Université de Montréal

Maîtrise en droit notarial

Faculté de droit

Sommaire et particularités

Numéro

2-330-1-1

Cycle

Cycles supérieurs

Titre officiel

Maîtrise en droit notarial (LL. M.)

Type

Maîtrise en droit (LL. M.)

Crédits

54 crédits

Personnes-ressources

Information sur le programme

Information sur l'admission

Objectifs

Les objectifs de la maîtrise en droit notarial sont les suivants :

Forces

Remarques

Règlements

Les études sont régies par le Règlement des études supérieures et postdoctorales et par les dispositions suivantes :

1. Conditions d'admissibilité
Pour être admissible à titre d'étudiant régulier à la maîtrise en droit notarial, le candidat doit :

Les étudiants doivent maîtriser la langue française à l'oral et à l'écrit et posséder une connaissance suffisante de la langue anglaise.

Le doyen de la Faculté de droit n'est pas tenu d'admettre tous les candidats qui satisfont aux conditions générales d'admissibilité.

La Faculté recommande fortement à l'étudiant d'avoir préalablement réussi les cours en droit de 1er cycle dans les matières ci-après énumérées ou, à défaut, de s'être inscrit et d'avoir réussi un minimum de 15 heures de cours d'appoint dans chacune de celles-ci, soit :

2. Scolarité

Formule temps plein

Le doyen n'est pas tenu d'admettre tous les candidats qui satisfont aux conditions d'admissibilité.

Formule mi-temps

Le doyen n'est pas tenu d'admettre tous les candidats qui satisfont aux conditions d'admissibilité.

Dates limites de dépôt des demandes d'admission

Assurez-vous de respecter ces périodes d’admission par trimestre avant le dépôt d'une demande.

Automne
  • Automne 2021: Du 1er janvier 2020 au 1er mai 2021
  • Automne 2022: Du 1er janvier 2021 au 1er février 2022

Programmes d’études de provenance

Plusieurs étudiants de l’Université de Montréal inscrits à ce programme provenaient des programmes suivants :

Programmes d'études Type Crédits Numéro Période Capacité d'accueil
Baccalauréat 101 crédits 1-325-1-0 Jour Limitée

Structure du programme (2-330-1-1)

Version 05 (A20)

La maîtrise comporte 54 crédits.

Légende: CR. : crédit, H. : horaire, J : jour, S : soir

Segment 70

Les crédits du segment sont répartis de la façon suivante : 54 crédits obligatoires, dont 12 crédits attribués à un stage.

Bloc 70A Obligatoire - 36 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6303 Droit patrimonial de la famille 2.0 J
DRT 6304 Libéralités et successsions 2.0 J
DRT 6306 Protection des personnes 2.0 J
DRT 6307 Procédures non contentieuses 1.0 J
DRT 6308A Droit international privé 2.0 J
DRT 6309 Droit des sociétés et des baux commerciaux 3.0 J
DRT 6311 Droit fiscal et taxes à la consommation 3.0 J
DRT 6312 Pratique notariale 3.0 J
DRT 6313A Publicité des droits 2.0 J
Cours Titre CR. H.
DRT 6314 Financement et sûretés 3.0 J
DRT 6316 Modalités et démembrement de la propriété 3.0 J
DRT 6317 Patrimoines d'affectation 1.0 J
DRT 6318A Mutations de propriété 2.0 J
DRT 6319 Zonage agricole 1.0 J
DRT 6321 Droit municipal et urbanisme 1.0 J
DRT 6322 Expropriation et environnement 1.0 J
DRT 6327 Prévention et règlement des différends 1.0 J
DRT 6355 Examen des titres 3.0 J

Bloc 70B Cours appliqués Obligatoire - 6 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6323 Sujets avancés en droit immobilier 2.0 J
DRT 6324 Sujets avancés en planification et liquidation successorales 2.0 J
DRT 6326 Sujets avancés en droit des affaires 2.0 J

Bloc 70C Stage spécialisé Obligatoire - 12 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6371 Stage spécialisé en milieu professionnel 12.0

Programmes d'études à explorer

D'autres candidats intéressés par ce programme ont aussi déposé une demande d'admission dans les programmes suivants :

Programmes d'études Type Crédits Numéro Période
Maîtrise 45 crédits 2-325-1-0 Jour
Juris Doctor 32 crédits 2-328-1-1 Jour Soir
Diplôme d'études supérieures spécialisées 30 crédits 2-327-1-0 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-327-1-1 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-325-1-7 Jour

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