Université de Montréal

Doctorat en droit

Faculté de droit

Sommaire et particularités

Numéro

3-325-1-0

Cycle

Cycles supérieurs

Titre officiel

Doctorat en droit (LL. D.)

Type

Doctorat en droit (LL. D.)

Crédits

90 crédits

Modalité

Avec mémoire ou thèse

Personnes-ressources

Information sur le programme

Information sur l'admission

Présentation

Le doctorat est essentiellement un programme de recherche fondamentale approfondie. Les activités pédagogiques sont orientées vers l'élaboration du projet de thèse de l'étudiant. La Faculté offre aux étudiants des spécialistes dans tous les grands secteurs du droit. La codirection, assurée par deux professeurs, est assez fréquente, car elle permet de faire appel à des expertises complémentaires. Un étudiant admis est assuré d'un encadrement de qualité dans un environnement stimulant; il a accès à une bibliothèque prestigieuse, à d'importantes ressources informatiques, au soutien financier de l'institution et d'autres organismes subventionnaires.

Objectifs

Le doctorat en droit offre une formation en recherche juridique. La rédaction de la thèse vise à développer l'aptitude à concevoir et à mettre en oeuvre un projet de recherche d'envergure qui apporte une contribution originale au développement de la discipline juridique.

Le programme a pour objectif de former un juriste:

Option générale
L'option générale du doctorat en droit a pour objectif de développer l'aptitude de l'étudiant à exposer de façon claire, ordonnée et convaincante les résultats de sa recherche.

Option Innovation, science, technologie et droit
L'option doctorale Innovation, science, technologie et droit a pour objectif de permettre aux étudiants de développer une expertise quant au rôle du droit dans la promotion, la gouvernance et l'encadrement de l'innovation, et ce, dans une perspective de droit comparé ouverte à la réalité des économies émergentes.

Forces

Au regard de plusieurs caractéristiques comme le nombre de ses professeurs, de ses étudiants et de ses programmes, la Faculté de droit est la plus importante au Québec et au Canada. Elle compte une soixantaine de professeurs de carrière dispensant, avec l'appui de plusieurs praticiens du droit, des enseignements à environ 1300 étudiants inscrits aux trois cycles d'études universitaires dont près du tiers aux études supérieures. 

La Faculté offre ainsi une formation juridique complète et variée donnant ouverture à la pratique du droit de même qu'aux carrières pour lesquelles la connaissance du droit constitue un atout majeur. Elle est un milieu d'enseignement et de recherche qui est plus que centenaire et qui, au fil des années, a contribué de façon significative à l'évolution du droit et à la reconnaissance du droit comme discipline universitaire. Occupant un pavillon autonome dans lequel loge une bibliothèque complète et un laboratoire informatique, elle oriente ses priorités sur les défis posés aux juristes de l'avenir.

Perspectives d'avenir

Professions 

 

Employeurs

 

Les étudiants intéressés à faire carrière comme avocat doivent détenir un diplôme de baccalauréat en droit civil québécois d’une des six facultés de droit qui offrent une telle formation, puis suivre la formation donnée à l’école du Barreau du Québec.

La Chambre des notaires exige comme formation qualifiante que les futurs notaires aient d’abord obtenu un diplôme de baccalauréat en droit décerné par l’une des six facultés de droit qui offrent le programme de baccalauréat en droit civil québécois. Ils doivent ensuite suivre le programme de deuxième cycle en droit notarial.

Règlements

Les études sont régies par le Règlement des études supérieures et postdoctorales et par les dispositions suivantes :

1. Conditions d'admissibilité
Pour être admissible à titre d'étudiant régulier au LL. D, le candidat doit :

L'étudiant doit avoir une connaissance suffisante des langues française et anglaise.

Au moment de son inscription au programme, l'étudiant n'ayant pas fait ses études antérieures en français devra faire la preuve, par une certification reconnue par l'Université de Montréal, de compétences en français - le niveau minimum requis est le niveau A1 de la grille établie par le Cadre européen commun de référence pour les langues (CECR). Dans le cas où cette preuve n'est pas fournie, l'étudiant devra réussir un cours de français langue seconde de 3 crédits de niveau équivalent (A1) offert à l'Université de Montréal.

1.1 Documents additionnels à fournir lors de la demande d'admission

2. Statut
L'étudiant s'inscrit à temps plein. Dans certains cas, le doyen peut autoriser l'étudiant à s'inscrire à demi-temps (dans des cas exceptionnels).

3. Scolarité
La scolarité minimale est de six trimestres à temps plein. La scolarité maximale est de quinze (15) trimestres ou de 18 trimestres si vous avez débuté votre parcours à demi-temps.

4. Examen général de doctorat
Dans le cadre du doctorat en droit, l'étudiant doit subir un examen de synthèse comportant une épreuve écrite et une épreuve orale avant la fin de son quatrième trimestre de scolarité, excluant les trimestres de préparation et de suspension. Toutefois, selon le Règlement pédagogique des ESP (132A), si au sixième trimestre il ne l'a pas fait, le doyen pourra lui accorder exceptionnellement une prolongation d'un maximum d'un trimestre à la présentation d'une demande motivée avant cette échéance.

Dates limites de dépôt des demandes d'admission

Assurez-vous de respecter ces périodes d’admission par trimestre avant le dépôt d'une demande.

Automne
  • Automne 2020: Du 1er janvier 2019 au 1er février 2020

Programmes d’études de provenance

Plusieurs étudiants de l’Université de Montréal inscrits à ce programme provenaient des programmes suivants :

Programmes d'études Type Crédits Numéro Période Capacité d'accueil
Maîtrise 45 crédits 2-325-1-0 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-325-1-7 Jour

Structure du programme (3-325-1-0)

Version 06 (A17)

Le doctorat comporte 90 crédits.

Le doctorat en droit est offert selon les options suivantes:

- Général (segment 70);

- Innovation, science, technologie et droit (segment 71).

Légende: CR. : crédit, H. : horaire, J : jour, S : soir

Segment 70 Propre à l'option Générale

Les crédits de cette option sont répartis de la façon suivante : 87 crédits obligatoires dont 81 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'une thèse et 3 crédits à option.

 

Les étudiants ayant suivi leur formation juridique entièrement à l'étranger doivent suivre le cours en lien avec les systèmes juridiques du Québec et du Canada (3 cr.) ou un cours équivalent.

Bloc 70A Obligatoire - 6 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 7001 Séminaire général de doctorat 3.0 J
DRT 7002 Séminaire de thèse 3.0 J

Bloc 70B Option - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 7003A Séminaire de théories et méthodes juridiques 1.0 J
DRT 7003B Séminaire de théories et méthodes juridiques 1.0
DRT 7003C Séminaire de théories et méthodes juridiques 1.0
Cours Titre CR. H.
DRT 7003F Séminaire de théories et méthodes juridiques 1.0
DRT 7003H Séminaire de théories et méthodes juridiques 1.0
DRT 7003J Séminaire de théories et méthodes juridiques 1.0

Bloc 70C Obligatoire - 81 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 7009 Élaboration d'une problématique de recherche 6.0
DRT 7010 Élaboration du projet de thèse 6.0
Cours Titre CR. H.
DRT 7011 Thèse 69.0
DRT 7700 Examen général de doctorat 0.0

Segment 71 Propre à l'option Innovation, science, technologie et droit

Les crédits de cette option sont répartis de la façon suivante : 78 crédits obligatoires dont 66 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'une thèse, 9 à 12 crédits à option et un maximum de 3 crédits au choix.

 

Les étudiants n'ayant pas étudié le droit au Canada doivent suivre un cours complémentaire de recherche documentaire. Ce cours n'est pas crédité.

 

En outre, le programme offre des cours de langue visant à permettre aux étudiants d'améliorer leurs connaissances du français oral et écrit.

Bloc 71A Obligatoire - 12 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 7001 Séminaire général de doctorat 3.0 J
DRT 7021 Méthodologie avancée du droit 3.0 J
Cours Titre CR. H.
DRT 7022 Rég.: Innovations techn.: enjeux juridiques et sociaux 3.0 J
DRT 7023 École : innovation, science, technologie et droit 3.0

Bloc 71B Option - Maximum 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 7003A Séminaire de théories et méthodes juridiques 1.0 J
DRT 7003B Séminaire de théories et méthodes juridiques 1.0
DRT 7003C Séminaire de théories et méthodes juridiques 1.0
Cours Titre CR. H.
DRT 7003F Séminaire de théories et méthodes juridiques 1.0
DRT 7003H Séminaire de théories et méthodes juridiques 1.0
DRT 7003J Séminaire de théories et méthodes juridiques 1.0

Bloc 71C - Domaine de spécialisation Option - Minimum 3 crédits, Maximum 4 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 7024 Droit du numérique 1.0
DRT 7025 Rég. : Responsabilité sociale des entreprises et dévelop. durable 1.0
DRT 7026 Droit des ressources naturelles 1.0
Cours Titre CR. H.
DRT 7027 Droit, innovation et santé 1.0
DRT 7028 Projets spéciaux en droit 1.0
DRT 7029 Droit de la propriété intellectuelle 1.0

Bloc 71D - Conceptualisation et Intégration Option - Minimum 6 crédits, Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 7009 Élaboration d'une problématique de recherche 6.0
DRT 7032 Lectures dirigées - droit comparé 3.0

Bloc 71E Choix - Maximum 3 crédits.

Avec l'accord du doyen ou de son représentant, l'étudiant peut suivre un maximum de 3 crédits de cours au choix, choisi parmi les cours de maîtrise en droit de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, ou d'une maîtrise à HEC Montréal ou d'une maîtrise à l'École polytechnique de l'Université de Montréal.

Bloc 71F - Activités de recherche Obligatoire - 66 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 7010 Élaboration du projet de thèse 6.0
DRT 7033 Thèse 60.0
DRT 7700 Examen général de doctorat 0.0

Programmes d'études à explorer

D'autres candidats intéressés par ce programme ont aussi déposé une demande d'admission dans les programmes suivants :

Programmes d'études Type Crédits Numéro Période
Doctorat 90 crédits 3-065-1-0 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-326-1-2 Jour
Maîtrise 54 crédits 2-330-1-1 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-327-1-1 Jour
Doctorat 90 crédits 3-245-1-0 Jour

Aperçu des expertises de recherche

Centres de recherche

Chaires de recherche

Groupe de recherche

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Professeurs

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