Faculté de droit

Maîtrise en droit - Fiscalité

Cycles supérieurs | Programme d'études 2-325-1-3

Spécialisez-vous dans une discipline qui relève tant des sciences comptables que du droit.

Sommaire et particularités

Temps plein et Demi-temps
Régime d'études
45 crédits
Cheminement avec mémoire ou thèse
Modalité

Information sur le programme

  • Voir les détails donnés par le HEC
  • Faculté de droit

Admission

Information sur l'admission

  • Communiquer avec le Service de l'admission et du recrutement
  • Visiter le Centre d’aide en ligne

Survol du programme

À propos

Un milieu stimulant pour maîtriser les lois fiscales

Offrant une formation de haut calibre, la maîtrise en droit fiscal vise à développer votre sens critique, à vous transmettre des connaissances spécialisées et à vous conférer un haut degré d'autonomie professionnelle. Les clientèles visées sont les titulaires d’un diplôme en droit, en gestion ou en sciences comptables qui, avec ou sans expérience de travail, désirent faire de la fiscalité leur domaine principal d'activité. Les cours sont donnés tantôt par des juristes, tantôt par des spécialistes en gestion ou en sciences comptables, garantissant ainsi un environnement d’apprentissage varié et simulant.

  • Programme offert conjointement avec HEC Montréal
  • Recherche de pointe dans de nombreux domaines du droit
  • Milieu culturel diversifié
  • Association étudiante dynamique
  • Clinique juridique et nouvelle division de service-conseil

 

Les avantages d’étudier le droit à l’UdeM
L’enseignement du droit dans une perspective humaine

  • Faites partie de la plus importante Faculté de droit au Québec et au Canada
  • Découvrez un milieu d’enseignement et de recherche dynamique ayant contribué de façon significative à l’évolution du droit depuis plus de 100 ans
  • Profitez d’une formation juridique complète et variée donnant accès à la pratique du droit et aux carrières pour lesquelles la connaissance du droit constitue un atout majeur
  • Bénéficiez du savoir et de l’expertise d’une vaste équipe professorale à tous les cycles d’études
  • Tirez avantage d’une bibliothèque complète et d’un laboratoire informatique
  • Orientez vos priorités sur les défis posés aux juristes de l’avenir

 

Exigences d'admission

Conditions d’admissibilité

Vous avez fait des
et obtenu, ou allez obtenir, un diplôme du programme ou de la province qui suit :
et obtenu, ou allez obtenir, un diplôme du programme ou du pays qui suit :

Assurez-vous de sélectionner vos choix pour afficher les conditions d’admissibilité qui s’appliquent à vous.

Scolarité

La scolarité maximale est de quatre ans à compter du trimestre d'admission.

 

Statut

L'étudiant s'inscrit à temps plein. Dans certains cas, le doyen peut autoriser l'étudiant à s'inscrire à un autre régime d'études.

Notez que les critères quantitatifs ci-dessus ne remplacent pas l’analyse qualitative de votre dossier. Ces critères sont publiés uniquement à titre indicatif. Une admissibilité à un programme d’études ne garantit pas une offre d’admission. Les informations contenues sur cette page sont modifiables sans préavis.
Tout savoir sur l’admissibilité à ce programme

Avez-vous toutes les informations nécessaires pour démarrer votre demande d’admission?  

Voici quelques trucs et idées pour vous aider à mieux naviguer dans le processus d’admission.

  • Vérifier les conditions d’admissibilité
  • Respecter les dates limites de dépôt
  • Guide du candidat aux cycles supérieurs
  • Processus d’admission en 5 étapes faciles
  • Règlement pédagogique des études supérieures et postdoctorales

Coûts et aide financière

Résident(e) permanent(e) du Québec

Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits
2 117,74 $
Droits de scolarité :
1 483,65 $
Autres frais exigibles :
634,09 $

Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc.

* En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025.
Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024

Canadien(ne) non-résident(e) au Québec

Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits
5 264,89 $
Droits de scolarité :
4 630,80 $
Autres frais exigibles :
634,09 $

Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc.

* En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025.
Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024

Étudiant(e) international(e)

Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits
10 794,04 $
Droits de scolarité :
10 159,95 $
Autres frais exigibles :
634,09 $

Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc.

Bonne nouvelle, ce montant peut être allégé!

En tant qu’étudiante ou étudiant international admis au baccalauréat, vous avez droit aux bourses d’exemption accordées par l’UdeM tout au long de votre parcours universitaire. Notez qu’une inscription à temps plein pendant deux trimestres s’impose pour les programmes du 1er cycle et qu’il est nécessaire de résider au Québec pour les programmes d’études exclusivement en ligne. En savoir plus

* Notez que ce montant peut varier selon le cheminement choisi (avec ou sans mémoire ou travail dirigé).

En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025.
Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024

Étudiant(e) français(e) ou belge francophone

Total pour un trimestre à temps plein de 15 crédits
2 117,74 $
Droits de scolarité :
1 483,65 $
Autres frais exigibles :
634,09 $

Ces totaux sont des estimations qui ne prennent pas en compte les autres coûts tels les frais d’assurances, de résidence, de transport, de manuels, etc.

* En aucun temps ces estimations ne peuvent se substituer à une facture ou servir de preuve pour quelque motif que ce soit. Ces estimés sont calculés pour l’année académique 2024-2025.
Date de la mise à jour des informations : 5 juin 2024

Soutien financier possible

  • Aide financière de la Faculté de droit:

    Plusieurs bourses offertes aux étudiantes et étudiants inscrits dans l'un des programmes de la Faculté

  • Bourses d'études supérieures et postdoctorales:

    Bourses destinées aux étudiantes et étudiants inscrits dans un programme de cycles supérieurs

  • Bourses d'études de 2e cycle:

    Financement offert dans le cadre de programmes de maîtrise avec ou sans mémoire

  • Bourse d'exemption UdeM:

    Bourse destinée aux étudiantes et étudiants internationaux (à l’exception des personnes candidates françaises ou belges francophones)

  • Bourse de mobilité:

    Financement pour étudiantes et étudiants de l’UdeM souhaitant se réaliser à l’extérieur du Québec

Perspectives d'avenir

Lancez-vous dans une carrière en lien avec un domaine spécifique de la fiscalité :

  • Droit et fiscalité
  • Droit fiscal administratif
  • Fiscalité américaine
  • Litige fiscal
  • Planification successorale
  • Politique fiscale
  • Principes fiscaux
  • Taxes à la consommation

Structure du programme (2-325-1-3)

Version 01 (A19)

La maîtrise comporte 45 crédits.

Le doyen approuve le plan d'études qui a été établi par l'étudiant et en contrôle l'exécution. Le Conseil de la Faculté détermine, chaque année, dans le cadre du programme agréé par la Commission des études, les cours de 2e cycle qui sont offerts et leur caractère obligatoire ou à option.

LÉGENDE
CR : crédit

Segment 70

Les 45 crédits de la maîtrise sont tous à option.

Bloc 70A

Option - 39 crédits.

Notez que le cours DRT6210 est obligatoire pour les étudiants sans formation en droit. Notez que le cours HEC6139 est obligatoire pour les étudiants sans formation en comptabilité.
Cours
Titre
CR
DRT 6210
Droit et fiscalité
3.0
DRT 6215
Droit fiscal administratif
3.0
DRT 6220
Planification successorale
3.0
DRT 6230
Litige fiscal
3.0
DRT 6235
Jurisprudence et doctrine récentes en fiscalité
1.0
HEC 6117
Fiscalité et décision (FISC40908)
3.0
HEC 6118
Méthodologie de recherche en droit fiscal (FISC40910)
3.0
HEC 6120
Principes fiscaux 1 (FISC40913)
3.0
Cours
Titre
CR
HEC 6121
Principes fiscaux 2 (FISC40914)
3.0
HEC 6122
Principes fiscaux 3 (FISC40915)
3.0
HEC 6124
Taxes à la consommation (FISC40917)
3.0
HEC 6125
Fiscalité américaine (FISC40925)
3.0
HEC 6126
Aspects fiscaux des transactions internationales (FISC40909)
3.0
HEC 6137
Politique de taxation (FISC40919)
1.0
HEC 6138
Provision pour impôt (FISC40902)
1.0
HEC 6139
Comptabilité et fiscalité (FISC40905)
3.0

Bloc 70C Stage ou recherche supervisée

Option - 6 crédits.

Cours
Titre
CR
DRT 6240
Stage de pratique exclusive en fiscalité
3.0
DRT 6250
Recherche supervisée
6.0
Cours
Titre
CR
HEC 6144
Sujets spéciaux en fiscalité (FISC40903)
3.0