Université de Montréal

Maîtrise en droit

Faculté de droit

Sommaire et particularités

Numéro

2-325-1-0

Cycle

Cycles supérieurs

Titre officiel

Maîtrise en droit (LL. M.)

Type

Maîtrise en droit (LL. M.)

Crédits

45 crédits

Modalité

Avec mémoire ou thèse

Personnes-ressources

Information sur le programme

Information sur l'admission

Présentation

Le programme de recherche poursuit un double objectif : offrir des cours en vue d'assurer un complément à la formation générale dispensée au premier cycle; développer, par la rédaction d'un mémoire, la capacité de concevoir et de compléter un projet de recherche d'envergure moyenne dans un domaine précis.

L'élaboration de la recherche et la rédaction du mémoire constituent une composante importante du programme. L'étudiant est appelé à travailler étroitement avec un professeur qui dirige son programme de recherche : c'est l'étudiant qui choisit son directeur parmi les spécialistes en la matière.

Après avoir suivi 5 cours, l'étudiant est inscrit en "rédaction de mémoire". Pendant cette période, les droits de scolarité sont moins élevés.

Ce programme peut être complété en un an, mais la plupart des étudiants prennent de 18 à 24 mois pour obtenir leur diplôme : ce sont des variations inhérentes aux activités de recherche.

La Faculté de droit de l’Université de Montréal offre aux étudiants la possibilité de poursuivre des études de maîtrise de recherche tant dans les grands secteurs du droit que dans certains domaines spécialisés.

Objectifs

La maîtrise avec mémoire poursuit un double objectif : offrir des cours en vue d'assurer un complément à la formation générale dispensée au 1er cycle, d'une part; par la rédaction du mémoire, développer la capacité de concevoir et de mettre en oeuvre un projet de recherche dans un domaine précis, d'autre part.

Forces

Au regard de plusieurs caractéristiques comme le nombre de ses professeurs, de ses étudiants et de ses programmes, la Faculté de droit est la plus importante au Québec et au Canada. Elle compte une soixantaine de professeurs de carrière dispensant, avec l'appui de plusieurs praticiens du droit, des enseignements à environ 1300 étudiants inscrits aux trois cycles d'études universitaires dont près du tiers aux études supérieures. 

La Faculté offre ainsi une formation juridique complète et variée donnant ouverture à la pratique du droit de même qu'aux carrières pour lesquelles la connaissance du droit constitue un atout majeur. Elle est un milieu d'enseignement et de recherche qui est plus que centenaire et qui, au fil des années, a contribué de façon significative à l'évolution du droit et à la reconnaissance du droit comme discipline universitaire. Occupant un pavillon autonome dans lequel logent une bibliothèque complète et un laboratoire informatique, elle oriente ses priorités sur les défis posés aux juristes de l'avenir.

Perspectives d'avenir

Cheminements d’études possibles

Certains de nos diplômés de ce programme d'études ont poursuivi leurs études dans les programmes suivants :

Programmes d'études Type Crédits Numéro Période
Doctorat 90 crédits 3-325-1-0 Jour
Diplôme d'études supérieures spécialisées 30 crédits 2-327-1-0 Jour
Microprogramme de 2e cycle 15 crédits 2-326-6-0 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-326-1-0 Jour Soir
Maîtrise 45 crédits 2-326-1-2 Jour

ATTENTION : La réussite de ce programme ne constitue pas une garantie d’admission au(x) programme(s) ci-dessus. Consultez la page descriptive du programme d'études qui vous intéresse pour connaître les critères d’admissibilité.

Règlements

Les études sont régies par le Règlement des études supérieures et postdoctorales et par les dispositions suivantes :

1. Conditions d'admissibilité
Pour être admissible à titre d'étudiant régulier à la LL. M. (droit) - avec mémoire, le candidat doit :

Le doyen n'est pas tenu d'admettre tous les candidats qui satisfont aux conditions d'admissibilité.

1.1 Documents additionnels à fournir lors de la demande d'admission

2. Statut
L'étudiant s'inscrit à temps plein. Dans certains cas, le doyen peut autoriser l'étudiant à s'inscrire à demi-temps.

3. Transfert à la LL. M.
Les cours complétés dans le cadre d'un microprogramme ou d'un D.E.S.S. peuvent être crédités à la LL. M.

4. Scolarité
La scolarité maximale est de six trimestres à temps plein ou de neuf trimestres à demi-temps. La scolarité minimale est de trois trimestres à temps plein.

Dates limites de dépôt des demandes d'admission

Assurez-vous de respecter ces périodes d’admission par trimestre avant le dépôt d'une demande.

Automne
  • Automne 2020: Du 1er janvier 2019 au 1er février 2020
Hiver
  • Hiver 2020: Du 1er mai 2018 au 1er novembre 2019
Été
  • Été 2020: Du 1er septembre 2018 au 1er février 2020

Programmes d’études de provenance

Plusieurs étudiants de l’Université de Montréal inscrits à ce programme provenaient des programmes suivants :

Programmes d'études Type Crédits Numéro Période Capacité d'accueil
Baccalauréat 101 crédits 1-325-1-0 Jour Limitée
Microprogramme de 2e cycle 15 crédits 2-325-6-3 Jour

Structure du programme (2-325-1-0)

Version 12 (A11)

La maîtrise comporte 45 crédits. Elle est offerte selon 10 options :

- option Générale (segment 70),

- option Droit comparé (segment 71),

- option Droit privé (segment 72),

- option Droit public (segment 73),

- option Droit pénal (segment 74),

- option Théories du droit et éthique (segment 75),

- option Droit social (segment 76),

- option Droit du travail (segment 77),

- option Droit environnemental et développement durable (segment 78),

- option Accès à la justice (segment 79).

Le choix de cours est établi en fonction de l'option choisie et doit être approuvé par le doyen.

L'étudiant dont la formation juridique a été entièrement suivie à l'étranger doit suivre l'un des trois cours suivants selon le domaine ou l'objectif de son projet de recherche en sus de la scolarité régulière :

DRT 6501 Système juridique du Québec et du Canada, 3 cr.,

DRT 6510 Lecture dirigée, 3 cr. (sur un sujet de droit canadien ou québécois lié au sujet de mémoire),

DRT 6967 Droit des affaires québécois et canadien, 3 cr.

Légende: CR. : crédit, H. : horaire, J : jour, S : soir

Segment 70 Propre à l'option Générale

Les crédits de l'Option sont répartis de la façon suivante : 33 crédits obligatoires dont 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire, de 9 à 12 crédits à option et, au maximum, 3 crédits au choix.

Bloc 70A Mutations Obligatoire - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6883A Mutations contemporaines du droit 1.0 S
DRT 6883B Mutations contemporaines du droit 1.0
DRT 6883C Mutations contemporaines du droit 1.0

Bloc 70B Fondements Option - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6816A Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816B Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816C Fondements du droit public 1.0 J
Cours Titre CR. H.
DRT 6818A Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818B Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818C Fondements du droit privé 1.0 J

Bloc 70C Méthodologie du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6500 Méthodologie du droit et de la recherche 3.0 J
DRT 6510 Lectures dirigées 3.0
Cours Titre CR. H.
DRT 6515 Stage de recherche 3.0
DRT 6884 Sujets spéciaux en droit 3.0

Bloc 70D Théories du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6525 Philosophie du droit 3.0 J

Bloc 70E Cours thématiques Option - Maximum 9 crédits.

L'étudiant fait un choix de cours en fonction de son option de recherche. Il doit choisir parmi les cours suivants ou, avec l'approbation du doyen ou de son représentant, tout autre cours d'études supérieures en droit dont un peut être choisi dans le programme du Baccalauréat en droit.

Cours Titre CR. H.
DRT 6819A Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6819B Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6820A Droit commercial avancé 3.0
DRT 6830A Droit international public avancé 3.0
DRT 6830B Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830C Droit international public avancé 3.0
DRT 6830D Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830E Droit international public avancé 3.0
DRT 6830F Droit international public avancé 3.0 S
Cours Titre CR. H.
DRT 6830G Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830H Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830I Droit international public avancé 3.0
DRT 6830J Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6845A Droit constitutionnel avancé 3.0 S
DRT 6859A Droit comparé avancé 3.0
DRT 6859C Droit comparé avancé 3.0
DRT 6870C Propriété intellectuelle 3.0

Bloc 70F Choix - Maximum 3 crédits.

Avec l'accord du doyen ou de son représentant, l'étudiant peut suivre un maximum de un cours au choix dans le cadre de la maîtrise en droit (avec mémoire), choisi parmi les cours 2e cycle en droit, ou d'un autre programme de 2e cycle.

Bloc 70G Mémoire Obligatoire - 30 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6899 Mémoire de maîtrise 30.0

Maximum crédits de 1er cycle L'étudiant peut prendre un maximum de 3 crédits de premier cycle en droit.

Segment 71 Propre à l'option Droit comparé

Les crédits de l'Option sont répartis de la façon suivante : 33 crédits obligatoires dont 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire, de 9 à 12 crédits à option et, au maximum, 3 crédits au choix.

Bloc 71A Mutations Obligatoire - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6883A Mutations contemporaines du droit 1.0 S
DRT 6883B Mutations contemporaines du droit 1.0
DRT 6883C Mutations contemporaines du droit 1.0

Bloc 71B Fondements Option - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6816A Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816B Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816C Fondements du droit public 1.0 J
Cours Titre CR. H.
DRT 6818A Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818B Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818C Fondements du droit privé 1.0 J

Bloc 71C Méthodologie du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6500 Méthodologie du droit et de la recherche 3.0 J
DRT 6510 Lectures dirigées 3.0
Cours Titre CR. H.
DRT 6515 Stage de recherche 3.0
DRT 6884 Sujets spéciaux en droit 3.0

Bloc 71D Théories du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6525 Philosophie du droit 3.0 J

Bloc 71E Cours thématiques Option - Maximum 9 crédits.

L'étudiant fait un choix de cours en fonction de son option de recherche. Il doit choisir parmi les cours suivants ou, avec l'approbation du doyen ou de son représentant, tout autre cours d'études supérieures en droit dont un peut être choisi dans le programme du Baccalauréat en droit.

Cours Titre CR. H.
DRT 6819A Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6819B Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6820A Droit commercial avancé 3.0
DRT 6830A Droit international public avancé 3.0
DRT 6830B Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830C Droit international public avancé 3.0
DRT 6830D Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830E Droit international public avancé 3.0
DRT 6830F Droit international public avancé 3.0 S
Cours Titre CR. H.
DRT 6830G Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830H Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830I Droit international public avancé 3.0
DRT 6830J Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6845A Droit constitutionnel avancé 3.0 S
DRT 6859A Droit comparé avancé 3.0
DRT 6859C Droit comparé avancé 3.0
DRT 6870C Propriété intellectuelle 3.0

Bloc 71F Choix - Maximum 3 crédits.

Avec l'accord du doyen ou de son représentant, l'étudiant peut suivre un maximum de un cours au choix dans le cadre de la maîtrise en droit (avec mémoire), choisi parmi les cours 2e cycle en droit, ou d'un autre programme de 2e cycle.

Bloc 71G Mémoire Obligatoire - 30 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6899 Mémoire de maîtrise 30.0

Segment 72 Propre à l'option Droit privé

Les crédits de l'Option sont répartis de la façon suivante : 33 crédits obligatoires dont 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire, de 9 à 12 crédits à option et, au maximum, 3 crédits au choix.

Bloc 72A Mutations Obligatoire - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6883A Mutations contemporaines du droit 1.0 S
DRT 6883B Mutations contemporaines du droit 1.0
DRT 6883C Mutations contemporaines du droit 1.0

Bloc 72B Fondements Option - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6816A Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816B Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816C Fondements du droit public 1.0 J
Cours Titre CR. H.
DRT 6818A Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818B Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818C Fondements du droit privé 1.0 J

Bloc 72C Méthodologie du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6500 Méthodologie du droit et de la recherche 3.0 J
DRT 6510 Lectures dirigées 3.0
Cours Titre CR. H.
DRT 6515 Stage de recherche 3.0
DRT 6884 Sujets spéciaux en droit 3.0

Bloc 72D Théories du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6525 Philosophie du droit 3.0 J

Bloc 72E Cours thématiques Option - Maximum 9 crédits.

L'étudiant fait un choix de cours en fonction de son option de recherche. Il doit choisir parmi les cours suivants ou, avec l'approbation du doyen ou de son représentant, tout autre cours d'études supérieures en droit dont un peut être choisi dans le programme du Baccalauréat en droit.

Cours Titre CR. H.
DRT 6819A Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6819B Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6820A Droit commercial avancé 3.0
DRT 6830A Droit international public avancé 3.0
DRT 6830B Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830C Droit international public avancé 3.0
DRT 6830D Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830E Droit international public avancé 3.0
DRT 6830F Droit international public avancé 3.0 S
Cours Titre CR. H.
DRT 6830G Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830H Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830I Droit international public avancé 3.0
DRT 6830J Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6845A Droit constitutionnel avancé 3.0 S
DRT 6859A Droit comparé avancé 3.0
DRT 6859C Droit comparé avancé 3.0
DRT 6870C Propriété intellectuelle 3.0

Bloc 72F Choix - Maximum 3 crédits.

Avec l'accord du doyen ou de son représentant, l'étudiant peut suivre un maximum de un cours au choix dans le cadre de la maîtrise en droit (avec mémoire), choisi parmi les cours 2e cycle en droit, ou d'un autre programme de 2e cycle.

Bloc 72G Mémoire Obligatoire - 30 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6899 Mémoire de maîtrise 30.0

Segment 73 Propre à l'option Droit public

Les crédits de l'Option sont répartis de la façon suivante : 33 crédits obligatoires dont 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire, de 9 à 12 crédits à option et, au maximum, 3 crédits au choix.

Bloc 73A Mutations Obligatoire - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6883A Mutations contemporaines du droit 1.0 S
DRT 6883B Mutations contemporaines du droit 1.0
DRT 6883C Mutations contemporaines du droit 1.0

Bloc 73B Fondements Option - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6816A Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816B Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816C Fondements du droit public 1.0 J
Cours Titre CR. H.
DRT 6818A Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818B Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818C Fondements du droit privé 1.0 J

Bloc 73C Méthodologie du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6500 Méthodologie du droit et de la recherche 3.0 J
DRT 6510 Lectures dirigées 3.0
Cours Titre CR. H.
DRT 6515 Stage de recherche 3.0
DRT 6884 Sujets spéciaux en droit 3.0

Bloc 73D Théories du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6525 Philosophie du droit 3.0 J

Bloc 73E Cours thématiques Option - Maximum 9 crédits.

L'étudiant fait un choix de cours en fonction de son option de recherche. Il doit choisir parmi les cours suivants ou, avec l'approbation du doyen ou de son représentant, tout autre cours d'études supérieures en droit dont un peut être choisi dans le programme du Baccalauréat en droit.

Cours Titre CR. H.
DRT 6819A Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6819B Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6820A Droit commercial avancé 3.0
DRT 6830A Droit international public avancé 3.0
DRT 6830B Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830C Droit international public avancé 3.0
DRT 6830D Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830E Droit international public avancé 3.0
DRT 6830F Droit international public avancé 3.0 S
Cours Titre CR. H.
DRT 6830G Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830H Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830I Droit international public avancé 3.0
DRT 6830J Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6845A Droit constitutionnel avancé 3.0 S
DRT 6859A Droit comparé avancé 3.0
DRT 6859C Droit comparé avancé 3.0
DRT 6870C Propriété intellectuelle 3.0

Bloc 73F Choix - Maximum 3 crédits.

Avec l'accord du doyen ou de son représentant, l'étudiant peut suivre un maximum de un cours au choix dans le cadre de la maîtrise en droit (avec mémoire), choisi parmi les cours 2e cycle en droit, ou d'un autre programme de 2e cycle.

Bloc 73G Mémoire Obligatoire - 30 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6899 Mémoire de maîtrise 30.0

Segment 74 Propre à l'option Droit pénal

Les crédits de l'Option sont répartis de la façon suivante : 33 crédits obligatoires dont 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire, de 9 à 12 crédits à option et, au maximum, 3 crédits au choix.

Bloc 74A Mutations Obligatoire - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6883A Mutations contemporaines du droit 1.0 S
DRT 6883B Mutations contemporaines du droit 1.0
DRT 6883C Mutations contemporaines du droit 1.0

Bloc 74B Fondements Option - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6816A Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816B Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816C Fondements du droit public 1.0 J
Cours Titre CR. H.
DRT 6818A Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818B Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818C Fondements du droit privé 1.0 J

Bloc 74C Méthodologie du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6500 Méthodologie du droit et de la recherche 3.0 J
DRT 6510 Lectures dirigées 3.0
Cours Titre CR. H.
DRT 6515 Stage de recherche 3.0
DRT 6884 Sujets spéciaux en droit 3.0

Bloc 74D Théories du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6525 Philosophie du droit 3.0 J

Bloc 74E Cours thématiques Option - Maximum 9 crédits.

L'étudiant fait un choix de cours en fonction de son option de recherche. Il doit choisir parmi les cours suivants ou, avec l'approbation du doyen ou de son représentant, tout autre cours d'études supérieures en droit dont un peut être choisi dans le programme du Baccalauréat en droit.

Cours Titre CR. H.
DRT 6635 Pénologie 3.0
DRT 6819A Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6819B Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6820A Droit commercial avancé 3.0
DRT 6830A Droit international public avancé 3.0
DRT 6830B Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830C Droit international public avancé 3.0
DRT 6830D Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830E Droit international public avancé 3.0
Cours Titre CR. H.
DRT 6830F Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830G Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830H Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830I Droit international public avancé 3.0
DRT 6830J Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6845A Droit constitutionnel avancé 3.0 S
DRT 6859A Droit comparé avancé 3.0
DRT 6859C Droit comparé avancé 3.0
DRT 6870C Propriété intellectuelle 3.0

Bloc 74F Choix - Maximum 3 crédits.

Avec l'accord du doyen ou de son représentant, l'étudiant peut suivre un maximum de un cours au choix dans le cadre de la maîtrise en droit (avec mémoire), choisi parmi les cours 2e cycle en droit, ou d'un autre programme de 2e cycle.

Bloc 74G Mémoire Obligatoire - 30 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6899 Mémoire de maîtrise 30.0

Segment 75 Propre à l'option Théories du droit et éthique

Les crédits de l'Option sont répartis de la façon suivante : 33 crédits obligatoires dont 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire, de 9 à 12 crédits à option et, au maximum, 3 crédits au choix.

Bloc 75A Mutations Obligatoire - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6883A Mutations contemporaines du droit 1.0 S
DRT 6883B Mutations contemporaines du droit 1.0
DRT 6883C Mutations contemporaines du droit 1.0

Bloc 75B Fondements Option - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6816A Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816B Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816C Fondements du droit public 1.0 J
Cours Titre CR. H.
DRT 6818A Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818B Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818C Fondements du droit privé 1.0 J

Bloc 75C Méthodologie du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6500 Méthodologie du droit et de la recherche 3.0 J
DRT 6510 Lectures dirigées 3.0
Cours Titre CR. H.
DRT 6515 Stage de recherche 3.0
DRT 6884 Sujets spéciaux en droit 3.0

Bloc 75D Théories du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6525 Philosophie du droit 3.0 J

Bloc 75E Cours thématiques Option - Maximum 9 crédits.

L'étudiant fait un choix de cours en fonction de son option de recherche. Il doit choisir parmi les cours suivants ou, avec l'approbation du doyen ou de son représentant, tout autre cours d'études supérieures en droit dont un peut être choisi dans le programme du Baccalauréat en droit.

Cours Titre CR. H.
DRT 6819A Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6819B Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6820A Droit commercial avancé 3.0
DRT 6830A Droit international public avancé 3.0
DRT 6830B Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830C Droit international public avancé 3.0
DRT 6830D Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830E Droit international public avancé 3.0
DRT 6830F Droit international public avancé 3.0 S
Cours Titre CR. H.
DRT 6830G Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830H Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830I Droit international public avancé 3.0
DRT 6830J Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6845A Droit constitutionnel avancé 3.0 S
DRT 6859A Droit comparé avancé 3.0
DRT 6859C Droit comparé avancé 3.0
DRT 6870C Propriété intellectuelle 3.0

Bloc 75F Choix - Maximum 3 crédits.

Avec l'accord du doyen ou de son représentant, l'étudiant peut suivre un maximum de un cours au choix dans le cadre de la maîtrise en droit (avec mémoire), choisi parmi les cours 2e cycle en droit, ou d'un autre programme de 2e cycle.

Bloc 75G Mémoire Obligatoire - 30 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6899 Mémoire de maîtrise 30.0

Segment 76 Propre à l'option Droit social

Les crédits de l'Option sont répartis de la façon suivante : 33 crédits obligatoires dont 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire, de 9 à 12 crédits à option et, au maximum, 3 crédits au choix.

Bloc 76A Mutations Obligatoire - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6883A Mutations contemporaines du droit 1.0 S
DRT 6883B Mutations contemporaines du droit 1.0
DRT 6883C Mutations contemporaines du droit 1.0

Bloc 76B Fondements Option - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6816A Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816B Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816C Fondements du droit public 1.0 J
Cours Titre CR. H.
DRT 6818A Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818B Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818C Fondements du droit privé 1.0 J

Bloc 76C Méthodologie du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6500 Méthodologie du droit et de la recherche 3.0 J
DRT 6510 Lectures dirigées 3.0
Cours Titre CR. H.
DRT 6515 Stage de recherche 3.0
DRT 6884 Sujets spéciaux en droit 3.0

Bloc 76D Théories du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6525 Philosophie du droit 3.0 J

Bloc 76E Cours thématiques Option - Maximum 9 crédits.

L'étudiant fait un choix de cours en fonction de son option de recherche. Il doit choisir parmi les cours suivants ou, avec l'approbation du doyen ou de son représentant, tout autre cours d'études supérieures en droit dont un peut être choisi dans le programme du Baccalauréat en droit.

Cours Titre CR. H.
DRT 6819A Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6819B Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6820A Droit commercial avancé 3.0
DRT 6830A Droit international public avancé 3.0
DRT 6830B Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830C Droit international public avancé 3.0
DRT 6830D Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830E Droit international public avancé 3.0
DRT 6830F Droit international public avancé 3.0 S
Cours Titre CR. H.
DRT 6830G Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830H Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830I Droit international public avancé 3.0
DRT 6830J Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6845A Droit constitutionnel avancé 3.0 S
DRT 6859A Droit comparé avancé 3.0
DRT 6859C Droit comparé avancé 3.0
DRT 6870C Propriété intellectuelle 3.0

Bloc 76F Choix - Maximum 3 crédits.

Avec l'accord du doyen ou de son représentant, l'étudiant peut suivre un maximum de un cours au choix dans le cadre de la maîtrise en droit (avec mémoire), choisi parmi les cours 2e cycle en droit, ou d'un autre programme de 2e cycle.

Bloc 76G Mémoire Obligatoire - 30 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6899 Mémoire de maîtrise 30.0

Segment 77 Propre à l'option Droit du travail

Les crédits de l'Option sont répartis de la façon suivante : 33 crédits obligatoires dont 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire, de 9 à 12 crédits à option et, au maximum, 3 crédits au choix.

Bloc 77A Mutations Obligatoire - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6883A Mutations contemporaines du droit 1.0 S
DRT 6883B Mutations contemporaines du droit 1.0
DRT 6883C Mutations contemporaines du droit 1.0

Bloc 77B Fondements Option - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6816A Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816B Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816C Fondements du droit public 1.0 J
Cours Titre CR. H.
DRT 6818A Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818B Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818C Fondements du droit privé 1.0 J

Bloc 77C Méthodologie du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6500 Méthodologie du droit et de la recherche 3.0 J
DRT 6510 Lectures dirigées 3.0
Cours Titre CR. H.
DRT 6515 Stage de recherche 3.0
DRT 6884 Sujets spéciaux en droit 3.0

Bloc 77D Théories du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6525 Philosophie du droit 3.0 J

Bloc 77E Cours thématiques Option - Maximum 9 crédits.

L'étudiant fait un choix de cours en fonction de son option de recherche. Il doit choisir parmi les cours suivants ou, avec l'approbation du doyen ou de son représentant, tout autre cours d'études supérieures en droit dont un peut être choisi dans le programme du Baccalauréat en droit.

Cours Titre CR. H.
DRT 6819A Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6819B Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6820A Droit commercial avancé 3.0
DRT 6830A Droit international public avancé 3.0
DRT 6830B Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830C Droit international public avancé 3.0
DRT 6830D Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830E Droit international public avancé 3.0
DRT 6830F Droit international public avancé 3.0 S
Cours Titre CR. H.
DRT 6830G Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830H Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830I Droit international public avancé 3.0
DRT 6830J Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6845A Droit constitutionnel avancé 3.0 S
DRT 6859A Droit comparé avancé 3.0
DRT 6859C Droit comparé avancé 3.0
DRT 6870C Propriété intellectuelle 3.0

Bloc 77F Choix - Maximum 3 crédits.

Avec l'accord du doyen ou de son représentant, l'étudiant peut suivre un maximum de un cours au choix dans le cadre de la maîtrise en droit (avec mémoire), choisi parmi les cours 2e cycle en droit, ou d'un autre programme de 2e cycle.

Bloc 77G Mémoire Obligatoire - 30 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6899 Mémoire de maîtrise 30.0

Segment 78 Propre à l'option Droit de l'env. et développement durable

Les crédits de l'Option sont répartis de la façon suivante : 33 crédits obligatoires dont 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire, de 9 à 12 crédits à option et, au maximum, 3 crédits au choix.

Bloc 78A Mutations Obligatoire - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6883A Mutations contemporaines du droit 1.0 S
DRT 6883B Mutations contemporaines du droit 1.0
DRT 6883C Mutations contemporaines du droit 1.0

Bloc 78B Fondements Option - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6816A Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816B Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816C Fondements du droit public 1.0 J
Cours Titre CR. H.
DRT 6818A Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818B Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818C Fondements du droit privé 1.0 J

Bloc 78C Méthodologie du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6500 Méthodologie du droit et de la recherche 3.0 J
DRT 6510 Lectures dirigées 3.0
Cours Titre CR. H.
DRT 6515 Stage de recherche 3.0
DRT 6884 Sujets spéciaux en droit 3.0

Bloc 78D Théories du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6525 Philosophie du droit 3.0 J

Bloc 78E Cours thématiques Option - Maximum 9 crédits.

L'étudiant fait un choix de cours en fonction de son option de recherche. Il doit choisir parmi les cours suivants ou, avec l'approbation du doyen ou de son représentant, tout autre cours d'études supérieures en droit dont un peut être choisi dans le programme du Baccalauréat en droit.

Cours Titre CR. H.
DRT 6819A Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6819B Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6820A Droit commercial avancé 3.0
DRT 6830A Droit international public avancé 3.0
DRT 6830B Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830C Droit international public avancé 3.0
DRT 6830D Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830E Droit international public avancé 3.0
DRT 6830F Droit international public avancé 3.0 S
Cours Titre CR. H.
DRT 6830G Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830H Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830I Droit international public avancé 3.0
DRT 6830J Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6845A Droit constitutionnel avancé 3.0 S
DRT 6859A Droit comparé avancé 3.0
DRT 6859C Droit comparé avancé 3.0
DRT 6870C Propriété intellectuelle 3.0

Bloc 78F Choix - Maximum 3 crédits.

Avec l'accord du doyen ou de son représentant, l'étudiant peut suivre un maximum de un cours au choix dans le cadre de la maîtrise en droit (avec mémoire), choisi parmi les cours 2e cycle en droit, ou d'un autre programme de 2e cycle.

Bloc 78G Mémoire Obligatoire - 30 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6899 Mémoire de maîtrise 30.0

Segment 79 Propre à l'option Accès à la justice

Les crédits de l'Option sont répartis de la façon suivante : 33 crédits obligatoires dont 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire, de 9 à 12 crédits à option et, au maximum, 3 crédits au choix.

Bloc 79A Mutations Obligatoire - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6883A Mutations contemporaines du droit 1.0 S
DRT 6883B Mutations contemporaines du droit 1.0
DRT 6883C Mutations contemporaines du droit 1.0

Bloc 79B Fondements Option - 3 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6816A Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816B Fondements du droit public 1.0 J
DRT 6816C Fondements du droit public 1.0 J
Cours Titre CR. H.
DRT 6818A Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818B Fondements du droit privé 1.0 J
DRT 6818C Fondements du droit privé 1.0 J

Bloc 79C Méthodologie du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6500 Méthodologie du droit et de la recherche 3.0 J
DRT 6510 Lectures dirigées 3.0
Cours Titre CR. H.
DRT 6515 Stage de recherche 3.0
DRT 6884 Sujets spéciaux en droit 3.0

Bloc 79D Théories du droit Option - Maximum 9 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6525 Philosophie du droit 3.0 J

Bloc 79E Cours thématiques Option - Maximum 9 crédits.

L'étudiant fait un choix de cours en fonction de son option de recherche. Il doit choisir parmi les cours suivants ou, avec l'approbation du doyen ou de son représentant, tout autre cours d'études supérieures en droit dont un peut être choisi dans le programme du Baccalauréat en droit.

Cours Titre CR. H.
DRT 6819A Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6819B Droit privé comparé 1.0 J
DRT 6820A Droit commercial avancé 3.0
DRT 6830A Droit international public avancé 3.0
DRT 6830B Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830C Droit international public avancé 3.0
DRT 6830D Droit international public avancé 3.0 S
DRT 6830E Droit international public avancé 3.0
DRT 6830F Droit international public avancé 3.0 S
Cours Titre CR. H.
DRT 6830G Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830H Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6830I Droit international public avancé 3.0
DRT 6830J Droit international public avancé 3.0 J
DRT 6845A Droit constitutionnel avancé 3.0 S
DRT 6859A Droit comparé avancé 3.0
DRT 6859C Droit comparé avancé 3.0
DRT 6870C Propriété intellectuelle 3.0

Bloc 79F Choix - Maximum 3 crédits.

Avec l'accord du doyen ou de son représentant, l'étudiant peut suivre un maximum de un cours au choix dans le cadre de la maîtrise en droit (avec mémoire), choisi parmi les cours 2e cycle en droit, ou d'un autre programme de 2e cycle.

Bloc 79G Mémoire Obligatoire - 30 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6899 Mémoire de maîtrise 30.0

Programmes d'études à explorer

D'autres candidats intéressés par ce programme ont aussi déposé une demande d'admission dans les programmes suivants :

Programmes d'études Type Crédits Numéro Période
Juris Doctor 32 crédits 2-328-1-1 Jour Soir
Diplôme d'études supérieures spécialisées 30 crédits 2-327-1-0 Jour
Maîtrise 54 crédits 2-330-1-1 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-327-1-2 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-327-1-1 Jour

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