587 Droit des sociétés 3.0
Cours Titre CR. H.
DRT 6588 Droit des marchés 3.0
DRT 6589 Preuve et vie privée 3.0
DRT 6590 Droit criminel 3.0
DRT 6591 Résolution des conflits 3.0
DRT 6592 Séminaire de common law comparé 3.0

Bloc 70D Passerelle pour étudiant provenant du programme JD (2-328-1-1) Option - Maximum 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6583 Éthique et professionnalisme 3.0 J

Bloc 70E Spécialisation en droit privé comparé Option - Maximum 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6985 Droit comparé de la responsabilité 3.0
DRT 6986 Droit comparé de la famille et des personnes 3.0 J
DRT 6987 Droit comparé des contrats 3.0 J
DRT 6988 Accès à la justice et règlement des conflits en droit comparé 3.0
DRT 6989 Droit comparé des biens 3.0
Cours Titre CR. H.
DRT 6990 Droit comparé des successions 3.0
DRT 6991 Droit international privé comparé 3.0 J
DRT 6992 Droit comparé de la consommation 3.0
DRT 6993 Droit comparé de l'administration du bien d'autrui 3.0
DRT 6994 Droit privé et libertés fondamentales 3.0

Bloc 70F Travail dirigé Obligatoire - 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6465 Travail dirigé 9.0

Programmes d'études à explorer

D'autres candidats intéressés par ce programme ont aussi déposé une demande d'admission dans les programmes suivants :

Programmes d'études Type Crédits Numéro Période
Juris Doctor 32 crédits 2-328-1-1 Jour Soir
Microprogramme de 2e cycle 17 crédits 2-328-6-0 Jour
Diplôme d'études supérieures spécialisées 30 crédits 2-327-1-0 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-326-1-0 Jour Soir
Maîtrise 45 crédits 2-326-1-2 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-327-1-2 Jour

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