Université de Montréal

Maîtrise en droit - Fiscalité

Faculté de droit

Sommaire et particularités

Numéro

2-325-1-3

Cycle

Cycles supérieurs

Titre officiel

Maîtrise en droit, option fiscalité (LL. M.)

Type

Maîtrise en droit (LL. M.)

Crédits

45 crédits

Modalité

Avec mémoire ou thèse

Personnes-ressources

Information sur le programme

Présentation

La fiscalité est une discipline qui relève tant des sciences comptables que du droit.

C’est pour cette raison que la Faculté de droit et HEC Montréal ont uni leurs efforts pour créer un programme conjoint de maîtrise.

L'option Fiscalité de la Maîtrise en droit fiscal est destinée aux praticiens spécialisés dans le domaine de la fiscalité et vise à offrir une formation de haut calibre, à développer le sens critique, à permettre une spécialisation accrue, ainsi qu'à conférer un haut degré d'autonomie professionnelle. Les clientèles visées sont les diplômés en droit ou en sciences comptables qui, avec ou sans expérience de travail, désirent faire de la fiscalité leur domaine principal d'activité.

Les cours de cette option sont dispensés tantôt par des juristes, tantôt par des experts en gestion ou en sciences comptables. Les étudiants sont issus de différentes disciplines : droit, gestion, sciences comptables. Ce programme offre donc un milieu stimulant.

NOTE: Il faut se référer au site de HEC Montréal pour les détails de l'admission.

Objectifs

L'option Fiscalité, est destinée aux praticiens spécialisés dans le domaine de la fiscalité et vise à offrir une formation de haut calibre, à développer le sens critique, à permettre une spécialisation accrue, ainsi qu'à conférer un haut degré d'autonomie professionnelle. Les clientèles visées sont les diplômés en droit ou en sciences comptables qui, avec ou sans expérience de travail, désirent faire de la fiscalité leur domaine principal d'activité.

Forces

Perspectives d'avenir

Règlements

Les études sont régies par le Règlement des études supérieures et postdoctorales et par les dispositions suivantes :

1. Conditions d'admissibilité
Pour être admissible à titre d'étudiant régulier à la LL. M. (fiscalité), le candidat doit :

Il peut être demandé au candidat de faire la preuve d'une bonne connaissance du français et de l'anglais.

Le doyen n'est pas tenu d'admettre tous les candidats qui satisfont aux conditions d'admissibilité.

2. Statut étudiant
L'étudiant s'inscrit à temps plein. Dans certains cas, le doyen peut autoriser l'étudiant à s'inscrire à demi-temps.

3. Scolarité
La scolarité maximale est de quatre ans à compter du trimestre d'admission au D.E.S.S. (fiscalité).

Structure du programme (2-325-1-3)

Version 01 (A19)

La maîtrise comporte 45 crédits.

Le doyen approuve le plan d'études qui a été établi par l'étudiant et en contrôle l'exécution. Le Conseil de la Faculté détermine, chaque année, dans le cadre du programme agréé par la Commission des études, les cours de 2e cycle qui sont offerts et leur caractère obligatoire ou à option.

Légende: CR. : crédit, H. : horaire, J : jour, S : soir

Segment 70

Les 45 crédits de la maîtrise sont tous à option.

Bloc 70A Option - 39 crédits.

Notez que le cours DRT6210 est obligatoire pour les étudiants sans formation en droit. Notez que le cours HEC6139 est obligatoire pour les étudiants sans formation en comptabilité.

Cours Titre CR. H.
DRT 6210 Droit et fiscalité 3.0
DRT 6215 Droit fiscal administratif 3.0
DRT 6220 Planification successorale 3.0 S
DRT 6230 Litige fiscal 3.0
DRT 6235 Jurisprudence et doctrine récentes en fiscalité 1.0
Cours Titre CR. H.
HEC 6126 Aspects fiscaux des transactions internationales (FISC40909) 3.0
HEC 6137 Politique de taxation (FISC40919) 1.0
HEC 6138 Provision pour impôt (FISC40902) 1.0
HEC 6139 Comptabilité et fiscalité (FISC40905) 3.0

Bloc 70C Stage ou recherche supervisée Option - 6 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6240 Stage de pratique exclusive en fiscalité 3.0
DRT 6250 Recherche supervisée 6.0
HEC 6144 Sujets spéciaux en fiscalité (FISC40903) 3.0

Aperçu des expertises de recherche

Centres de recherche

Chaires de recherche

En savoir plus


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