Université de Montréal

Maîtrise en Common Law nord-américaine

Faculté de droit

Sommaire et particularités

Numéro

2-328-1-2

Cycle

Cycles supérieurs

Type

Maîtrise en droit

Crédits

45 crédits

Personnes-ressources

Information sur l'admission

Présentation

Les programmes en common law nord-américaine ont été structurés autour de la formation déjà acquise des juristes québécois : droit civil dans les rapports juridiques privés, common law anglo-canadienne dans les rapports juridiques publics. Selon une approche à la fois théorique, critique et pragmatique, certains cours sont offerts sous forme de cours magistraux, d'autres, sous forme de séminaires, d'autres encore, sous forme d'apprentissage par problèmes.

C'est en tenant compte de la globalisation des échanges, de l'intégration économique des Amériques et des besoins juridiques particuliers que ces phénomènes suscitent que, les objectifs de cette formation ont été fixés :

Objectifs

La maîtrise avec travail dirigé poursuit un double objectif : offrir des cours en vue d'assurer un complément à la formation générale dispensée au 1er cycle, d'une part; par la rédaction du travail dirigé, développer la capacité de concevoir et de mettre en oeuvre un projet de recherche dans un domaine précis, d'autre part.

Forces

Au regard de plusieurs caractéristiques comme le nombre de ses professeurs, de ses étudiants et de ses programmes, la Faculté de droit est la plus importante au Québec et au Canada. Elle compte une soixantaine de professeurs de carrière dispensant, avec l'appui de plusieurs praticiens du droit, des enseignements à environ 1300 étudiants inscrits aux trois cycles d'études universitaires dont près du tiers aux études supérieures dans nos divers programmes. La plupart des étudiants sont aux études à temps plein.

La Faculté offre ainsi une formation juridique complète et variée donnant ouverture à la pratique du droit de même qu'aux carrières pour lesquelles la connaissance du droit constitue un atout majeur.

La Faculté est un milieu d'enseignement et de recherche qui est plus que centenaire et qui, au fil des années, a contribué de façon significative à l'évolution du droit et à la reconnaissance du droit comme discipline universitaire. Occupant un pavillon autonome dans lequel logent une bibliothèque complète et un laboratoire informatique, elle oriente ses priorités sur les défis posés aux juristes de l'avenir.

Remarques

Le candidat peut être admis sans directeur de recherche mais avec l'obligation de le trouver dans un délai prescrit.

Règlements

Les études sont régies par le Règlement des études supérieures et postdoctorales et par les dispositions suivantes :

1. Conditions d'admissibilité
Pour être admissible à titre d'étudiant régulier à la LL. M (common law nord-américaine) - avec travail dirigé, le candidat doit :

Le doyen n'est pas tenu d'admettre tous les candidats qui satisfont aux conditions d'admissibilité.

2. Statut
L'étudiant s'inscrit à temps plein. Dans certains cas, le doyen peut autoriser l'étudiant à s'inscrire à demi-temps.

3. Transfert du J.D. à la LL. M.
Les cours complétés dans le cadre d'un microprogramme ou d'un D.É.S.S. peuvent être crédités à la LL. M.

4. Scolarité
La scolarité maximale est de deux trimestres à temps plein ou de quatre trimestres à demi-temps. La scolarité minimale est de un trimestre à temps plein.

Dates limites de dépôt des demandes d'admission

Assurez-vous de respecter ces périodes d’admission par trimestre avant le dépôt d'une demande.

Automne
  • Automne 2018: Du 1er janvier 2017 au 1er février 2018
Été
  • Été 2018: Du 1er septembre 2016 au 1er février 2018

Programmes d’études de provenance

Plusieurs étudiants de l’Université de Montréal inscrits à ce programme provenaient des programmes suivants :

Programmes d'études Type Crédits Numéro Période Capacité d'accueil
Baccalauréat 101 crédits 1-325-1-0 Jour Limitée

Structure du programme (2-328-1-2)

Version 00 (A11)

La maîtrise comporte 45 crédits.

Le doyen approuve le plan d'études qui a été établi par l'étudiant et en contrôle l'exécution. Le Conseil de la Faculté détermine, chaque année, dans le cadre du programme agréé par la Commission des études, les cours de 2e cycle qui sont offerts et leur caractère obligatoire ou à option.

Légende: CR. : crédit, H. : horaire, J : jour, S : soir

Segment 70

Les crédits de la maîtrise sont répartis de la façon suivante : 39 crédits obligatoires dont 13 crédits attribués à un travail dirigé et 6 crédits à option.

Bloc 70A Option - Maximum 6 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6500 Méthodologie du droit et de la recherche 3.0 J
DRT 6510 Lectures dirigées 3.0
DRT 6515 Stage de recherche 3.0

Bloc 70B Obligatoire - 26 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6565 Fondements et méthodes de la common law 2.0 J
DRT 6566 Contrats ("Contracts") 3.0 S
DRT 6567 Responsabilité civile ("Torts") 3.0 S
DRT 6568 Biens immobiliers ("Real Property") 3.0 J
DRT 6569 Procédure civile 3.0 S
Cours Titre CR. H.
DRT 6570 Droit des obligations - problèmes choisis 3.0 S
DRT 6571 Droit des biens - éléments commerciaux 3.0 S
DRT 6572 Remedies en droit public et privé 3.0 J S
DRT 6573 Fiducies et successions ("Trusts-Estates") 3.0 J

Bloc 70C Option - Maximum 6 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6580 Droit des intégrations économiques 3.0 J
DRT 6582A Droit américain avancé 3.0

Bloc 70D Cours connexes Option - Maximum 3 crédits.

Bloc 70E Travail dirigé Obligatoire - 13 crédits.

Cours Titre CR. H.
DRT 6596 Travail dirigé 13.0

Programmes d'études à explorer

D'autres candidats intéressés par ce programme ont aussi déposé une demande d'admission dans les programmes suivants :

Programmes d'études Type Crédits Numéro Période
Juris Doctor 32 crédits 2-328-1-1 Jour Soir
Microprogramme de 2e cycle 15 crédits 2-328-6-0 Jour
Diplôme d'études supérieures spécialisées 30 crédits 2-327-1-0 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-327-1-2 Jour
Maîtrise 45 crédits 2-326-1-0 Jour Soir
Maîtrise 45 crédits 2-326-1-2 Jour

Aperçu des expertises de recherche

Centres de recherche

Chaires de recherche

EN SAVOIR PLUS


Professeurs

Consultez la liste des professeurs du département incluant leurs spécialisations.

Répertoire des thèses et mémoires

Découvrez Papyrus, le dépôt institutionnel de l'Université de Montréal. Vous trouverez ici des travaux de recherche de nos professeurs et chercheurs ainsi que des thèses et mémoires de nos étudiants.

Actualités sur la recherche

Consultez les dernières actualités sur la recherche à l'UdeM.